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Document28 avril 2016Evaluation environnementale du SAGE des Deux Morin adoptée par la Commission Locale de l'Eau le 10 février 2016. -
Document22 juillet 2016Rapport d'évaluation environnementale du SAGE Etangs littoraux Born et Buch.
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Document14 septembre 2016La procédure d’évaluation environnementale est un outil d’aide à la décision qui vise à repérer de manière préventive les impacts potentiels des… -
Document29 septembre 2016L’ESE est une démarche itérative d’aide à la décision, qui prépare et accompagne la conception d’un document, plan ou programme. Elle a pour objectif…
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Document29 septembre 2016L’évaluation environnementale est un outil d’aide à la décision qui accompagne chaque étape de la conception du document qu’elle étudie. Les… -
Document29 septembre 2016Avis de l'autorité environnementale sur le dossier présentant le schéma et comprenant l'évaluation environnementale.Avis émis le 12 juillet 2016. -
Document19 octobre 2016L’Autorité environnementale du Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD), s’est réunie le 7 septembre 2016, à La Défense…
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Document25 octobre 2016La consultation des collectivités et des assemblées sur le SAGE s'est terminée courant août. Près d'une dizaine de présentations ont été effectuées…
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Document07 décembre 2016Evaluation environnementale du SAGE Yser, validée en CLE après enquête publique.Les documents du SAGE de l'Yser ont été ajustés à plusieurs reprises… -
Document06 février 2017,Evaluation environnementale du SAGE Sud Cornouaille validée par la CLE le 4 septembre 2015.