Metz, les 28 et 29 mai
France Digues organise une journée technique les 28 et 29 mai à Metz, sur comment mener le PI de la GEMAPI. Dans un contexte de fortes évolutions techniques et règlementaires autour du métier et des missions du gestionnaire de digues, cette journée a pour objectif de donner les bases de la gestion des digues et systèmes d'endiguements.

[Webconférence] Comprendre l'autorisation environnementale pour les ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques

Wenconférence, le 4 juin
IDEAL Connaissances organise une webconférence le 4 juin sur l'autorisation environnementale pour les ouvrages constituant les systèmes d'endiguement et aménagements hydrauliques. La FNCCR et France Digues présenteront une note sur les ouvrages composant les systèmes et aménagements, les modalités de régularisation de leur autorisation administrative, les modalités d’obtention des droits d’accès (notamment les servitudes), ainsi que les dates à prendre en compte en termes de responsabilité en tant qu’entité compétente en GEMAPI vis-à-vis de ces ouvrages. Le cas des travaux à engager sur ces ouvrages est également exposé.

[Atelier] Instrumentation au service de la GEMAPI

Le 18 juin (lieu non déterminé)
HYDREOS organise le 18 juin un atelier sur l'instrumentation au service de la GEMAPI. Par le biais d’une visite guidée d’un site de démonstration, cet atelier visera à mettre en lumière des dispositifs de mesures remarquables et à identifier de nouvelles pistes d’innovation.

[Formation] Le ruissellement

Paris, le 15 octobre
Le CEPRI organise une formation sur le ruissellement (p9 de la plaquette formation) le 15 octobre à Paris. Au programme : Connaître le phénomène de ruissellement, ses causes, ses manifestations et ses interactions avec les autres types d’inondations ; Comprendre le rôle de chacun dans la gestion du ruissellement et le lien avec d’autres compétences telles que la gestion des eaux pluviales et la GEMAPI ; Acquérir une vision globale des techniques de gestion du ruissellement en fonction du contexte, en milieu urbain comme en milieu rural.

[Formation] De la compétence GEMAPI à la gestion globale du risque d’inondation

Paris, le 7 novembre
Le CEPRI organise une formation sur la compétence GEMAPI (p10 de la plaquette formation) le 7 novembre à Paris. Au programme : Proposer un cadre méthodologique pour aider les collectivités à mettre en œuvre la compétence GEMAPI dans le cadre global de la politique de gestion du risque d’inondation ; Apporter des réponses pragmatiques aux questions les plus fréquentes des collectivités ; Illustrer avec des exemples de cas concrets.

[Texte réglementaire] Projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations

Le Ministère de la Transition écologique et solidaire a lancé une consultation sur deux projets de décrets portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations et modifiant l’article D. 181-15-1 du code de l’environnement. Cette consultation a eu lieu du 18 mars 2019 au 10 avril 2019, 20 commentaires ont été postés en ligne.

[Texte réglementaire] Décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques

Décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques publié au JORF n°0046 du 23 février 2019. Le décret permet aux départements et régions, à titre dérogatoire, de continuer à gérer des ouvrages de prévention des inondations dans le cadre d'une convention avec l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre concerné. Il précise également la période transitoire, dans l'attente de la régularisation des anciennes digues existantes au regard des nouvelles règles prévues pour ces ouvrages de prévention des inondations, pendant laquelle la responsabilité du gestionnaire ne peut pas être engagée en cas de dommages causés par des inondations qu'ils ne pouvaient prévenir.

[Texte réglementaire] Arrêté du 11 février 2019 établissant la liste des types de travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs, dans le cadre d'un programme d'action de prévention des inondations

Publication au JORF n°0052 du 2 mars 2019 de l'arrêté du 11 février 2019 établissant la liste des types de travaux de réduction de la vulnérabilité aux inondations éligibles au fonds de prévention des risques naturels majeurs, dans le cadre d'un programme d'action de prévention des inondations.

[Publication] Note technique du 11 février 2019 et guide relatifs à la mobilisation du Fonds de prévention des risques naturels majeurs

Note technique des Ministères de la Transition écologique et solidaire, de l'Economie et des Finances, et de l'Intérieur, du 11 février 2019 relative au Fonds de prévention des risques naturels majeurs. Le fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM dit « Fonds Barnier ») est l’un des outils principaux de la politique nationale de prévention des risques naturels. Cette note vise à présenter les modalités de gestion des crédits issus de ce fonds (partie I de l’annexe) et à détailler les conditions d’éligibilité à chaque « mesure » du fonds. Cette note est suivie d'un guide relatif à la mobilisation du Fonds de prévention des risques naturels majeurs (mars 2019).

