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Document28 avril 2016Règlement du SAGE Petit et Grand Morin adopté par la Commission Locale de l'Eau le 10 février 2016 et par arrêté interpréfectoral le 21 octobre 2016. -
Document22 juillet 2016Règlement du SAGE Etangs littoraux Born et Buch. -
Document26 juillet 2016,Projet de règlement du SAGE Alagnon : il s'agit d'un document de travail suite aux comités de rédaction et aux commissions thématiques. -
Document07 septembre 2016Liste des cartes :1 - Entités géographiques cohérentes2.1 - Masses d’eau souterraines à réserver dans le futur à l’alimentation en eau potable2.2 -… -
Document07 septembre 2016Au sommaire :- La portée juridique du règlement du SAGE du bassin versant Allier avalQuel est le degré de contrainte juridique du SAGE du bassin… -
Document25 octobre 2016La consultation des collectivités et des assemblées sur le SAGE s'est terminée courant août. Près d'une dizaine de présentations ont été effectuées… -
Document26 octobre 2016Règlement du SAGE Arve, approuvé par arrêté préfectoral le 23 juin 2018. -
Document29 novembre 2016Cahier des Clauses Techniques Particulières sur la phase d'assistance technique, sociologique et juridique à la rédaction du SAGE et de ses documents…
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Document06 février 2017,Règlement du SAGE Sud Cornouaille, adopté par la CLE le 28/10/2016 et approuvé par arrêté préfectoral le 23/01/2017. -
Document06 mars 2017Règlement du SAGE Odet : document adopté par la CLE le 05/12/16.Le règlement du SAGE renforce, complète certaines mesures prioritaires du Plan d’…