Mallemort (13), le 19 septembre
Le Réseau Régional de Gestionnaires de Milieux Aquatiques (RRGMA ARPE-ARB) et le SMAVD-EPTB de la Durance coorganisent une journée technique d’échange sur la prévention des inondations, le 19 septembre à Mallemort. Quelles approches de la GEMAPI sur la gestion du risque : des études de connaissance du risque à la gestion des ouvrages de protection ? Concrètement, comment le décret du 12 mai 2015 est-il mis en œuvre, quels questionnements pose-t-il, y compris dans ses évolutions récentes ? Quelles articulations entre syndicats dédiés et les intercommunalités pour la mise en œuvre de la prévention des inondations ? Quelles modalités concrètes d’intégration du GEMA et du PI ?

[Journée technique] Gestion écologique des ripisylves : concilier biodiversité et prévention des risques

Paris, le 19 septembre
L’Astee organise avec le soutien du Centre de Ressources Génie écologique de l’AFB et du Ministère de la Transition écologique et solidaire, une journée d’échanges techniques intitulée « Gestion écologique des ripisylves : concilier biodiversité et prévention des risques », le 19 septembre à Paris. Cet événement a pour objectif d’aborder la question de la gestion des ripisylves en fonction des contextes et des enjeux.

[Journée technique] Intégrer le risque inondation dans les documents d'urbanisme

Creil (60), le 19 septembre
Le CPIE des Pays de l'Oise organise une demi-journée thématique sur l'intégration du risque inondation dans les documents d'urbanisme, le 19 septembre à Creil (60). Le risque inondation constitue un sujet majeur pour les vallées de l’Oise, qui connaissent régulièrement des inondations et parfois des crues catastrophiques. Lutter contre ou cohabiter avec l’eau, telles sont les questions que se pose tout territoire soumis au risque inondation.

[Journée technique] Instauration de la taxe GEMAPI, retours d'expérience d'EPCI bretons

Loudéac (22), le 26 septembre
L'Association des techniciens de bassins versants bretons (ATBVB) organise une journée technique sur la taxe GEMAPI, le 26 septembre à Loudéac (22). Au programme : Regard sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI par les communautés ; Retours d’expérience de la mise en œuvre de la taxe GEMAPI en Bretagne. L'inscription est obligatoire.

[Journée technique] L'eau pluviale dans la ville, pour que chaque goutte compte !

Orléans, le 27 septembre
La mission Gestion Intégrée des Eaux Pluviales (GIEP), assistée par le Pôle DREAM Eau & Milieux, organise une journée thématique régionale "L'eau pluviale dans la ville : Pour que chaque goutte compte !" le vendredi 27 septembre au Lab'O à Orléans. Les objectifs de cette journée sont de réfléchir aux aménagements de la ville de demain dans le but de favoriser la biodiversité tout en répondant aux problématiques urbaines, et de sensibiliser les collectivités à la gestion intégrée des eaux pluviales.

[Séminaire] Congrès de la FNCCR 2019

Nice, du 1er au 3 octobre
Le prochain congrès triennal de la FNCCR se tiendra à Nice du 1er au 3 octobre. Certaines conférences aborderont des problématiques relatives à la compétence GEMAPI.

[Séminaire] Colloque Eau & Urbanisme

Arcachon, le 14 octobre
L'Agence de l'eau Adour-Garonne organise un colloque le 14 octobre à Arcachon (33) sur le thème de l'eau et de l'urbanisme. Dans un contexte d'évolution démographique marquée dans le Sud-Ouest et de changement climatique à l'horizon 2050, il faudra s'adapter en repensant l'eau dans la ville. Divers témoignages seront proposés sur le rapprochement des acteurs de l'eau avec ceux de l'urbanisme, sur l'intégration des thématiques de l'eau en milieu urbain et sur la spécificité du littoral.

