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Sommaire
 Agenda
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Programmation des divers évènements organisés par France Digues en 2025 : journées techniques, webinaires, formations...
La FNCCR propose une journée d’étude et d’échanges GEMAPI : "Á la confluence des compétences des collectivités territoriales", le mardi 20 mai 2025 de 9h00 à 17h00.
L’Office français de la biodiversité et le projet Life ARTISAN, en partenariat avec le Conservatoire du littoral et le projet Life Adapto+, organisent le "Parcours Littoraux de demain : s’adapter avec la nature", dédié aux Solutions fondées sur la Nature (SfN) pour l’adaptation des territoires littoraux face aux risques liés au changement climatique. De juin à octobre 2025, le rôle et les co-bénéfices des Solutions fondées sur la Nature pour les territoires littoraux seront présentés à travers un parcours à la carte de webinaires thématiques et de visites de terrain. Le webinaire d’ouverture de ce parcours a lieu le jeudi 5 juin de 10h à 11h30.
L'Office International de l'Eau organise une formation sur la mise en œuvre de la compétence GEMAPI du 29 septembre au 2 octobre 2025 à Limoges. Les objectifs sont de maîtriser la réglementation GEMAPI, mettre en œuvre les obligations introduites par la réglementation, participer à la prise de compétence GEMAPI.
La DREAL Bourgogne-Franche-Comté organise un séminaire sur la prévention des inondations le mardi 30 septembre 2025 à Châtillon-sur-Seine, en Côte d'Or. Il est à destination des collectivités (élus et techniciens) et des services de l'État.
 Politique - Stratégie - Aspects juridiques
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Jeudi 6 mars 2025, le Sénat a adopté la proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations, présentée par M. Jean-Yves Roux, M. Jean-Pierre Rapin et plusieurs de leurs collègues. Le texte a été transmis à l'Assemblée nationale.
Texte n° 416 (2024-2025) de Mme Anne Chain-Larché, M. Pierre Cuypers et plusieurs de leurs collègues, déposé au Sénat le 10 mars 2025 sur la proposition de loi portant diverses dispositions en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations.
Dans une logique de simplification de l’action publique locale et de priorisation des investissements en faveur de la transition écologique, cette instruction présente pour 2025 les modalités de gestion par les préfets des principaux instruments financiers de soutien à l’investissement des collectivités et de leurs partenaires locaux, à savoir la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL), la dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR), la dotation de soutien à l’investissement des départements (DSID), la dotation politique de la ville (DPV), le fonds national d’aménagement et de développement du territoire (FNADT) et le fonds d’accélération de la transition écologique dans les territoires (« Fonds vert »).
Lancement du Fonds vert 2025 : pour financer la planification écologique et les investissements durables dans nos territoires :
https://www.ecologie.gouv.fr/presse/lancement-du-fonds-vert-2025-financer-planification-ecologiqu...
Question au Sénat de Mme Christine Herzog et réponse du Ministère de l'aménagement du territoire et de la décentralisation sur la compétence GEMAPI et la prise en charge du coût des travaux nécessaires pour prévenir les inondations dans une commune.
Question au Sénat de Mme Christine Lavarde et réponse du Ministère de la Transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur le manque d'homogénéité des plans de prévention des risques inondation.
Question au Sénat de M. Laurent Burgoa et réponse du Ministère délégué auprès de la ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation, chargé des transports, sur la vulnérabilité au risque inondation de la Camargue gardoise.
Renforcement des digues du Petit Rhône :
https://www.senat.fr/questions/base/2024/qSEQ241001980.html
Question à l'Assemblée nationale de Mme Christine Arrighi et réponse du Ministère de la Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche, à propos de la difficulté de mise en œuvre de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations à Toulouse sur certains bassins versants comme celui de l'Hers-Mort.
Le 3e Plan national d’adaptation au changement climatique, publié le 10 mars 2025, a pour socle la trajectoire de réchauffement de référence pour l’adaptation au changement climatique. Le PNACC prévoit un ensemble d’actions concrètes pour adapter la France aux impacts visibles et attendus du changement climatique : canicules, inondations, sécheresses, retrait-gonflement des argiles, érosion côtière, feux de forêt, perte de biodiversité... Plusieurs mesures concernent les inondations.
Ce document des Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique est un cahier d'accompagnement au fonds d'accélération de la transition écologique dans les territoires, à destination des porteurs de projet et des services instructeurs.
