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Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.
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Sommaire
 Agenda
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Webconférence, le 2 juillet
Cette webconférence, coorganisée par l’Astee le mardi 2 juillet, s’intéressera aux apports de l’ingénierie écologique à la GEMAPI. Les interventions proposées clarifieront, par le biais d’exemples concrets, en quoi l’ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques peut être développée et mobilisée pour aider à la mise en œuvre de cette nouvelle compétence. Deux collectivités présenteront des exemples de restauration morphologique et de la continuité écologique de cours d’eau.
Inscriptions :
https://evenement.idealconnaissances.com/inscription-formation-partner/?ID=9100&titre=L%E2%80%99i...
Lyon, le 4 septembre
Le LabEx Intelligences des Mondes Urbains de l'Université de Lyon organise un séminaire sur le bois flottant dans les rivières urbaines, le 4 septembre à Lyon. Lors d’événements de crue, la présence de bois flottants dans les cours d’eau augmente significativement. Lors de la traversée de zones urbaines, ce bois flottant rencontre de nombreux obstacles, notamment des piles de pont qui peuvent donner lieu à la génération d’embâcles qui limitent la capacité d’écoulement au droit des ponts. En régime de crue, où la rivière urbaine est déjà soumise à un très fort débit, ces embâcles peuvent causer – ou augmenter l’amplitude – des débordements de rivière, et donner lieu à des inondations urbaines.
Orléans, le 27 septembre
La mission Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP), assistée par le Pôle DREAM Eau & Milieux, organise une journée thématique régionale "L'eau pluviale dans la ville : Pour que chaque goutte compte !" le vendredi 27 septembre au Lab'O à Orléans. Les objectifs de cette journée sont de réfléchir aux aménagements de la ville de demain dans le but de favoriser la biodiversité tout en répondant aux problématiques urbaines, et de sensibiliser les collectivités à la gestion intégrée des eaux pluviales.
Pré-programme :
http://www.poledream.org/wp-content/uploads/2019/06/Programme-Journ%C3%A9e-Technique-R%C3%A9giona...
Automne 2019, Lyon
AgroParisTech et l'Irstea organisent une journée de prise en main de la méthodologie du guide "Inondations - Analyse de risque des systèmes de protection - Application aux études de dangers", à l’intention de tous les acteurs des digues (plus particulièrement les bureaux d’études et les maitres d’ouvrage). Méthodologie complète de réalisation d’une étude de dangers des systèmes endigués, celle-ci prend en compte l’ensemble des différentes composantes du risque (hydraulique, génie civil, géotechnique…), liées à la digue et à son environnement. Elle permet la mise en œuvre d’une démarche d’analyse cohérente et intégratrice dont elle contient les bases théoriques, techniques et pratiques.
 Politique - Stratégie - Aspects juridiques
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Le décret n° 2019-589 du 14 juin 2019 ajuste les conditions d'exercice par les départements de l'assistance technique qu'ils fournissent à certaines communes et à leurs groupements ainsi que les conditions d'éligibilités de ces derniers. Il ajuste les champs d'intervention en matière d'assainissement, de protection de la ressource en eau, de restauration et d'entretien des milieux aquatiques, et précise les champs d'intervention en matière de voirie, d'aménagement et d'habitat. Enfin, il précise également les champs d'intervention en matière de prévention des inondations, en application de l'article 8 de la loi n° 2017-1838 du 30 décembre 2017 relative à l'exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations.
Le décret n° 2019-482 du 21 mai 2019, en lien avec la loi Elan, met à jour la liste des aménagements légers autorisés dans les espaces remarquables ou caractéristiques du littoral conformément à l'article L. 121-24 du code de l'urbanisme dans sa rédaction issue de l'article 45 de la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique. Sont concernés "les équipements d'intérêt général nécessaires à la sécurité des populations et à la préservation des espaces et milieux".
Proposition de loi portant adaptation des zones menacées par l’érosion du trait de côte, déposée le 5 juin 2019 et renvoyée à la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Il y est notamment question de la gestion du risque d'inondation.
Entre GEMAPI, compétence voirie, eaux pluviales, urbanisme, agriculture… les questions de ruissellement et de coulées de boues soulèvent de nombreuses questions juridiques et techniques. Le cabinet Landot & associés propose une vidéo sur le sujet.