[Publication] GEMAPI : une compétence obligatoire pour les EPCI à fiscalité propre

Quels sont les contours de la compétence GEMAPI et ses modalités de mise en œuvre ? Sur quels partenaires s’appuyer et à quelle échelle s’impliquer ? Ce guide juridique réalisé par Territoires Conseils en partenariat avec l'Union nationale des CPIE, décrypte les textes réglementaires et met l'accent sur les enjeux pour les territoires, notamment en matière de périmètre et de gouvernance. Des expériences illustrent le type de missions que les CPIE peuvent réaliser pour appuyer les EPCI.

[Publication] Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne

Rapport du CGEDD sur l'audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne. Il y est notamment question de la prévention des inondations.

[Actes de conférence] La GEMAPI, un an après : compte-rendu et ressources

Les diaporamas et les ressources présentées à la journée GEMAPI du 29 mars 2019 sont en ligne. Point d’actualité, rationalisation locale de la gouvernance, évolutions de syndicats, gestion durable des milieux, dialogue avec les partenaires, leviers de financement, construction de la solidarité amont-aval… autant de sujets évoqués lors de cette journée organisée par la Banque des Territoires.

[Communiqué de presse] 4e Assises nationales des risques naturels

A l'occasion des 4e Assises nationales des risques naturels, François de Rugy a annoncé plusieurs mesures visant à renforcer les politiques de prévention des risques et l’accompagnement des démarches des collectivités en la matière, comme la simplification et l'accélération de la réalisation des PAPI, la facilitation de la réalisation des PPRI ou la reconduction de campagnes de sensibilisation du grand public sur les comportements à adopter en cas d'inondations.

[Communiqué de presse] Une mission parlementaire pour l'adaptation des territoires face aux évolutions du littoral

Adaptation des territoires face aux évolutions du littoral : François de Rugy annonce une mission parlementaire en ouverture du Comité national de suivi pour la gestion intégrée du trait de côte. Une stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte a été mise en place en 2012. Elle a vocation à renforcer la résilience des espaces littoraux en s’appuyant sur le rôle des milieux naturels côtiers, atouts pour atténuer l’effet de phénomènes naturels (submersion marine, érosion, inondation...).

[Article] Plan Rivières - Département de l'Isère

Partenaire de la mise en œuvre et de la structuration de la compétence GEMAPI, le Département de l'Isère a lancé son Plan Rivières en mars. Pour assurer cette mission le Département s'est fixé 3 objectifs : favoriser une organisation simple et lisible par grands bassins versants, mutualiser les expertises pour garantir une ingénierie suffisante, fusionner les structures pour assurer une surface financière permettant de réaliser les travaux nécessaires.

[Article] Un programme d’action pour lutter contre les inondations dans la Sambre (59)

Le conseil d’administration de l’Agence de l’eau Artois-Picardie s’est réuni le 15 mars 2019. A cette occasion a été confirmée la participation de l’agence de l’eau au Programme d’Actions de Prévention contre les Inondations de la Sambre.

[Article] GEMAPI : des projets de décrets susceptibles de modifier le décret-digues en consultation

Alors que des premières modifications du décret-digues du 12 mai 2015 ont été apportées par le décret n° 2019-119 du 21 février 2019 portant diverses dispositions d’adaptation des règles relatives aux ouvrages hydrauliques, deux nouveaux projets de décrets ont été soumis à consultation du public du 18 mars 2019 au 10 avril 2019. La consultation du public a pris fin le 10 avril. Une vingtaine de commentaires a été déposée sur les textes proposés afin de faire part des incohérences et des difficultés rencontrées par les territoires et que les textes en cause ne permettraient pas de clarifier. Des évolutions doivent encore être à prévoir avant l’adoption des textes définitifs.

[Article de revue] Prévention des risques naturels majeurs : comment utiliser les crédits du fonds Barnier

Accompagnée d'un guide, une note technique des ministères de la Transition écologique, de l'Economie et de l'Intérieur mise en ligne ce 2 avril récapitule les mesures finançables par le Fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) dit fonds Barnier, ainsi que leurs conditions d'éligibilité.

[Article de revue] GEMAPI : un décret clarifie le cadre d’intervention des départements et régions au-delà de 2020

Départements et régions pourront continuer, à titre dérogatoire, à intervenir dans la gestion des digues, et ce bien au-delà de 2020 s’ils le souhaitent, moyennant conventionnement avec les EPCI compétents. Une avancée actée par la loi Fesneau qu’un décret, paru le 23 février, vient concrétiser.