Prévenir les inondations :
https://aides-territoires.beta.gouv.fr/aides/prevenir-les-inondations-1/
La Cour des comptes a publié un rapport public thématique issu d’une enquête menée par les trois chambres régionales des comptes Corse, Provence-Alpes-Côte d’Azur et Occitanie, associées à la Cour des comptes. Ce rapport traite de l’aménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations.
La gestion des suites d’une inondation majeure est particulièrement mobilisatrice pour les DDT(M) qui sont sollicitées pour faire face à l’urgence tout en poursuivant la gestion des affaires courantes. Co-construite avec le groupement des DDT(M), des DREAL, la DGPR et la DGALN, par enrichissements successifs d’une base établie en interne IGEDD, la présente « fiche réflexe » propose une « checklist » pour les DDT(M), avec des périodes indicatives de mise en œuvre et des acteurs pouvant intervenir en appui, qu’il conviendra naturellement d’adapter à chaque crise et à chaque contexte.
Lauren Matias de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour a réalisé une thèse sur le sujet suivant : "La territorialisation de la compétence relative à la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations dans le bassin de l'Adour : entre volonté de générer de la solidarité territoriale autour de la gestion des cours d'eau et risque d'accentuer les inégalités territoriales ?".
La DREAL Pays de la Loire a réalisé une évaluation du niveau de sensibilité de la région aux inondations par ruissellement. Compte-tenu du niveau d’exposition aux inondations par ruissellement et de son évolution en lien avec les effets du changement climatique, la DREAL Pays de la Loire, appuyée par INRAE et la Caisse Centrale de Réassurance, a déployé sur l’ensemble de la région des Pays de la Loire élargie au périmètre du service de prévision des crues Maine-Loire aval la méthode IRIP (Inondations par Ruissellement Intense Pluvial).
Pour s’assurer de l’efficacité du plan de gestion des risques d’inondation du bassin Seine-Normandie, des indicateurs de suivi quantitatifs et qualitatifs sont mis en place tout au long du plan. Un bilan à mi-parcours a été effectué en 2024. Les résultats globaux sont présentés dans cet article.
Replay du colloque du CFE du 25 novembre 2024 qui a eu lieu au Palais du Luxembourg et en visio-conférence.
Vidéo réalisée par le cabinet Landot & associés à propos des problématiques liées au ruissellement. Le ruissellement correspond à un item non obligatoire de la GEMAPI (4° de l’art. L. 211-7 du code de l’environnement). Mais ce phénomène est aussi en lien avec les cours d’eau et la prévention des inondations de la GEMAPI, dès que l'eau glisse vers des cours d'eaux même intermittents ou qu'elle peut conduire à des risques d'inondations. Travailler sur cette question impose de dépasser des frontières techniques et juridiques et de mettre beaucoup d'acteurs autour de la table.
La DEAL de Guadeloupe a organisé la 4e édition du séminaire relatif aux milieux aquatiques et à la prévention des risques inondations le 11 mars 2025. Une vidéo synthétise cet événement.
Afin de dépasser les limites des plans de prévention des risques d’inondation, la stratégie inondation francilienne, conformément aux dispositions du plan de gestion des risques d’inondation (PGRI) du Bassin Seine-Normandie, incite les collectivités locales à une prise en compte ambitieuse dans leurs documents d’urbanisme (SCoT et PLU(i)) des risques d’inondation liés au débordement des cours d’eau et au ruissellement des eaux pluviales. La DRIEAT a expertisé les PLUi en vigueur au 1er octobre 2023 afin de relever les points positifs et les axes d’amélioration pouvant être mobilisés pour les PLUi dont l’élaboration ou la révision sont prochainement envisagées.
Le bassin Seine Normandie est soumis à quatre types d’aléas inondation : les débordements de cours d’eau, la submersion marine, le ruissellement et les remontées de nappes. Ces aléas peuvent se cumuler ou se combiner. Leur fréquence et leur intensité tendent à augmenter avec le changement climatique. La DRIEAT Ile-de-France recense un panorama de ressources pour mieux intégrer le risque inondation dans les SCoT et PLU(i).
Article du blog du cabinet Landot & associés à propos de la jurisprudence "CAA de LYON, 6ème chambre, 30/01/2025, 23LY01154" qui porte sur la responsabilité de dommages dus à une inondation suite à des aménagements d'un cours d'eau réalisés pour la construction d'un parking.
Le 25 mars 2025, le Conseil d’Etat s’est prononcé sur le cas d'un projet de construction de lotissement à l'arrière d'un système d'endiguement.
Les risques d'érosion côtière et de submersion peuvent nécessiter une gestion combinée sur des secteurs où ils interagissent avec les ouvrages de protection. Les services GEMAPI et les directions du littoral des intercommunalités sont en première ligne. Et doivent jongler entre les outils de planification et de cofinancement.