[Formation] Analyse de risque des systèmes de protection contre les inondations – Application aux études de dangers

Lyon, le 5 novembre
AgroParisTech et l'Irstea organisent une journée de prise en main de la méthodologie du guide "Inondations - Analyse de risque des systèmes de protection - Application aux études de dangers", à l’intention de tous les acteurs des digues (plus particulièrement les bureaux d’études et les maitres d’ouvrage). Méthodologie complète de réalisation d’une étude de dangers des systèmes endigués, celle-ci prend en compte l’ensemble des différentes composantes du risque (hydraulique, génie civil, géotechnique…), liées à la digue et à son environnement. Elle permet la mise en œuvre d’une démarche d’analyse cohérente et intégratrice dont elle contient les bases théoriques, techniques et pratiques.

[Formation] De la compétence GEMAPI à la gestion globale du risque d’inondation

Paris, le 7 novembre
Le CEPRI organise une formation sur la compétence GEMAPI (p10 de la plaquette formation) le 7 novembre à Paris. Au programme : Proposer un cadre méthodologique pour aider les collectivités à mettre en œuvre la compétence GEMAPI dans le cadre global de la politique de gestion du risque d’inondation ; Apporter des réponses pragmatiques aux questions les plus fréquentes des collectivités ; Illustrer avec des exemples de cas concrets.

[Formation] GEMAPI : Mise en œuvre

Limoges, du 12 au 15 novembre
L'OIEau organise à Limoges du 12 au 15 novembre une session de formation sur la mise en œuvre de la GEMAPI. Au programme : Loi GEMAPI et textes d'application ; Compétences "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" ; Différentes modalités de gestion de la compétence GEMAPI ; Conditions d'exercice de la compétence : aspects réglementaires, techniques et financiers ; Responsabilités administratives et pénales ; Cohérence SDAGE et nouvelles structures de gestion GEMAPI ; Gestion à l'échelle de la commune, de l'EPAGE, de l'EPTB : différence, cohérence, complémentarité.

[Journée technique] Accompagner la gestion intégrée des eaux pluviales

Paris, le 19 novembre
Le Cerema organise une journée technique sur la gestion intégrée des eaux pluviales le 19 novembre à Paris. Développer la diversité des gestions intégrées nécessite de poursuivre la production de connaissances et le développement d’outils à l’intention des divers acteurs opérationnels, et en particulier des collectivités. C’est l’objectif du projet Gestion Intégrée de l’Eau en Milieu Urbain (GIEMU) mené par le Cerema en partenariat avec l’Ifsttar et l’Irstea et avec les soutiens de l’Agence française de la biodiversité et du Ministère de la transition écologique et solidaire. Les enseignements de ces travaux seront présentés en partenariat avec la FNCCR.

[Texte réglementaire] Décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les « aléas débordement de cours d'eau et submersion marine »

Le décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 a pour objet de définir les modalités de qualification des aléas « débordement de cours d'eau et submersion marine », les règles générales d'interdiction et d'encadrement des constructions, dans les zones exposées aux risques définies par les plans de prévention des risques naturels prévisibles, en application du VII de l'article L. 562-1 du code de l'environnement.

[Texte réglementaire] Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l'aléa de référence et de l'aléa à échéance 100 ans s'agissant de la submersion marine

Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l'aléa de référence et de l'aléa à échéance 100 ans s'agissant de la submersion marine, paru au JORF n°0156 du 7 juillet 2019.

[Texte réglementaire] Décret n° 2019-723 du 9 juillet 2019 modifiant le décret n° 2008-680 du 9 juillet 2008 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

[Texte réglementaire] Arrêté du 22 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement

Arrêté du 22 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions, paru au JORF n°0179 du 3 août 2019.

