Le contenu de la veille n’engage que les auteurs des articles, blogs, publications, etc. Il est donné à titre informatif, et n’engage en aucune manière la responsabilité de l’OIEau.
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Sommaire
Agenda
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Paris, le 7 novembre
Le CEPRI organise une formation sur la compétence GEMAPI (p10 de la plaquette formation) le 7 novembre à Paris. Au programme : Proposer un cadre méthodologique pour aider les collectivités à mettre en œuvre la compétence GEMAPI dans le cadre global de la politique de gestion du risque d’inondation ; Apporter des réponses pragmatiques aux questions les plus fréquentes des collectivités ; Illustrer avec des exemples de cas concrets.
www.cepri.net
Limoges, du 12 au 15 novembre
L'OIEau organise à Limoges du 12 au 15 novembre une session de formation sur la mise en œuvre de la GEMAPI. Au programme : Loi GEMAPI et textes d'application ; Compétences "Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations" ; Différentes modalités de gestion de la compétence GEMAPI ; Conditions d'exercice de la compétence : aspects réglementaires, techniques et financiers ; Responsabilités administratives et pénales ; Cohérence SDAGE et nouvelles structures de gestion GEMAPI ; Gestion à l'échelle de la commune, de l'EPAGE, de l'EPTB : différence, cohérence, complémentarité.
www.oieau.fr
Bonneville (74), les 26 et 27 novembre
France Digues organise une journée technique "Gestion des digues en milieu torrentiel" les 26 et 27 novembre à Bonneville. Au programme : définir le contexte torrentiel et les ouvrages concernés, développer les spécificités de la gestion des digues en contexte torrentiel, et discuter du rôle des ouvrages et des engagements que le gestionnaire peut prendre à travers la définition d'un système d'endiguement et la réalisation d'EDD.
www.france-digues.fr
Strasbourg, le 28 novembre
L’Astee Grand Est organise le 28 novembre à Strasbourg une journée technique sur la gestion des eaux pluviales urbaines. Cette compétence est à l’interface entre plusieurs compétences du grand cycle et du petit cycle de l’eau, et au carrefour de plusieurs enjeux (continuité hydraulique, risque inondation, reconquête de la qualité des masses d’eau, biodiversité, etc.) nécessitant ainsi une gouvernance transversale (portage politique et technique multi-acteurs).
www.astee.org
Politique - Stratégie - Aspects juridiques
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Le décret n° 2019-895 du 28 août 2019 apporte, à l'issue du retour d'expérience d'une première année d'exercice de la compétence GEMAPI, des adaptations aux règles qui garantissent l'efficacité des ouvrages, pour faciliter la mise en œuvre de la réglementation par les autorités compétentes. Ces modifications concernent les endiguements ainsi que les aménagements hydrauliques de stockage préventif des venues d'eau (tels certains barrages spécialement conçus pour écrêter les effets des crues). Par ailleurs, le présent décret introduit une possibilité de proroger les délais de dépôt des dossiers de demande d'autorisation des systèmes d'endiguement et des aménagements hydrauliques.
www.legifrance.gouv.fr
Le décret n° 2019-896 du 28 août 2019 complète le décret n° 2019-895 du 28 août 2019 portant diverses dispositions d'adaptation des règles relatives aux ouvrages de prévention des inondations. Ensemble, ces décrets apportent, à l'issue du retour d'expérience d'une première année d'exercice de la compétence GEMAPI, des adaptations aux règles qui garantissent l'efficacité de ces ouvrages, pour faciliter la mise en œuvre de la réglementation par les autorités compétentes. Le présent décret simplifie le dossier qu'une collectivité exerçant la compétence GEMAPI transmet au préfet quand elle sollicite une autorisation environnementale pour des ouvrages d'endiguement ou des aménagements hydrauliques de stockage préventif des venues d'eau des ouvrages précités.
www.legifrance.gouv.fr
Le décret n° 2019-926 du 2 septembre 2019 définit les missions d'un établissement public territorial de bassin sur le territoire d'une collectivité non adhérente, spécifie le contenu des projets de statut des établissements publics territoriaux de bassin et des établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau et précise les délais de consultation prévus dans la procédure de création des établissements publics territoriaux de bassin et des établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau. Ce décret caractérise également les dispositions à prendre lorsqu'un établissement public territorial de bassin ou un établissement public d'aménagement et de gestion de l'eau n'est plus conforme aux critères fixés par le présent décret.