Ce document vise à apporter des réponses les plus complètes possibles à des questions fréquemment posées autour de la compétence GEMAPI et de sa mise en œuvre. Il s’agit de fiches ayant vocation à éclairer le lecteur sur l’interprétation des textes, sans se substituer à l’appui local des services de l’État en région et en département. Ce travail a été réalisé conjointement par les directions de l’eau et de la biodiversité (DEB), de la prévention des risques (DGPR) et des collectivités locales (DGCL) des ministères de la Transition écologique et solidaire (MTES) et de la Cohésion des territoires (MCTRCT) et des relations avec les collectivités territoriales, avec le soutien du Cerema.
La restauration de la continuité écologique des cours d’eau est au carrefour de différentes politiques publiques dont les enjeux peuvent être conciliés. La présente note technique a pour objet : de diffuser le plan d’action pour une politique apaisée de restauration de la continuité écologique des cours d’eau en précisant son contexte d’élaboration et son esprit ; de donner les instructions pour la mise en œuvre par les services de l’État et ses établissements publics des éléments du plan qui relèvent de leur compétence, notamment en matière de priorisation des interventions, de coordination inter-services, de pondération des enjeux et de dialogue avec les parties prenantes.
Avec plus de 45 PAPI labellisés pour un montant de près de 700 millions d’euros depuis 2011, l’arc méditerranéen (au sens des 23 départements couverts par la mission interrégionale « Inondation Arc Méditerranéen – MIIAM ») est un des territoires les plus dynamiques en matière d’élaboration de tels programmes. L’étude dresse, sur les 23 départements concernés, un état des lieux, à la fois quantitatif et qualitatif, des programmes labellisés. Les indicateurs produits et les comparaisons réalisées portent sur les différentes dimensions (portage et gouvernance, contenu technique, aspects financiers et temporels, calendrier) et les différentes phases de vie (élaboration, instruction, mise en œuvre) de ces programmes. Les actions des axes non structurels font l’objet d’un examen plus particulier.
Rapport d'étude :
http://www.paca.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/rapport-papi-arcmed-vf.pdf
Ce rapport de la Délégation à la prospective du Sénat dresse l'état des lieux des bouleversements climatiques et de leurs impacts et formule 18 propositions pour amplifier l'effort d'adaptation de la France face aux défis sanitaires, économiques et écologiques que pose le changement climatique. Le risque inondation est traité.
Le rapport :
https://www.senat.fr/rap/r18-511/r18-5111.pdf
La synthèse :
https://www.senat.fr/rap/r18-511/r18-511-syn.pdf
Rapport du CGEDD sur l'audit de suivi de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Corse, il est notamment question du risque inondation.
Rapport n° 012068-01 :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012068-01_rapport_audit_suivi_rnt_corse_cl...
Les collectivités s’organisent pour gérer sur leurs territoires les eaux pluviales, les milieux aquatiques et prévenir les inondations, compétences qui ont été (re)définies par la réglementation ces dernières années. Néanmoins, de nombreuses questions demeurent sur les limites et interfaces entre ces compétences, ainsi que sur le positionnement de la problématique du ruissellement. Dans ce contexte, et afin d’avancer collectivement sur ce sujet, le Graie, l’ARRA² et la Métropole de Lyon ont organisé le 12 mars 2019 un atelier de réflexion sur l’articulation entre eaux pluviales, ruissellement et GEMAPI. La synthèse et les supports d'intervention sont en ligne.
Bilan de l'atelier :
http://www.graie.org/graie/graiedoc/doc_telech/actesyntheses/Graie-Atelier-Pluvial-Ruissellement-...
La DREAL Nouvelle-Aquitaine et l'établissement public territorial de Bassin (EPTB) Charente ont fait appel au Cerema pour mettre en place un suivi et une évaluation de la stratégie locale de gestion du risque d’inondation (SLGRI) du territoire Saintes-Cognac-Angoulême. La méthodologie mise en œuvre a pour objectif de vérifier l’atteinte des objectifs fixés pour la période de 2016-2021.
L’installation de comités locaux des territoires pilotes dans le bassin amont de la Seine marque le début du travail de co-construction avec les partenaires locaux et de la recherche de solutions à mettre en œuvre pour la prévention des inondations autour de la valorisation des zones d’expansion des crues (ZEC). Dans ce cadre, L’EPTB Seine Grands Lacs s’engage à mettre a disposition les données nécessaires aux acteurs locaux et à animer la démarche de co-construction de projets de territoire.