Risques côtiers : en Aquitaine, des stratégies locales pionnières :
https://www.france-digues.fr/actualites/risques-cotiers-en-aquitaine-des-strategies-locales-pionn...
En Sud Finistère, érosion et submersion interagissent :
https://www.france-digues.fr/actualites/en-sud-finistere-erosion-et-submersion-interagissent/
Le bassin du Loing est un territoire exposé au risque d’inondations. Les pouvoirs publics se sont ainsi organisés depuis plusieurs années pour réduire de manière significative les risques et les conséquences dommageables des inondations sur le territoire. Après plus de trois ans de mise en œuvre, le bilan du Programme d’Etudes Préalables (PEP) du Loing vient ainsi d’être présenté par Seine Grands Lacs et l’EPAGE du bassin du Loing, place maintenant au programme d’actions complet.
Hervé Gillé, sénateur de la Gironde, a annoncé le 20 février dernier le lancement d’une mission sur la GEMAPI, dont il a été désigné rapporteur. Menée par la délégation aux collectivités territoriales du Sénat, cette mission a pour objectif de formuler des propositions concrètes sur le financement de cette compétence devenue obligatoire pour les EPCI et leurs groupements depuis le 1er janvier 2018.
Face à l'accroissement des besoins en matière de prévention des risques majeurs, l'association des maires de France (AMF) souligne l'insuffisance des moyens financiers prévus par l'État pour accompagner le transfert aux intercommunalités de la compétence de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations.
 Mise en oeuvre
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L’ARRA publie les résultats de l'étude lancée en 2022, visant à dresser un état des lieux détaillé des métiers de la gestion de l'eau. L'étude analyse les missions, les compétences, les rémunérations des professionnels, ainsi que leurs perceptions de l’impact de la compétence GEMAPI sur leurs activités et leurs structures.
Ce mémento de l’Agence Régionale de la Biodiversité et de l’Environnement de la région Sud propose une méthode de conduite de projet et des leviers pour aider à l’ingénierie de projet, en détaillant une méthode et les principes de la gestion intégrée de l’eau et des milieux aquatiques pour une requalification globale et efficace des parcs d’activités existants. Il s’adresse principalement aux élus et agents des collectivités compétents en matière de parcs d’activités et de gestion de l’eau, ainsi qu’aux associations d’entreprises, propriétaires fonciers et entreprises occupantes.
Les petites rivières urbaines, bien que longtemps négligées, jouent un rôle crucial dans les écosystèmes urbains, la résilience climatique et le bien-être des populations. Ce fascicule de PIREN Seine propose une approche interdisciplinaire, croisant écologie, histoire et géomorphologie, pour mieux gérer ces hydrosystèmes.
L’Office français de la biodiversité (OFB) pilote, aux côtés de nombreux partenaires, un projet spécifiquement dédié à la mise en œuvre des Solutions fondées sur la Nature (SfN) pour l’adaptation au changement climatique des territoires métropolitains et ultramarins : le Projet Life ARTISAN. De nombreux projets d’adaptation qui reposent sur le bon fonctionnement des écosystèmes sont déjà mis en œuvre, dans tous les territoires de l’Hexagone et des Outre-mer. Les projets présentés dans ce dossier de presse sont autant de démonstrations concrètes et inspirantes des co-bénéfices qu’apportent les SfN à la biodiversité et aux sociétés humaines.
Le Pôle-relais Mares et Vallées alluviales, en collaboration avec le centre de ressources Milieux Humides, ont organisé le 27 février 2025 une webconférence autour du rôle de régulation hydrologique des milieux humides. L'enregistrement et les supports des interventions sont disponibles.
Replay du webinaire "Les vendredis de l'E.A.U n°4 : les risques d'inondation" organisé par le SMEAG le 7 février 2025.
En cas d’inondation, le « casier » de la Bassée permettra de diminuer la hauteur d’eau de 3 à 15 centimètres à Paris et en petite couronne. Un projet pour lutter contre les inondations, mais aussi pour restaurer des zones naturelles dans la plus grande zone humide d’Île-de-France. Le projet autorisé par arrêté préfectoral en 2020, est entré dans sa phase de test depuis le 15 janvier 2024.
En bord de Garonne à 20 km en amont de Bordeaux, la communauté de communes de Montesquieu veut régulariser les digues de ses casiers historiques. Mais le sol argileux en profondeur nécessite des campagnes géotechniques approfondies.
