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Sommaire
 Agenda
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En visioconférence, le 17 juin
L'Institut des risques majeurs organise un webinaire sur la post-catastrophe inondation. Peu anticipée, complexe et s’étalant sur une longue période, la post-catastrophe est marquée par l’implication de nombreux acteurs et le souhait commun d’un retour à l’état ante-catastrophe le plus rapide possible. Cette période peut constituer une opportunité de réaménager un territoire sinistré afin de réduire sa vulnérabilité vis-à-vis d’un nouvel évènement.
6 webinaires en 2021
Le Life ARTISAN lance son cycle de webinaires « solutions fondées sur la nature, des actions à mettre en œuvre pour s’adapter aux changements climatiques » (SafN). Ces webinaires permettront de présenter les résultats de plusieurs études réalisées dans le cadre du projet Life ARTISAN ainsi que les ressources (note de cadrage, guides...). Le deuxième est prévu le 10 juin.
 Politique - Stratégie - Aspects juridiques
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Ouverte jusqu'au 1er septembre 2021, la consultation porte sur les projets de schémas directeurs d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) et leurs programmes de mesures associés, et sur les projets de plans de gestion des risques d’inondation (PGRI) pour la période 2022-2027.
Le podcast "En Immersion" sur les rivières de nos régions :
https://www.eaurmc.fr/jcms/pro_102645/fr/le-podcast-en-immersion-sur-les-rivieres-de-nos-regions
Pourquoi vous demander votre avis ? :
https://www.ecologie.gouv.fr/consultation-publique-eau-et-inondations#xtor=RSS-22
Cette instruction définit le cadre de la mise en œuvre par l’État des programmes d’actions de prévention des inondations, depuis le lancement de la démarche jusqu’à la mise en œuvre du PAPI et la réalisation des travaux, en application du nouveau cahier des charges « PAPI 3 2021 ».
Décret n° 2021-518 du 29 avril 2021 relatif au fonds de prévention des risques naturels majeurs (modification de la partie réglementaire du code de l'environnement), décret d'application pour l'article 224 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021. Il met en œuvre l'intégration du fonds de prévention des risques naturels majeurs (FPRNM) au budget général de l'Etat, précise les taux, les plafonds et les durées des mesures du FPRNM et améliore la prise en charge par le fonds des mesures de prévention des risques naturels et hydrauliques.
Décret n° 2021-516 du 29 avril 2021 portant abrogation de certaines dispositions relatives à la prévention des risques naturels :
https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000043458653
Question à l'Assemblée nationale de M. Stéphane Baudu à Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la ville, à propos de la prise en charge des digues domaniales dans le cadre de la compétence GEMAPI.
Question au Sénat de M. Joël Bigot à M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité, portant sur le financement de l'entretien des digues dans le cadre de la compétence GEMAPI.
La question des inondations fréquentes constitue une véritable problématique, qui va gagner en ampleur avec le dérèglement climatique, tant en volume qu’en répartition spatiale. A l’exception du sud-est en particulier, ces événements sont le plus souvent, du fait de leur caractère répétitif, moins des « catastrophes » que des contraintes qui s’imposent à l’aménagement du territoire et qui mobilisent des outils relevant pour beaucoup de cette politique publique. Ce rapport du CGEDD traite des zones à inondations fréquentes (ZIF), que les dommages, notamment aux personnes, soient majeurs ou pas.
Rapport du CGEDD sur l'audit de suivi de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Bretagne, dont le risque inondation.
L’Autorité environnementale a rendu ses avis sur les PGRI 2022-2027.
Artois-Picardie :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210224_pgri_artois_picardie_delibere_cle1a...
Corse :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/220224_pgri_corse_delibere_cle119751.pdf
Guadeloupe et Saint-Martin :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210310_pgri_guadeloupe_delibere_cle6fac12.pdf
Guyane :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210324_pgri_guyane_972_delibere_cle659444.pdf
Martinique :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210224_pgri_martinique_delibere_cle6d455a.pdf
Mayotte :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210224_pgri_mayotte_delibere_cle53871e.pdf
L'Autorité environnementale a rendu ses avis sur les SDAGE 2022-2027.
Martinique :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210224_sdage_martinique_delibere_cle7b6d12...
Mayotte :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210224_sdage_mayotte_delibere_cle0ea141.pdf
L’Autorité environnementale a rendu ses avis sur les documents stratégiques de façade, il y est notamment question de submersion.
Façade Manche Est - Mer du Nord :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210505_dsf_manche_est_mer_du_nord_delibere...
Façade Méditerranée :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210505_dsf_mediterranee_delibere_cle75141e...