www.legifrance.gouv.fr
Arrêté du 30 septembre 2019 modifiant l'arrêté du 7 avril 2017 précisant le plan de l'étude de dangers des digues organisées en systèmes d'endiguement et des autres ouvrages conçus ou aménagés en vue de prévenir les inondations et les submersions, paru au JORF n°0244 du 19 octobre 2019.
www.legifrance.gouv.fr
La gestion des eaux pluviales urbaines a donné lieu à de nombreuses évolutions juridiques ces dernières années. Me Yann et Eric Landot ont réalisé trois vidéos sur ce sujet.
blog.landot-avocats.net Gestion des eaux pluviales urbaines : qui a la charge de cette compétence ? : https://www.youtube.com/watch?v=xBLXj8SRgHk
Où les eaux pluviales commencent-elles et s’arrêtent-elles ? : https://www.youtube.com/watch?v=u6fpQM5jcmQ
Finances et gestion concrète des eaux pluviales urbaines : https://www.youtube.com/watch?v=O_X-ipwb7Fo
Publié par l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse avec la participation de nombreux partenaires, ce guide vise à accompagner la rédaction d’une stratégie foncière adaptée aux enjeux de gestion de l’eau. Sa prise en compte à l’échelle des bassins versants ou des EPCI facilite la mise en cohérence des objectifs au titre de l’urbanisme, de l’agriculture, et de la biodiversité. Il s’adresse aux maîtres d’ouvrage de documents locaux de gestion, et en particulier aux collectivités compétentes sur la GEMAPI et porteuses de SAGE, contrats de milieux, programmes d’actions de prévention des inondations...
www.sauvonsleau.fr
Une mission du CGEDD a été chargée d’examiner les suites données à l’audit de mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique réalisé en 2016.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr Rapport n° 012704-01 : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012704-01_rapport_cle2bba44.pdf
Ce rapport du CGEDD sur l'audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Hauts-de-France, traite notamment de la mise en œuvre de la GEMAPI.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr Rapport n° 012062-01 : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012062-01_rapport_cle219c13.pdf
Suite à une demande du préfet du département des Alpes de Haute Provence, une mission interministérielle a été chargée d'analyser la sécurité du barrage de la Laye en cas de crues importantes.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr Rapport n° 012711-01 : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012711-01_rapport_cle2cab1f.pdf
Question écrite n° 10566 de M. Simon Sutour (Gard - SOCR) publiée dans le JO Sénat du 23/05/2019 et réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales publiée dans le JO Sénat du 12/09/2019.
www.senat.fr
Descriptif et supports des présentations des journées d'échanges organisées en lien avec le PGRI du bassin Seine-Normandie : "action sur l'aléa", "littoral et risques", "sensibilisation et connaissance".
www.driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr
Le 7 février 2019, le Cerema a organisé, en collaboration avec le ministère en charge des EcoQuartiers, un groupe de travail national portant sur le coût global en aménagement sur le thème "la gestion intégrée des eaux pluviales". Retour sur cette journée.
www.cerema.fr
Les structures de référence de l’exercice de la compétence GEMAPI à l’échelle du bassin ou du sous-bassin que sont les établissements publics territoriaux de bassin (EPTB) et les établissements publics d'aménagement et de gestion de l'eau (Epage) sont au cœur d’un nouveau décret.
www.banquedesterritoires.fr
Article du blog Landot & Associés sur la délégation des missions de la compétence GEMAPI.
blog.landot-avocats.net
Forte de sa nouvelle organisation « gémapienne », la communauté d’agglomération Valence Romans Agglo (26) prépare l’élaboration d’un Programme d'Actions de Prévention des Inondations à l’échelle de l’agglomération. Parmi les défis à relever : réussir à impliquer davantage les élus.
www.france-digues.fr
Comment intégrer la désimperméabilisation des sols dans les documents d’urbanisme ? Tel a été l'enjeu de la mission du Cerema pendant un an auprès de la Direction Départementale des Territoires de l’Aude et de l’équipe du Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Grand Narbonne. Le Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) édicte les principes généraux de désimperméabilisation à l’échelle du bassin. L’enjeu pour les acteurs locaux est de décliner ces principes à l’échelle de leur territoire en les intégrant dans les documents de planification et à l’échelle des projets.
www.cerema.fr
Deux décrets parus le 30 août 2019 au Journal officiel tirent les conséquences du retour d’expérience de la première année d’exercice de la compétence GEMAPI, s’adressent aux collectivités territoriales ou leurs groupements qui exercent cette compétence, et modifient le code de l’environnement.
www.lagazettedescommunes.com Article de France Digues sur le même sujet : http://www.france-digues.fr/actualites/parution-decrets-adaptation-des-regles-ouvrages-de-prevent...