[Article de revue] GEMAPI : comment s’appuyer sur les ouvrages existants ?

Les collectivités compétentes en GEMAPI doivent élaborer leur système d’endiguement pour respecter les délais. Une instruction du gouvernement du 6 février 2019 rappelle que cela constitue un enjeu majeur et que les services de l’État doivent en faire une priorité. Les collectivités s’appuient donc sur les ouvrages existants, notamment ceux mis à disposition par les personnes morales de droit public.
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[Article de revue] La taxe GEMAPI risque-t-elle d’être remise en cause ?

35% des intercommunalités ont décidé d'instaurer la taxe GEMAPI sur leur territoire, un succès non négligeable. Mais les bouleversements et échéances à venir - suppression de la taxe d’habitation, Grand débat national, élections municipales 2020 - auront-ils raison de la montée en puissance de cette taxe ?

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[Article de presse] Un plan Marshall pour sauver la Camargue

Avec le transfert de la compétence GEMAPI aux intercommunalités, la Région Sud - Paca et le département du Gard ont annoncé leur désengagement en 2020 du Symadrem, le syndicat d'aménagement des plus de 200 kilomètres de digues qui protègent les 150 000 hectares de terre humide de Camargue.

[Article de presse] Redon agglo (35) - L'EPTB prend en main la question de l'eau

Aux mains de Redon agglomération depuis janvier 2018, la compétence GEMAPI a été officiellement transférée à l’Établissement public territorial du bassin de la Vilaine, le 29 mars.
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[Vidéo] La GEMAPI en Haute-Corrèze, retour d'expériences

Cette vidéo présente la mise en œuvre de la GEMAPI en Haute-Corrèze : gestion de neuf bassins versants et objectif d'une bonne qualité des eaux, dans un territoire rural, agricole et forestier où le tourisme vert est prépondérant. Ce reportage a été réalisé par la Banque des Territoires de la Caisse des dépôts à l'occasion de la journée de témoignages et d'échanges du 29 mars 2019 à Paris.

[Vidéo] Un clip vidéo pour le reméandrage de l'Ellé de 2015 à 2018

Comme de nombreux cours d'eau sur le bassin versant Ellé-Isole-Laïta, l'Ellé a fait l'objet de recalibrage d'ampleur qui a profondément modifié le profil du cours d'eau. Les travaux visent à agir sur la morphologie du cours d’eau pour restaurer ses fonctionnalités et ses caractéristiques structurantes. Les objectifs sont multiples et complémentaires : ralentir les écoulements, restaurer les conditions hydrauliques de la zone humide attenante, réhabiliter les habitats aquatiques, améliorer la qualité de l'eau, développer une technicité, communiquer sur l'intérêt du reméandrage. L’action participe sur le bassin versant de l’Ellé, au rétablissement des infrastructures naturelles à même d’atténuer les crues et de soutenir les étiages.

[Publication] La prise en compte du risque d'inondation dans les plans locaux d'urbanisme

Ce guide méthodologique réalisé par le CEPRI a pour objectifs de sensibiliser les élus et leurs partenaires à la prise en compte des différents types de risques d’inondation dans leur PLU(i), d’apporter des exemples de PLU(i) pour illustrer les pratiques en cours, de proposer des recommandations pour mieux intégrer les risques d’inondation dans la planification locale.

[Publication] L'eau et l'aménagement des territoires - Contribution des documents d'urbanisme à une bonne gestion de l'eau sur le bassin Seine-Normandie

Ce guide pratique de l'Agence de l'eau Seine-Normandie vise à une meilleure prise en compte de l'eau dans les projets d'aménagement et d'urbanisme : maîtrise des eaux de ruissellement par temps de pluie, lutte contre l'érosion des sols, protection des cours d'eau naturels, des zones humides et des zones d'expansion des crues.

[Publication] Eau des villes, eau des champs : naturellement perméables

Dans le numéro d'avril 2019 du magazine de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse, le dossier est consacré à la solidarité de bassin amont-aval. Plusieurs articles sont en lien avec la prévention des inondations.

[Publication] Référentiel pour une gestion à la source des eaux pluviales dans la métropole du Grand Paris

Inscrit au programme partenarial de l’Apur (Atelier parisien d'urbanisme) de 2017 à 2019, ce référentiel est élaboré en coordination étroite avec le groupe de travail sur « la gestion des eaux pluviales » (piloté par la Direction de l’Eau du Conseil départemental de Seine-Saint-Denis -CD 93-) et celui sur « la priorisation des rejets » (piloté par le Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération parisienne -SIAAP-). Il est composé de trois cahiers : le premier s’interroge sur les raisons d’une gestion à la source des eaux pluviales, le second sur les manières de gérer ces eaux, enfin le troisième s’intéresse aux acteurs de cette gestion intégrée des eaux pluviales.