[Publication] Catastrophes climatiques : mieux prévenir, mieux reconstruire

Ce rapport du Sénat souligne que les politiques de prévention et d’indemnisation des catastrophes naturelles ne sont pas à la hauteur du changement climatique, qui multiplie et amplifie les inondations, sécheresses, submersions marines et autres aléas de forte intensité bouleversant notre vie quotidienne. À partir de ce constat, le rapport formule une cinquantaine de recommandations concrètes, visant en particulier à proposer un système d’indemnisation plus efficace, juste et transparent, à développer une véritable culture du risque dans notre pays, à donner aux élus locaux et aux particuliers les moyens de réduire leur vulnérabilité, à privilégier une reconstruction pérenne et durable et à mieux protéger les agriculteurs face aux risques climatiques.

[Publication] Retours d’expérience des inondations

Le CGEDD propose un guide méthodologique de réalisation des retours d’expérience en matière de prévention des inondations, dans une démarche d’amélioration continue, et en partenariat avec des associations de collectivités locales, l’observatoire national des risques naturels (ONRN), le Cerema comme opérateur pour la mise en place d’une plateforme de recueil et de capitalisation des données. Les travaux de la mission ont permis d’aboutir à la proposition d’un guide méthodologique, constitutif d’une boite à outils à disposition des acteurs locaux, dans une optique d’amélioration continue des politiques publiques et des mobilisations de tous en vue de prévenir d’autres inondations et de diminuer leurs conséquences.

[Publication] Recomposition spatiale des territoires littoraux

Rapport du CGEDD sur la recomposition spatiale des territoires littoraux : la mission portait sur le financement de la recomposition spatiale des territoires littoraux concernés par le recul du trait de côte. Il y est notamment question de la taxe GEMAPI.

[Publication] Audit de suivi de la mise en œuvre de la politique des risques naturels et technologiques à Mayotte

[Consultation] Risques naturels majeurs : les élus ultramarins consultés par la Délégation sénatoriale aux outre-mer

La Délégation sénatoriale aux outre-mer lance une consultation de tous les élus locaux ultramarins pour bâtir son rapport sur les risques naturels majeurs. La Délégation sénatoriale aux outre-mer conduit depuis 2017 une étude en deux volets sur les risques naturels majeurs en outre-mer. Le premier volet traité en 2017-2018 a porté sur la prévention des risques et la gestion des événements. Le second volet porte, durant la présente session 2018-2019, sur les problématiques de reconstruction, d'adaptation et de résilience des territoires.
Le questionnaire en ligne est ouvert jusqu'au 15 septembre 2019.

[Assises] Assises de l’eau : un nouveau pacte pour faire face au changement climatique

Les Assises de l'eau ont permis de dégager un ensemble de 23 actions concrètes pour faire face à une disponibilité de la ressource réduite et plus aléatoire. Une action concerne particulièrement la compétence GEMAPI : "Action 14 : Etendre l’enveloppe « Aquaprêt » de la CDC / Banque des territoires aux projets de restauration des cours d’eau et milieux humides, facilitant ainsi la mise en œuvre de la GEMAPI sur l’ensemble des territoires."

[Article] Question à l’Assemblée nationale relative à la GEMAPI

[Article de revue] Inondations : nouvelles définitions de l’aléa et des règles d’inconstructibilité

Vingt-quatre ans après la publication de la loi Barnier instaurant les PPRi, un décret et un arrêté publiés au Journal officiel modifient la détermination de l’aléa et assouplissent les règles d’inconstructibilité.

[Vidéo] Restauration des rivières et inondations : Ingénierie écologique & milieux aquatiques

Cette vidéo a été réalisée par le groupe de travail de l’Astee sur l’ingénierie écologique appliquée aux milieux aquatiques. Elle présente les bénéfices que peut apporter l’ingénierie écologique, dans le domaine de la restauration des rivières et de la protection contre les inondations.