Façade Nord Atlantique - Manche Ouest :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210505_dsf_namo_delibere_cle5f8ef1.pdf
Façade Sud-Atlantique :
http://www.cgedd.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/210505_dsf_sud_atlantique_delibere_cle523a...
L’application de la directive « Inondation » dans les territoires s’est traduite par l’élaboration de Stratégies Locales de Gestion des Risques d’Inondation (SLGRI). Afin de suivre la mise en œuvre d’une stratégie et de préparer sa révision notamment, un dispositif de suivi et d’évaluation est essentiel. Le Cerema met à disposition des propositions méthodologiques, illustrées notamment des bonnes pratiques observées dans les territoires soumis à des risques important d’inondation.
La nouvelle doctrine régionale sur la gestion intégrée des eaux pluviales est parue début 2020. Elle appuie le changement de paradigme dans l’aménagement urbain : valoriser l’eau de pluie comme une ressource en l’infiltrant au plus proche de là où elle tombe, et non plus la considérer comme un déchet à rejeter au réseau d’assainissement. Des webinaires ont été réalisés pour communiquer sur cette nouvelle doctrine et sur les principes de la gestion intégrée des eaux pluviales, les enregistrements sont disponibles.
Foire aux questions "Gestion intégrée des eaux pluviales" de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse :
https://www.eau-rhin-meuse.fr/inedit
Suite aux débordements exceptionnels de l'Essonne, de la Juine et de l’Ecole de mai-juin 2016 et aux intenses phénomènes de ruissellement concomitant, le Préfet coordonnateur du bassin Seine-Normandie a organisé en 2018 une mission d'accompagnement des acteurs de l'unité hydrographique Essonne-Juine-École dans la mise en œuvre d’un programme d’actions renforcé. L’objectif était de mieux prévenir les risques d’inondation dans le cadre de la compétence GEMAPI. Un PAPI d’intention a ainsi été mis en œuvre.
L’EPTB Seine Grands Lacs reconduit son programme d'actions de prévention des inondations de la Seine et de la Marne franciliennes (SMF) sur la période 2022-2028. Il ambitionne de déployer les actions les plus efficientes répondant concrètement aux besoins des acteurs gémapiens du bassin francilien.
Communiqué de presse :
https://www.seinegrandslacs.fr/sites/default/files/media/downloads/20210315_papi_smf_2_visionconf...
La concertation auprès du public a débuté pour le projet de PAPI 3 Vistre (30). Prévu de 2022 à 2028, ce programme de prévention des inondations chiffre 96 actions, pour 116 millions d’euros. Le bassin du Vistre est très exposé au risque inondation, avec une personne sur trois (90.000 personnes) qui seraient touchées en cas de crue majeure.
En 2024, la gestion des digues de protection appartenant à l’Etat sera transférée aux autorités gémapiennes. Sur le bassin de la Loire, la DREAL Centre-Val de Loire accompagne les intercommunalités en vue de ce transfert.
Alors que le transfert de gestion aux intercommunalités des digues gérées par l’Etat est prévu pour 2024, la question des digues de canaux se pose aussi. Pour éclairer sur leur rôle dans la protection contre les inondations, France Digues s’est tournée vers la Moselle.
En Guyane, le nouveau plan de gestion des risques d’inondation 2022 - 2027 est en consultation. A Cayenne, le canal de Laussat est en travaux.
L’année 2020 n’aura pas été favorable à la mise en œuvre de la compétence GEMAPI, avec son agenda sanitaire, politique et électoral compliqué, le renouvellement des exécutifs, l’arrivée de nouveaux élus.
L'accès à l'intégralité de cet article est réservé aux abonnés de la Gazette.
Sur toute la durée de la mandature, l'Agglo du Cotentin entend investir 26 millions d'euros pour lutter contre les inondations. Avec les 220 km de côtes (soit un tiers des côtes normandes) qui bordent son territoire, l’agglomération du Cotentin a depuis le 1er janvier 2018, la GEMAPI parmi ses compétences.
 Mise en oeuvre
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Territoires Conseils – Banque des Territoires et l'Union nationale des CPIE ont organisé un cycle de trois visioconférences à destination du réseau des CPIE et des intercommunalités. Elles ont permis d’apporter des éclairages sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI dans les territoires. Les vidéos sont disponibles.
Vidéo de TV78 - La chaîne des Yvelines sur la digue de Montesson : achevée au début de l’année 2021, elle protège désormais ses habitants des crues récurrentes de la Seine.