[Actes de conférence] "Des outils pour la GEMAPI" - Retour sur la journée technique du Cerema

Le 17 janvier 2019, le Cerema a organisé une journée technique sous l’égide de la Cotita, sur le thème « des outils pour la GEMAPI » à Aix-en-Provence. Cette journée a permis de partager des exemples d’outils utiles à la mise en œuvre de la compétence : diagnostic territorial, aide à la décision, guides méthodologiques… Les supports des présentations sont en ligne.

[Actes de conférence] Journée animateurs milieux du bassin Rhin-Meuse

L'Agence de l'Eau Rhin-Meuse a organisé, le 8 février dernier, une journée technique à destination des animateurs milieux du bassin Rhin-Meuse. Plus d’une centaine de participants ont échangé autour de nombreux retours d’expérience présentés sur des thématiques actuelles (réglementation, projets à l’échelle de bassins versants, coulées d’eau boueuse...). Les supports des présentations sont en ligne, dont certaines portent sur des opérations de restauration de cours d'eau.

[Article] Foire aux questions de la DRIEE Ile-de-France sur la gestion intégrée des eaux pluviales

De plus en plus de collectivités interdisent ou limitent les rejets d’eau de pluie dans le réseau d’assainissement et imposent de mettre en œuvre des solutions alternatives beaucoup plus durables qui consistent à gérer toute goutte d’eau de pluie au plus près de l’endroit où elle tombe. De façon pratique, il s’agit de conserver l’eau pour la réutiliser, de l’infiltrer ou de la stocker provisoirement de façon à la restituer ensuite lentement au milieu naturel. Un certain nombre de questions se posent suite à cette évolution de pratiques. La foire aux questions de la DRIEE Ile-de-France tente de répondre à celles qui reviennent le plus souvent. Elle est inspirée du travail mené par le GRAIE et par l’INSA de Lyon.

[Article] L’acquisition foncière, une solution pour lutter contre les inondations (11)

Suite aux crues dévastatrices qu’a connues l’Aude en octobre dernier, le Syndicat mixte des milieux aquatiques et des rivières (Smmar), compétent sur le bassin versant de l’Aude et de la Berre, soit près de 500 communes, renforce études et travaux pour lutter contre les inondations et restaurer les milieux aquatiques.

[Article] La GEMAPI sur le bassin versant de l'Oise, de l'Aisne et de leurs affluents

L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI. Ci-dessous, une sélection sur la période mars-avril 2019.

[Article] Digues de protection contre les inondations : bientôt une surveillance par drones

Les nouvelles exigences sécuritaires relatives aux digues imposent d’améliorer et d’enrichir les moyens de surveillance de ces ouvrages cruciaux pour la protection contre les inondations. Le projet DIDRO qui propose une surveillance par des drones équipés de capteurs d’acquisition et d’analyse d’images notamment, apporte une voie prometteuse pour affiner le diagnostic de ces ouvrages et ainsi aider les acteurs chargés du maintien de leur bon état de fonctionnement.

[Article] Comment définir un système d’endiguement : conseils d’une hydraulicienne au SMIAGE (83 et 06)

Pour faire homologuer leurs digues en « systèmes d’endiguement » comme la loi l’exige, certaines intercommunalités s’appuient sur l’établissement public territorial de bassin (EPTB) présent sur leur territoire. Comment les EPTB interviennent-ils dans la définition des systèmes d’endiguement ? Partage d'expérience du Syndicat Mixte Inondations, Aménagement et Gestion de l'Eau Maralpin (SMIAGE), qui gère notamment le bassin versant du Var et l’ensemble des fleuves côtiers situés dans le Département des Alpes-Maritimes, parmi de nombreuses autres missions GEMAPI et hors GEMAPI.

[Article] Les drones s’invitent au plus près des digues

De plus en plus utilisés par les acteurs de la sécurité civile, les drones et leurs capteurs embarqués séduisent aussi les gestionnaires de digues. A la clef, ils y trouvent une acquisition de données à moindre coût et une captation de vidéos utiles pour communiquer auprès du public, sur les travaux de protection contre les inondations. Le Syndicat mixte de l'Argens (83) a ainsi acheté deux drones.