L’Isère a été touchée par une séquence exceptionnelle de trois crues importantes le 15 novembre, le 1er et le 12 décembre 2023. Les aménagements réalisés dans le cadre du PAPI Isère Amont ont pu montrer leur intérêt et leur efficacité dans la protection des biens et des personnes de la vallée du Grésivaudan et de la métropole de Grenoble. Le SYMBHI (Syndicat mixte des bassins hydrauliques de l’Isère) met en œuvre un aménagement et une gestion intégrée des rivières et des milieux aquatiques sur le territoire.
La CDC Médoc Atlantique, le Syndicat Centre Médoc Gargouilh, le Syndicat Jalles Cartillon et Castelnau et le Syndicat Artigue Maqueline ont des missions les obligeant à prendre en charge les digues de bords d'estuaire. Cette compétence prévention des inondations est définie différemment sur chaque structure.
Dans les Hauts-de-France et au Pays Basque, des nouveaux dispositifs de modélisation des submersions marines se mettent en place. Les gestionnaires d’endiguement font partie des futurs utilisateurs.
Le projet DIBIM est un programme de recherche ANR. Il propose une approche collaborative pour la gestion des digues interconnectées aux infrastructures urbaines (routes, réseau d’eau et d’assainissement). Les gestionnaires de digues sont invités à partager leurs expériences sur leurs relations avec les différentes entreprises/structures gestionnaires d'ouvrages dans ou à proximité des digues.
La rivière Drôme et ses affluents présentent des caractéristiques de cours d’eau torrentiels. Lors de fortes pluies, ces rivières peuvent entrer en crue de façon soudaine et violente, pouvant mettre en danger les personnes et les biens. Avec le réchauffement climatique, ces événements pourraient devenir plus fréquents et plus intenses. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de la Drôme trace une feuille de route ambitieuse pour renforcer la résilience du territoire et protéger durablement les habitants, les activités et l’environnement.
L’augmentation de la fréquence des inondations notamment en ville résulte de la combinaison du changement climatique et l’imperméabilisation des surfaces urbaines. De plus en plus souvent, les villes sont – et seront – confrontées à des situations où le réseau pluvial ne peut évacuer la quantité d’eau arrivant en ville. Alors que l'on s’attend à des inondations plus nombreuses et plus importantes, que faire pour protéger les populations ? Un podcast de Radiofrance.
La Commission européenne publie aujourd'hui ses derniers rapports sur l'état de l'eau dans l'Union européenne. Couvrant la mise en œuvre de la directive-cadre sur l'eau, de la directive «Inondations» et de la directive-cadre «Stratégie pour le milieu marin», les rapports mettent en évidence les progrès accomplis au cours des six dernières années pour améliorer l'état des masses d'eau de l'UE. Ils recensent également les domaines clés dans lesquels des efforts supplémentaires sont nécessaires.
L’imperméabilisation des sols a par exemple de lourdes conséquences sur l’intensification des inondations ou encore le développement d’îlots de chaleur urbains. C’est dans ce contexte que le projet DÉsimperméabilisation des Sols, Services Écosystémiques et Résilience des Territoires (DESSERT) a vu le jour en 2021, dans le but de mieux connaître l’état, le fonctionnement et la capacité de sols urbains à rendre des services écosystémiques avant et après désimperméabilisation. À partir d’un état des lieux des pratiques d’imperméabilisation, ce guide de Plante&Cité décrit également les chantiers de descellement et leur accompagnement sous un angle opérationnel.
Le Cerema a organisé le 10 décembre 2024 une conférence technique territoriale à Nancy, ayant pour thème la modélisation hydraulique et son exploitation dans l’aménagement du territoire. Faisant suite à la conférence de l’année précédente qui était axée sur le ruissellement, cette journée était centrée sur le débordement de cours d’eau. Les supports des présentations sont disponibles.
En France, l’inondation est le premier risque dit « naturel » par le nombre de personnes exposées et l’importance des dommages qu’il provoque, en métropole et en outre-mer. FNE a publié un dossier sur le sujet : informations clés, types d'inondations, causes, comment les réduire et comment vivre avec...
Face à des phénomènes d’inondations qui s’amplifient, peut-on construire à proximité des cours d’eau, et à quelles conditions ? À Romorantin-Lanthenay dans le Loir-et-Cher, le maire et l’architecte ont fait le choix, il y a 10 ans, d’aménager un quartier inondable en plein centre-ville. Un projet osé, devenu emblématique. Lors de la crue de 2016, ce fut le seul quartier épargné.
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Informations complémentaires liées aux inondations