Ce guide du PFE et de la Banque des Territoires a pour vocation de faciliter l’appropriation des solutions fondées sur la nature pour la gestion de l’eau par les acteurs du territoire et de donner un aperçu des différents outils pour les mettre en œuvre à l’échelle locale. Il permettra aux élus de disposer des meilleurs outils d’accompagnement.
L’action européenne Cost converges "Knowledge conversion for enhancing management of european riparian ecosystems and services" vise à favoriser la diffusion des savoirs scientifiques et opérationnels relatifs à la végétation riveraine des cours d’eau. Il y est question du risque inondation.
L'Entente pour l'eau du bassin Adour-Garonne a élaboré une plaquette sur la préservation des zones humides et leurs fonctionnalités.
Guide pratique à l'usage des propriétaires riverains de cours d'eau réalisé par la DDTM du Nord, expliquant le rôle des riverains dans l'entretien des cours d'eau, avec des informations réglementaires et techniques.
La charte d’entretien régulier des cours d’eau des Hautes-Pyrénées a pour objet de définir les pratiques et techniques applicables dans le cadre de l’entretien régulier et d’en définir les grands principes. Issue d’un travail collectif avec l’ensemble des usagers, elle a été signée par l’ensemble de ces partenaires en juin 2016. Elle vient d'être actualisée, notamment suite à la mise en place de la compétence GEMAPI.
Cette plaquette de l'Agence de l'eau Seine-Normandie présente les raisons pour lesquelles préserver et restaurer les haies sur son territoire est important et l'impact sur la qualité des eaux. Elle présente également les aides financières que l'Agence de l'eau peut fournir aux porteurs de projets.
La biodiversité joue un rôle central dans la résilience des écosystèmes et des territoires face au changement climatique. L'Agence régionale de la biodiversité en Ile-de-France a organisé un webinaire "Eau & changements climatiques" qui s'est déroulé le Jeudi 15 avril 2021. Les supports des présentations et les vidéos sont en ligne. Une des interventions porte sur les solutions fondées sur la nature pour faire face au risque inondation.
Suite à la prise de compétence GEMAPI, les collectivités territoriales se sont organisées afin d’entretenir et d’aménager l’ensemble des linéaires de cours d’eau. Certains d’entre eux, méconnus des gestionnaires, sont aujourd’hui au centre d’études pour l’élaboration de plans d’intervention pluriannuels. C’est le cas des rus affluents de la Marne.
Le Syndicat mixte du bassin versant du Lez et ses partenaires se sont engagés techniquement et financièrement dans un contrat de bassin versant du Lez (84) pour les années 2020-2022. Un des enjeux est la gestion du risque inondation en tenant compte du fonctionnement des cours d’eau.
Le contrat de bassins de Bièvre Liers Valloire et Sanne - programme de préservation, de restauration et de valorisation des ressources en eau et des milieux aquatiques et humides du bassin versant - est une réponse aux enjeux identifiés sur le territoire, comme le risque inondation. Sur le volet GEMAPI, le Syndicat isérois des rivières Rhône aval porte à lui seul 8,7 millions d’euros d’investissements.
En 2019, une zone d’expansion des crues a été créée à Gonesse (95) pour protéger les habitations riveraines du Croult des inondations provoquées régulièrement par débordement de la rivière et ruissellement des eaux pluviales. Une série de bassins naturels connectés par des seuils a été modelée afin de stocker jusqu’à 55000 m3 d’eau, tout en favorisant la biodiversité locale.
Avec un dernier chantier en cours, le SMAVD est sur le point de clore 25 ans d’études et de travaux sur le système d’endiguement entre Mallemort et la Roque d’Anthéron (13). Les équipes sont à pied d’œuvre pour relier les deux digues d’entonnement en rive gauche du barrage de Mallemort.
Dans le cadre de sa gestion de près de 60 km de digues de protection contre les inondations en Loire aval (déléguée par Saumur Val de Loire, Angers Loire Métropole, Loire Layon Aubance et Mauges Communauté), l’Etablissement public Loire assure notamment l’appui technique des collectivités pour la surveillance de leurs ouvrages en période de crue.
A Saint-Jacut-de-la-Mer (22), la digue aux Moines s’étend sur quelques 600 mètres. En 2018 elle a été rétrocédée par la commune de Saint-Jacut à l’agglomération de Dinan Agglomération, dans le cadre de la prise de compétence GEMAPI.
Sur les 90 km de digues gérées par l’agglomération Val de Garonne, 3,5 km ont subi des érosions début février. 600 à 700 mètres de brèches ont été constatées. Les élus locaux réfléchissent au financement des travaux et à améliorer la gestion des crues.