[Publication] Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : des fiches sur les retours d'expériences

Le Cerema publie une série de fiches qui visent à partager les expériences de collectivités qui ont anticipé la mise en place de la compétence GEMAPI. L’accent est mis sur les sujets de gouvernance, de stratégie, de financement, ou encore de mise en œuvre concrète de la compétence, afin d’en tirer des premiers enseignements. Deux nouvelles fiches viennent d'être mises en ligne avec les partages d'expériences de Val de Garonne Agglomération et du bassin versant des Nied. Les cinq fiches disponibles sont téléchargeables gratuitement sur le site internet du Cerema.

[Publication] Tableau de bord du SDAGE Rhône-Méditerranée : bilan à mi-parcours

L'Agence de l'eau Rhône-Méditarranée-Corse a publié un tableau de bord à mi-parcours pour le SDAGE Rhône-Méditerranée 2016-2021. Un des indicateurs en projet concerne le suivi de la mise en œuvre de la GEMAPI.

[Article] Assises des eaux pluviales : bilan, retours d'expériences et défis à venir

Organisée par IDEAL Connaissances et le réseau EAU, avec DOUAISIS AGGLO et l’Agence de l’eau Artois-Picardie, l’édition 2019 des Assises nationales de la gestion durable des eaux pluviales a eu lieu les 5 et 6 juin à Douai. Ce rendez-vous des acteurs de la gestion durable des eaux pluviales a été l’occasion de débats, autour des propositions d'actions à mener au cours des années à venir pour « relever le défi », ainsi que sur la place de l’eau de pluie dans la GEMAPI, ponctués de retours d’expériences concrets.

[Article] Jura : la confluence Doubs-Loue concilie la « GEMA » et la «PI»

Inaugurée le 6 juin, la dernière phase du projet de restauration de la confluence Doubs-Loue permet de combiner une meilleure prévention contre les inondations avec la restauration des milieux aquatiques.

[Article] Parole d’acteur : le génie végétal dans l’action

[Article] Huveaune : inauguration des travaux à Auriol (13)

Réuni le 24 juin dernier, le comité de rivière de l’Huveaune a validé le programme d’actions de la phase 2 du contrat de rivière et inauguré les travaux GEMAPI sur l’Huveaune à Auriol (13).

[Article] Provence : expérimentation à grande échelle pour rendre les villes perméables

La gestion "tout tuyau" des eaux pluviales a fait son temps. Une étude menée sur trois communes de la Métropole Aix Marseille Provence a mis en évidence des solutions efficaces de désimperméabilisation des sols, duplicables à l’échelle de toute l’agglomération.

[Article] Haute-Savoie : une rivière qui (ré)concilie nature et ville

La restauration de La Glière (74) conjugue prévention des inondations, amélioration de la continuité écologique et bonne circulation des sédiments. Le tout dans un contexte urbain. Un bon exemple d’équilibre des enjeux au cœur de la GEMAPI.

[Article] La GEMAPI sur le bassin versant de l'Oise, de l'Aisne et de leurs affluents

L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.

[Vidéo] Gestion des eaux pluviales à la parcelle

L'Agence de l'eau Seine-Normandie a participé au financement de vidéos, réalisées par l'ADOPTA (Association pour le Développement Opérationnel et la Promotion des Techniques alternatives en matière d’eaux pluviales), qui présentent des techniques alternatives de gestion des eaux pluviales. Sols perméables, jardin de pluie, échelles d'eau, tranchée drainante, noue ... ADOPTA propose 10 vidéos qui présentent de façon pédagogique les techniques permettant de gérer, de façon durable et intégrée, les eaux pluviales sur les parcelles individuelles privatives.

[Appel à Manifestation d'Intérêt] Territoires en mutation exposés à des risques naturels

Dans la continuité des deux éditions du Grand Prix d’Aménagement en Terrains Inondables Constructibles, le Ministère de la Transition écologique et solidaire et le Ministère de la Cohésion des Territoires, en lien avec le Plan urbanisme, construction, architecte et le Cerema, lancent un appel à manifestation d’intérêt "mieux aménager les territoires en mutation exposés aux risques naturels".
Sont invités à candidater toute commune ou établissement public intercommunal à fiscalité propre du territoire national dès lors qu’il est concerné par un ou plusieurs risques naturels majeurs et confronté à des enjeux de renouvellement urbain ou d’intervention sur des espaces bâtis existants (reconversion de friche, projet d’aménagement d’espaces publics, projet d’implantation d’équipements…).
Les candidatures sont ouvertes jusqu'au 20 septembre 2019.