Les premières échéances réglementaires concernant les digues de protection contre les inondations tombent à la fin de l'année. Les autorités exerçant la compétence GEMAPI ne seront pas à l'heure du rendez-vous. L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés du Club Techni.Cités.
www.lagazettedescommunes.com
Gérés jusqu’à présent par le Conseil départemental, les cinq grands barrages du Gard sont passés dans l’escarcelle des intercommunalités suite aux récentes évolutions législatives. Aujourd’hui, le Département a trouvé le moyen de conserver la gestion de ces ouvrages grâce à des conventions signées ce mercredi avec les trois syndicats mixtes concernés.
www.objectifgard.com
Mise en oeuvre
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Le Syndicat mixte d’aménagement du bassin de la Bourbre (SMABB) a réalisé un film sur les trames écologiques. Un cours d’eau naturel, connecté à des zones d’expansion de crues, réduit le risque d’inondation. Les zones humides sont aussi très utiles : elles absorbent l’excès d’eau en période de crue, constituent des réserves d’eau lors des sécheresses, épurent l’eau grâce aux végétaux, réduisent l’effet de serre en piégeant du carbone dans les sols.
www.sauvonsleau.fr
Vidéo de l'Agence française pour la biodiversité et l'Irstea sur la réalisation d'un ouvrage de génie végétal pour restaurer une berge.
www.youtube.com
Le CGEDD publie un rapport sur l'évaluation des conséquences de la mise en œuvre des compétences dans le domaine de la GEMAPI. Trois conclusions ressortent : Après avoir suscité des malentendus qui ne sont pas tous dissipés, la prise de compétence GEMAPI se structure dans un climat de plus en plus apaisé ; La GEMAPI est mise en œuvre dans le cadre d'un processus différencié qui n'est pas totalement stabilisé ; Si les questions de gouvernance sont aujourd'hui, pour la plupart, en voie de règlement, un certain nombre d'enjeux vont peser sur l'exercice de la GEMAPI au cours des prochaines années.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr Rapport n° 012245-01 : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012245-01_rapport_cle2ffb4d.pdf
Ce guide de l'Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse apporte des éléments sur le fonctionnement des rivières en tresses et met à disposition des outils pour évaluer « leur santé » et mieux les gérer. Une meilleure connaissance de ces rivières permettra de faciliter la prise de compétence GEMAPI par les collectivités.
www.sauvonsleau.fr Les rivières en tresses : https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_95414/fr/les-rivieres-en-tresses
L'Agence de l'eau Adour-Garonne publie un recueil "Eau et urbanisme : Retours d'expériences", avec des parties concernant la prévention et la gestion des inondations.
www.eau-adour-garonne.fr Guide Eau & Urbanisme 2019 - volume 1 : https://fr.calameo.com/books/0002225925105669c6107
Guide Eau & Urbanisme 2019 - volume 2 : https://fr.calameo.com/books/000222592a4af359fa7f9
L’Etablissement public Loire a réalisé une exposition sur les infrastructures de protection contre les crues du bassin de la Loire et ses affluents. L’objectif est de sensibiliser le grand public de manière pédagogique et didactique, à travers 8 panneaux retraçant l’historique de ces ouvrages, leur rôle, les enjeux qu’ils protègent et leur gestion. L’exposition présente également les défis à relever pour préserver la compétitivité des territoires, dans le cadre de la mise en place d’un projet d’aménagement d’intérêt commun (PAIC). Cette exposition est présentée jusqu’au 23 novembre au 2 quai du Fort Alleaume à Orléans.
www.eptb-loire.fr Visitez l'exposition virtuelle : https://www.eptb-loire.fr/expo-virtuelle-protection-inondation/
Informations sur l'exposition à Orléans : http://reseaux.parisnanterre.fr/expo-une-protection-impaicable-contre-les-crues-du-23-septembre-a...