Le Commissariat général au développement durable envisage de faire évoluer la méthode d'évaluation socio-économique des projets de protection contre les inondations avec une prise en compte des dommages psychologiques liés aux inondations.
L'accès à l'intégralité de l'article est réservé aux abonnés d'Actu Environnement.
Un décret paru au Journal officiel ce 16 juin ajuste les conditions d'exercice par les départements de l'assistance technique qu'ils fournissent à certaines communes et à leurs groupements en matière d'eau et d'assainissement, de prévention des inondations, de voirie, d'aménagement et d'habitat, et assouplit les conditions d'éligibilité des EPCI à cette assistance.
 Mise en oeuvre
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Cette vidéo réalisée par le groupe de travail de l’Astee sur l’ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques présente les multiples bénéfices associés aux projets impliquant l’ingénierie écologique. Le caractère multi-bénéfices de ces projets est illustré à travers quatre exemples de grands types d’actions, correspondant chacun à un domaine d’application de l’ingénierie écologique : la restauration des rivières et la protection contre les inondations, la gestion écologique des eaux pluviales, l’amélioration de la qualité de l’eau en milieu péri-urbain et la création d’habitats en zone portuaire.
La performance des systèmes d’endiguement représente un réel enjeu pour la sécurité des populations. Le Cerema vient de publier un rapport technique à destination des gestionnaires de digues de protection contre les inondations. Ce guide a pour objectif d’accompagner ces professionnels dans la réalisation de leur cahier des clauses techniques particulières (CCTP) en vue d’une étude de dangers de leur système d’endiguement.
Réalisation d’une étude de dangers de système d’endiguement - Propositions pour un CCTP :
https://www.cerema.fr/system/files/documents/2019/06/201904_cerema_aide_elaboration_cctp_edd_v3.pdf
Le guide sur les zones humides du SAGE vallée de la Garonne comprend un livret de présentation présentant les nombreux services rendus par les zones humides, dont la prévention des inondation, et le cadre réglementaire associé à ces milieux, et 12 fiches retours d’expériences présentant des actions concrètes menées sur le territoire.
Livret de présentation :
https://www.sage-garonne.fr/images/guide_ZH_SAGE_Garonne_Livretdepr%C3%A9sentation.pdf
Fiches de retours d'expériences :
https://www.sage-garonne.fr/images/Guide_ZH_SAGE_Garonne_FichesREX_.pdf
Ce guide de l'AFB propose des préconisations de suivi dans le cadre d'opérations de restauration hydromorphologique en cours d'eau. S’appuyant sur l’expertise scientifique, technique et l’expérience opérationnelle des agences de l’eau, de l’Agence française pour la biodiversité et d’Irstea, il guide l’élaboration et la mise en œuvre sur le terrain d’un suivi permettant l’évaluation de la réussite de son projet sur différents compartiments, biologiques et hydromorphologiques notamment. Cet ouvrage s’adresse à toute personne désireuse de mettre en place un suivi sur son projet de restauration hydromorphologique : maîtres d’ouvrages (collectivités, gestionnaires de milieux...), bureaux d’études...
L'Association Rivière Rhône-Alpes Auvergne a organisé une journée technique d'information et d'échanges le 7 juin à Lyon. Au programme : L’état de la structuration de la compétence en région Auvergne-Rhône-Alpes ; Présenter les différentes évolutions réglementaires passées, en cours et à venir ; Apporter des réponses adaptées aux besoins des différents territoires à travers des ateliers thématiques, Échanger sur les différents types d’organisation.
Les supports des présentations sont accessibles pour les membres de l'association.
Programme :
https://www.arraa.org/sites/default/files/media/documents/journees_techniques/programme_-_journee...
Le séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique, labellisé « Assises de l’eau », a eu lieu en septembre 2018 à Orléans. Les actes comprennent le contenu des séances plénières, des tables rondes et des ateliers, avec entre-autres un atelier portant sur la compétence GEMAPI et une table ronde sur les inondations.
Actes du séminaire national SAGE & adaptation au changement climatique :
https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/Actes_Seminaire_SAGE_20...