[Publication] Bassins d'orage : retour d'expériences national sur les bassins de stockage sur réseau unitaire

Le Cerema met en ligne son retour d’expériences national sur les "bassins d’orage": les bassins de stockage implantés sur les réseaux d’assainissement unitaires, qu'ils soient conçus pour limiter les inondations par ruissellement, protéger les réseaux à aval ou réduire les rejets sans traitement vers les milieux récepteurs. Après un état des lieux et des retours d’expériences issus du terrain, une synthèse des résultats est proposée à destination des acteurs opérationnels.

[Publication] Impact du changement climatique sur les zones littorales : un rapport scientifique remis à l’occasion du G7

A l’occasion du G7, 30 chercheurs de Nouvelle-Aquitaine ont réalisé, pour le compte de la Région Nouvelle-Aquitaine, une synthèse des recherches menées sur l’impact du changement climatique vis-à-vis des risques littoraux et sur les politiques et stratégies à mettre en œuvre pour s’adapter à ces changements. Il y est notamment question du risque inondation.

[Article] Améliorer la prévention et la gestion des catastrophes naturelles à l'échelle transnationale : le projet Interreg MONTCLIMA

Afin de favoriser la résilience des territoires de montagne du sud-ouest de l’Europe face aux risques (incendie, inondation et sécheresse), le projet MONTCLIMA vient d’être lancé dans le cadre d’un appel à projets Interreg SUDOE. Il vise, sur le plan transnational, à améliorer la coordination et l’efficacité des mesures de prévention et de gestion des catastrophes, ainsi que la réhabilitation des zones sinistrées.

[Article] Projet Mystic : Interactions entre les aménagements urbains et l’hydrologie superficielle

Le Cerema et l’Ifsttar travaillent avec l’EPA Paris-Saclay pour mieux comprendre et évaluer l’impact de l’aménagement d’un quartier sur le cycle de l’eau. Un nouveau partenariat, signé pour 4 ans, va permettre d’observer les effets de la construction d’une ZAC sur les ruissellements évacués et la nappe superficielle. Une approche de modélisation innovante et intégrée continuera d’être co-développée et utilisée afin de prédire l’impact en fin d’aménagement.

[Article] Des observatoires sur les risques littoraux alimentés par les citoyens : le projet de recherche AGEO sur la façade Atlantique

Lancé en juin 2019 pour une durée de trois ans, le projet Interreg AGEO vise à développer des observatoires citoyens sur les risques géologiques régionaux, basé sur le modèle des sciences participatives. L’objectif est de renforcer la résilience de la région Atlantique, qui est confrontée aux risques littoraux et continentaux ainsi qu’à une forte pression démographique.

[Article de presse] Le BRGM évalue l’impact des risques côtiers sur l’économie en Guadeloupe

Le BRGM compte sur les socioprofessionnels du territoire de Cap Excellence, pour l’aider à évaluer les impacts des risques côtiers (érosion du littoral et submersion marine) sur l’économie locale, via un questionnaire en ligne. Les résultats de l’étude du BRGM seront portés à la connaissance des décideurs locaux, dans le but d’élaborer une stratégie d’adaptation du territoire pertinente, pour faire face aux effets du changement climatique sur le littoral de la Guadeloupe. Plusieurs solutions pourraient alors émerger : notamment l’identification de sites de repli, la construction d’infrastructures de protection contre la houle, ou encore des interdictions de nouvelles implantations.

Lettre GEMAPI Juillet et août 2019

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Informations complémentaires liées aux inondations

Lettre GEMAPI
Juillet et août 2019