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Projet de SAGE Lignon du Velay - Règlement

Page mise à jour le07/02/2022

Résumé

Le projet de SAGE est constitué du Plan d'Aménagement et de Gestion Durable (PAGD), pièce stratégique qui exprime le projet retenu par la CLE, et du règlement, qui renforce certaines dispositions prioritaires par des règles.

Ces documents ont été produits au cours de l'année 2016 avec le travail du Comité de rédaction, du bureau de la CLE et de la CLE, puis soumis à la consultation en 2017 et 2018 avant que le projet final soit validé par la Commission Locale de l'Eau le 26 octobre 2018.

Auteur(s)
SICALA de Haute-Loire
Diffuseur
SICALA de Haute-Loire
Type de document
Règlement
Thématiques abordées par le document
Planification/Plans de gestion/Outils de gestion participative
Thèmes Gest'eau
Règlement
Date de publication
Etat du document
Validé par la CLE
Comité de bassin
SAGE concernés
Fichiers attachés
Langue
Français