Le 4 juin 2019, élus et agents de collectivités et de l'Agence de l'eau Loire-bretagne ont échangé sur la gestion intégrée des eaux pluviales. Cette rencontre fut l’occasion d’échanger sur les stratégies mises en place par Cholet, Roanne, Le Mans et Nantes pour moins collecter les eaux pluviales. Les supports des présentations sont en ligne.
Cette journée technique avait pour but d’échanger et d’informer les acteurs locaux de la gestion de l’eau et de la biodiversité sur le thème de la GEMAPI et de rappeler le volet biodiversité de cette compétence. Elle a réuni 70 participants et a permis de partager et de s’enrichir autour des retours d’expériences sur la mise en œuvre des missions de la GEMAPI et sur les bénéfices d’une cogestion de ces compétences. Les supports des présentations sont en ligne.
Les rivières torrentielles et les torrents sont le théâtre de crues très spécifiques, caractérisées notamment par des transports de matériaux pouvant être volumineux et très rapides. Comment faire pour bien gérer les ouvrages situés sur ces cours d’eau ? Quelles sont les bonnes pratiques en prévention des inondations torrentielles ? Point de vue du Syndicat Mixte d'Aménagement de l'Arve et de ses Affluents (SM3A).
L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.
Un protocole agricole pour les futurs ouvrages de la Verse :
https://www.oise-aisne.net/2019/06/18/un-protocole-agricole-pour-les-futurs-ouvrages-de-la-verse/
Site pilote pour le ruissellement en Meuse :
https://www.oise-aisne.net/2019/06/13/site-pilote-pour-le-ruissellement-en-meuse/
Le PAPI vallée de l'Oise est labellisé :
https://www.oise-aisne.net/2019/05/23/le-papi-vall%C3%A9e-de-l-oise-est-labellis%C3%A9/
Eclairage sur la gestion des digues par l’Entente :
https://www.oise-aisne.net/2019/05/22/eclairage-sur-la-gestion-des-digues-par-l-entente/
Le rapport d'activité 2018 est paru ! :
https://www.oise-aisne.net/2019/06/06/le-rapport-d-activit%C3%A9-2018-est-paru/
Le bassin versant de la Nonette et ses deux affluents, la Launette et l’Aunette - territoire de 410 km² situé à cheval sur les départements de l’Oise et de la Seine et Marne - est de plus en plus souvent confronté à des problèmes de ruissellement, de coulées de boue, d’inondations et d’érosion des terres. Le Syndicat Interdépartemental du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de la Nonette mène une intéressante politique de prévention des risques d’inondations.
Comment mesurer les effets des opérations de restauration de l’hydromorphologie des cours d’eau et évaluer leur réussite ? Le projet Réseau de sites de démonstration pour la restauration hydromorphologique des cours d’eau, coordonné par l’Agence française pour la biodiversité, les agences de l’eau et l’Irstea a pour ambition d’apporter des éléments de réponse à ces questionnements.
Le Cerema a contribué les 20 et 21 mars 2019 à Aix-en-Provence au succès du « 3e colloque sur les digues maritimes et fluviales de protection contre les inondations – Digues 2019 », organisé par l’Irstea avec le soutien du ministère de la Transition écologique et solidaire (MTES) et le partenariat du comité français des barrages et réservoirs (CFBR), de la Société hydrotechnique de France (SHF) et de France Digues.
Dans l’agglomération d’Agen, une digue amovible est en cours d’installation. Elle permettra de protéger les riverains contre les crues trentennales de la Garonne.
Au regard de l’urgence à adapter les territoires aux impacts du changement climatique, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a décidé de mettre en place un appel à projets permanent, visant à développer des méthodes et techniques innovantes de prévention et de protection contre les risques naturels. Les projets visés dans cet appel à projets sont en priorité des projets de dimension structurante qui mobilisent les solutions fondées sur la nature ou proposent des techniques ou des méthodes ayant une plus-value environnementale, et qui s’inscrivent en déclinaison d’une démarche territoriale intégrée de gestion du risque.
Pour aider à se poser les bonnes questions et à anticiper la crue, la DRIEE Ile-de-France vient de publier des guides d’auto diagnostic, dont un guide à destination des collectivités.
Guide d'auto-diagnostic de vulnérabilité au risque inondation - Collectivités & administrations :
http://www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/driee-collectivites-guide_au...