Visant à sécuriser les berges de l'Isère en amont de Grenoble, les travaux hydrauliques « Isère amont » touchent à leur fin. Le projet « Isère amont », est un projet de prévention des crues de la rivière Isère, géré notamment par le Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l'Isère.
Utiliser les végétaux pour éviter l’érosion, réduire le risque d’inondation et la perte de biodiversité des milieux aquatiques locaux, c’est le but du projet « Protéger le génie des plantes en action ! ». Le génie végétal doit permettre de lutter contre la dégradation des milieux d’eau douce en Guadeloupe et à leurs conséquences sur la biodiversité locale.
La réserve communale de Parcey (39) surveille l'état des digues. La surveillance des digues s’organise autour de la connaissance et de l’entretien.
Réaménager les mares afin qu’elles retiennent l’eau tout en préservant la nature : tel était l’objectif du Programme d’aménagement groupe et intégré des mares (Pagim) mené par la Communauté de communes Roumois Seine (27) ces dernières années. Dix mares viennent d’être restaurées à Bourneville, Trouville et Tocqueville. Le curage et les aménagements permettront de redonner du volume et d’éviter des inondations.
D'importants travaux pilotés par l'EPTB Vidourle ont eu lieu entre Marsillargues (34) et Aigues-Mortes (30) pour lutter contre les inondations. Le chantier qui vient de se terminer consistait à remettre en état des digues situées sur les communes de Marsillargues, Saint-Laurent d'Aigouze et Aigues-Mortes. Un an de travaux a été nécessaire pour traiter près de 2 km de berges.
Endommagée cet hiver, une digue de protection contre les crues de la Garonne est en cours de réparation sur la commune de l’Isle-Saint-Georges (33). En charge de la compétence GEMAPI, la Communauté de communes de Montesquieu intervient pour rebâtir ce tronçon de digue d’une cinquantaine de mètres.
Cette vidéo de l'EPTB Seine Grands Lacs présente EPISEINE, un outil stratégique et opérationnel d'aide à la décision, le diagnostic territorial de vulnérabilité est essentiel pour favoriser le développement résilient des territoires.
Cet appel vise à rassembler tous les acteurs volontaires pour produire de nouvelles ressources - les communs - qui seront partagées. Un des défis visés concerne la gestion de l'eau, l'objectif est d'augmenter la résilience des territoires, en particulier concernant les inondations.
Le site internet de l’observatoire du risque du Gard a fait l’objet d’une importante mise à jour. La richesse du site de l’observatoire est maintenue autour des rubriques « anticiper », « se préparer » et « agir ». Des photographies, des vidéos, des animations pédagogiques renseignent sur toutes les composantes du risque inondation.
Fiches réalisées par le CEPRI sur des actions de sensibilisation au risque inondation.
Panorama des outils de sensibilisation :
https://www.cepri.net/tl_files/Guides%20CEPRI/Panorama-CEPRI-HD-.pdf
Dans le cadre de sa mission de prévision des inondations, le réseau Vigicrues propose désormais aux internautes un accès aux cartographies des zones d’inondation potentielle (ZIP) depuis le site Vigicrues. Ce nouvel outil permettra à chacun de connaitre la surface maximale pouvant être recouverte par les eaux au fil d’une crue, sur certains cours d’eau du réseau réglementaire.
Une actualisation des conséquences liées aux crues du Rhône et de la Saône a mis en évidence le poids très important des dommages causés aux activités économiques dans les coûts de l’inondation. C’est pourquoi, afin d’aider les entreprises à faire face au risque d’inondation et à mieux s’en prémunir, la DREAL Auvergne-Rhône-Alpes a lancé fin 2019 une démarche spécifique sur ce thème. Elle vise à fournir des outils de sensibilisation aux acteurs relais en charge d’accompagner les entreprises à réduire leur vulnérabilité.
Le Cerema est un des huit partenaires du projet de recherche BRIC (Building Resilience in Flood Disadvantaged Communities/Renforcer la résilience dans les communautés défavorisées face aux inondations) (2021-2023) approuvé dans le cadre du programme Interreg Channel.
Sur le bassin de la Loire et ses affluents, des mesures et des projets de renouvellement urbain intégrant le risque inondation et de construction de bâtiments adaptés à certains types de zones inondables, commencent à voir le jour. Cependant, les premiers retours d’expériences montrent qu’il est relativement peu aisé de faire émerger des projets résilients dans les zones urbaines malgré ces quelques initiatives pilotes.
Un quart des côtes métropolitaines est déjà affecté par l'érosion et la submersion marine menace 1,4 million de personnes et 165.000 bâtiments.
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Informations complémentaires liées aux inondations