Lettre d'information du SAGE Scarpe aval n°14 consacrée à la compétence GEMAPI : repères et retours d'expériences.
www.sage-scarpe-aval.fr
La 10e édition de Novatech a réuni 530 participants pour partager connaissances et retours d'expériences pour une gestion plus durable de l'eau dans la ville. Tous les documents produits à cette occasion sont désormais en ligne, dont certains portent sur la thématique des inondations.
gy9u.mjt.lu
Pour atteindre les objectifs de bon état des masses d’eau visé au SDAGE Rhin-Meuse et décliner concrètement le plan d’adaptation au changement climatique, l’Agence de l’eau Rhin-Meuse a fait de la gestion intégrée des eaux pluviales une des priorités de son 11e programme.
www.eau-rhin-meuse.fr
Située au Nord des Hauts-de-France, à 40 km de Dunkerque, la ville de Blendecques est traversée par le fleuve côtier Aa, qui l’avait inondé fortement durant l’hiver 2002. Pour protéger le centre-ville, deux kilomètres de digues sont en cours de construction, sur la rive droite de l’Aa.
www.france-digues.fr
L'Entente Oise Aisne est un syndicat mixte ouvert, Etablissement public territorial de bassin. Sur son site internet sont publiés divers articles et actualités en lien avec la mise en œuvre de la compétence GEMAPI.
www.oise-aisne.net Digues et responsabilités : https://www.oise-aisne.net/2019/10/22/digues-et-responsabilit%C3%A9s/
L’Entente mène sa dernière campagne de retraits d’embâcles : https://www.oise-aisne.net/2019/10/21/l-entente-m%C3%A8ne-sa-derni%C3%A8re-campagne-de-retraits-d...
Aisne Vesle Suippe : des interrogations sur les responsabilités des digues : https://www.oise-aisne.net/2019/10/18/aisne-vesle-suippe-des-interrogations-sur-les-responsabilit...
Visite pré-crue à Guise : https://www.oise-aisne.net/2019/10/15/visite-pr%C3%A9-crue-%C3%A0-guise/
L’Entente étend son périmètre de compétence sur le ruissellement : https://www.oise-aisne.net/2019/10/09/l-entente-%C3%A9tend-son-p%C3%A9rim%C3%A8tre-de-comp%C3%A9t...
L’EPTB Seine Grands Lacs mène une action de préservation des zones d’expansion de crue à l’échelle de son bassin versant. Ces zones humides jouent un rôle essentiel de stockage des eaux en cas d’inondation. Leurs bénéfices sont multiples, mais elles sont pourtant toujours gravement menacées. L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés du Club Techni.Cités.
www.lagazettedescommunes.com Autre article sur le sujet : https://www.lagazettedescommunes.com/643420/les-collectivites-se-tournent-de-plus-en-plus-vers-de...
L'Etablissement public territorial de bassin Seine Grands Lacs, en Seine-et-Marne, réfléchit à la manière de les retenir au maximum en amont des zones urbanisées pour en limiter les inondations, en restaurant des zones d'expansion de crues.
www.leparisien.fr
Après un été bien sec, la saison des pluies arrive et avec elle les risques de crues. Communes et riverains doivent entretenir les cours d'eau pour éliminer les embâcles et éviter les dégâts.
france3-regions.francetvinfo.fr
Les ministres de l'intérieur et de la transition écologique et solidaire ont demandé à l'inspection générale de l'administration (IGA) et au CGEDD de mener une mission conjointe de retour d'expérience sur les conséquences pour les territoires des inondations qui ont lourdement affecté le département de l'Aude le 15 octobre 2018.
www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr Rapport n° 012561-P : http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/012561-p_rapport_cle1e876a.pdf
L’ANR publie un cahier sur les « Risques et Catastrophes Naturels », qui synthétise les enjeux liés à la recherche sur cette thématique, et fait un bilan des projets financés par l’Agence entre 2010 et 2018. Résultat d’une large collaboration associant des scientifiques et acteurs de disciplines variées, ce cahier est destiné aux chercheurs, aux décideurs politiques et à toute personne désireuse d’en savoir plus sur les apports et les perspectives pour la recherche dans ce champ.
anr.fr
Pour la première fois, une étude internationale publiée dans Nature, montre des évolutions significatives des débits de crue sur le continent européen sur un demi-siècle. Irstea y a contribué en apportant son expertise sur les stations hydrométriques et sur l’impact du changement climatique sur les régimes des cours d’eau.
www.irstea.fr
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