[Article de revue] Le SM3A se fait pédagogue pour sensibiliser ses habitants à la GEMAPI (74)

Le 1^er janvier 2017, le syndicat mixte de l'aménagement de l'Arve et de ses affluents (SM3A) (74) est devenu compétent en matière de GEMAPI. La prise de compétence s'est accompagnée de l’instauration d'une taxe GEMAPI sur tout le territoire, sans manifestation défavorable majeure des habitants. Une réussite qui s'explique par le déploiement d'une stratégie de communication originale et anticipée.

[Article de presse] Aude : après les inondations, un chantier de 3 millions d'euros pour nettoyer les rivières

3 millions d'euros : c'est le montant du chantier de nettoyage des cours d'eau de l'Aude, qu'il faut débarrasser de leurs embâcles après les inondations du 15 octobre 2018, pour prévenir tout nouveau débordement.

[Article de presse] Interview de Freddy Rey, élu à la tête du Syndicat mixte du lac et des rivières du voironnais (38)

Directeur de recherche à l'Irstea et anciennement vice-président du syndicat intercommunal de la Morge et de ses affluents, Freddy Rey travaille entre autres sur la question de l'accompagnement des collectivités pour la GEMAPI, et il a été élu à la tête du Syndicat mixte du lac et des rivières du voironnais (Sylariv).

[Vidéo] Série de clips vidéo "questions-réponses inondations"

Sensibiliser la population et les décideurs au risque inondation est un enjeu important dans la gestion de ce risque. La DREAL Provence-Alpes-Côte d’Azur est en train de réaliser une série de courtes vidéos présentant simplement et efficacement différents aspects de la gestion des inondations. Le premier clip centré sur les syndicats de rivières vient d’être mis en ligne.

[Publication] Fiches méthodologiques sur les territoires résilients

Le Cerema publie une série de fiches méthodologiques sur les territoires résilients. Elles ont vocation à partager de manière synthétique les leviers possibles pour les acteurs territoriaux, à travers des éléments de méthode et des initiatives concrètes issues d'études exemplaires. Les deux premières fiches sont en ligne : "Vers des territoires résilients : Six leviers opérationnels pour anticiper, réagir, s'adapter" et "le GIP littoral aquitain : une gouvernance à grande échelle pour anticiper les changements".

[Publication] Rapport de la commission européenne sur la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau et la directive inondations

Rapport de la commission au parlement européen et au conseil, sur la mise en œuvre de la directive-cadre sur l’eau (2000/60/CE) et de la directive «Inondations» (2007/60/CE). Ce 5e rapport de mise en œuvre présente les progrès réalisés dans la mise en œuvre de la DCE et de la directive «Inondations» sur la base de l’évaluation de la commission des deuxièmes plans de gestion de district hydrographique et des premiers plans de gestion des risques d’inondation élaborés et communiqués par les États membres pour la période 2015-2021.

[Publication] Gestion des risques d'inondation et des risques côtiers : scénarios d'investissement à long terme en Angleterre [EN]

Cette publication (en anglais) de l'Environment Agency traite des scénarios d'investissement à long terme dans la gestion des risques d'inondation et des risques côtiers en Angleterre. L'étude prend en compte le changement climatique, la gestion du développement dans les plaines inondables et les futurs coûts et bénéfices de la gestion des inondations et de l'érosion côtière.

[Article scientifique] Atlas dynamique des zones inondables : outil opérationnel d'aide à la décision

Le Syndicat Mixte d'Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) s'attache depuis de nombreuses années à compléter les portés à connaissances règlementaires par des études hydrauliques spécifiques. Pour cela, le SMAVD construit et exploite des modèles numériques qui reflètent les mécaniques complexes d'inondation du secteur. Pour répondre aux besoins de ses communes membres et après un audit des acteurs de la prévention des risques, il est apparu prioritaire au SMAVD de développer un outil permettant de se préparer aux inondations, de transformer les prévisions de débits en prévision de zones inondables potentielles (ZIP).

[Article] Hydrologie de montagne : mieux intégrer la neige pour mieux prévoir les débits

Experts de la modélisation des processus hydrologiques, des scientifiques du centre Irstea d’Antony développent des modèles adaptés aux régions de montagne. Leur but : mieux prendre en compte l’influence de la neige pour améliorer la prévision des débits des rivières de ces régions, et notamment des crues.

[Article] CRISI – un outil numérique de Collecte et de Relevé d’Informations Suite à une Inondation pour les reconnaissances de terrain

Le Cerema a développé une application disponible gratuitement sous Android et pour PDA. CRISI (acronyme de Collecte et de Relevé d’Informations Suite à une Inondation), permet de regrouper dans un smartphone tous les outils nécessaires à une collecte complète et fiable sur le terrain des laisses d’inondations.

Lettre GEMAPI Mars et avril 2019

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