Les chercheurs du programme DIGUES se posent la question suivante : quelles transitions sont possibles pour les systèmes d'endiguement maritimes et fluviaux en France, au 21e siècle, alors que les enjeux qui les concernent sont extrêmement variés et relèvent prioritairement de la protection des hommes et des biens, mais aussi - et de plus en plus - des usages, du paysage et de la nature ? Cette question est d'autant plus importante que les digues s'étendent sur un linéaire d'environ 9000 km en France. Le site internet du programme "Digues" - Interactions, Gestion, Usages, Environnement, Scénarios propose toutes les informations concernant ce programme : présentation, participants, sites d'études, publications...
De nombreux enjeux socio-économiques et environnementaux sont associés aux processus de ruissellement érosif des sols (pertes en sol, diminution de la fertilité des sols, pollution diffuse, crues turbides...). Le développement récent d'outils de simulation spatiale offre aujourd'hui des moyens efficaces pour mieux appréhender cette problématique et donner aux collectivités des clés de compréhension et de gestion de ce phénomène complexe. La communication propose de présenter le modèle de simulation multi-agents LASCAR (LAndscape StruCture And Runoff) développé spécifiquement pour appréhender les effets de la structure paysagère sur les processus d'écoulement de surface.
Afin de mieux prédire les risques d’inondations, le laboratoire ICube a conçu un dispositif expérimental de simulation de crues extrêmes dans un quartier urbain. Une innovation qui pourrait permettre de mieux anticiper certaines inondations comme celles qui se sont produites récemment sur la Côte d’Azur.
Le Cerema développe une méthode appelée ExZEco pour "Extraction des Zones d'Ecoulement", afin de cartographier les espaces potentiellement inondables sur de petits bassins versants. La méthode a dernièrement été améliorée et des résultats diffusés sur la plateforme Cdata du Cerema, dans le cadre d'une étude interrégionale sur la gestion du risque de ruissellement sur le territoire de l'arc méditerranéen.
A la suite la crue survenue le 15 octobre 2018 sur le bassin versant de l’Aude, le Cerema a été sollicité par la DREAL Occitanie afin de réaliser des relevés post-crues et de cartographier les zones inondées sur les basses plaines de l’Aude et l’aval de la Cesse.
Cerema CartEau sert à extraire les zones inondées des images satellites prises pendant une inondation et les traite afin d’en améliorer la qualité. Créé par le Cerema, il a vu le jour grâce à un partenariat d’innovation avec le Syndicat mixte pour le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux de la Lys (Symsagel) (62,59).
La Direction Départementale des Territoires du Jura souhaitait pouvoir mieux évaluer la vulnérabilité de son territoire aux inondations, l’objectif étant d’améliorer la résilience des secteurs du département les plus concernés. Elle souhaitait sortir de l’approche classique uniquement centrée sur les dommages aux biens pour élargir la réflexion à des impacts plus systémiques : perturbation de l’activité économique, des déplacements et plus généralement du fonctionnement de la société. Pour l’aider dans cette démarche innovante, le Cerema a proposé à la DDT de mettre en œuvre la méthode proposée par le référentiel national de vulnérabilité au risque inondation.
Un décret paru le 25 avril au Journal officiel met en place un délégué interministériel aux risques majeurs outre-mer, pour mieux prendre en compte les spécificités de ces territoires. Un choix justifié par le triple constat selon lequel les collectivités ultramarines sont exposées à des "aléas spécifiques" - par leur nature (cyclones, volcanisme) ou leur ampleur (séisme, tsunamis, submersion marine).
Lancé pour la première fois en 2019, le « Prix Georges EMBLANC pour la Culture du fleuve, la prévention du risque inondation et la biodiversité », porté conjointement par l'European Rivers Network et par l’EPTB Seine Grands Lacs, vise à récompenser des étudiants ayant réalisé au cours des trois dernières années des travaux sur un projet éducatif lié aux fleuves, sur la thématique inondation/étiage ou la biodiversité dans les zones humides et sujets apparentés comme le changement climatique. Trois lauréats ont été désignés et se sont vus remettre leur prix le 4 juin dernier, à Paris, à l’occasion de la rencontre inter PAPI.
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Informations complémentaires liées aux inondations