Urbanisme

Porter à connaissance SAGE

Anonyme — Fri, 04 Jul 2025 15:03:29 +0000

Porter à connaissance SAGE Anonyme (non vérifié) 04/07/2025

Bonjour,

Je souhaite réaliser un porter à connaissance pour une prise en compte effective des enjeux de l'eau dans les docs d'aménagement et d'urbanisme.

Quel format utilisez-vous pour diffuser de façon synthétique les éléments de votre SAGE le plus en amont possible des réunions d'élaboration des SCOT/PLU ?

Merci d'avance

Maxime PANTAROTTO SAGE Vallée de la Garonne

enjeux SAGE dans les documents d'urbanisme

Bonjour,

Pour le SAGE Estuaire de la Loire, nous avons édité un guide pour appuyer l'élaboration des SCoT et PLU(i). Les élus et techniciens s'appuient sur ce document sur notre territoire et il est apprécié.

Vous le trouverez ici si vous le souhaitez : Gouvernance - Syloa - Sage Estuaire de la Loire

Cordialement,

Soumis par SYLOA (non vérifié) le 07/07/2025Permalien

Prise en compte du SAGE dans les documents d'urbanisme

Bonjour,

Vous pouvez rencontrer le SCOT ou la collectivité en amont en présentant le SAGE à l'aide d'une présentation, puis transmettre les éléments cartographiques sous format SIG.

Une publication d'une plaquette synthétique du SAGE est aussi intéressante ou un guide d'aide à la compatibilité d'un SAGE:

https://www.sage-scarpe-aval.fr/system/files/2021-10/SAGE-GuideUrbanism…

Cordialement.

Soumis par LAFONTAINE (non vérifié) le 07/07/2025Permalien

Porter à connaissance SAGE

Sur le SAGE Charente, un guide d'accompagnement "Intégrer le cheminement de l'eau dans l'aménagement du territoire" a été produit à destination des documents de planification de l'urbanisme sur le périmètre.

https://www.fleuve-charente.net/domaines/le-sage/projet-2/mise-en-oeuvr…

Cordialement.

Soumis par Denis ROUSSET … (non vérifié) le 21/07/2025Permalien

Porter à connaissance SAGE

Bonjour,

Pour le SAGE des Gardons, nous utilisons deux formats:

- renvoi sur guide d'aide à la lecture du SAGE, en ligne sur notre site (un menu déroulant permet de cibler les dispositions du SAGE concernant l'élaboration de documents d'urbanisme (https://les-gardons.com/_2017/gardons_sage/guide.html)

- transmission de deux notes réalisées il y a quelques années (nous prévoyons de les mettre à jour cette année), intitulées : " PORTER A CONNAISSANCE « ZONES HUMIDES » - NOTE TECHNIQUE « PLU / ZONES HUMIDES / SAGE » et "Prise en compte du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) des Gardons dans les PLU".

Je reste à votre disposition pour tout complément d'information.

Cordialement, Élisa

Soumis par Élisa RICHARD … (non vérifié) le 29/07/2025Permalien

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Transcription des espaces de bon fonctionnement dans les docs d'urba

Anonyme — Fri, 20 Jun 2025 08:54:27 +0000

Transcription des espaces de bon fonctionnement dans les docs d'urba Anonyme (non vérifié) 20/06/2025

Nous avons réalisé une étude permettant de définir un espace de fonctionnement sur plusieurs secteurs du Verdon. Nous souhaitons désormais pouvoir faciliter la prise en compte de cet EBF par les collectivités dans leurs documents d’urbanisme (SCOT, PLUi, PLU). Aussi nous nous interrogeons sur les outils du code de l’urbanisme les plus appropriés à décliner dans ces documents que ce soit dans le règlement graphique comme dans le règlement écrit pour les PLUi, PLU.

Si le principe dominant sera celui de l’inconstructibilité, dans certains secteurs où existent des bâtiments, des habitations ou des constructions, nous nous interrogeons toutefois sur une déclinaison plus souple ou plus adaptée de la règle. Nous souhaitons pouvoir définir des règles cohérentes avec l’objectif de préservation de l’EBF d’une part, compréhensibles et déclinables par les collectivités d’autre part.

Auriez-vous connaissance de territoires qui auraient délimité un espace de bon fonctionnement ou un espace de mobilité et qui aurait creusé ce sujet de la transposition dans les documents d’urbanisme ?

Vous remerciant par avance.

Transcription EBF dans docs urbanisme

Bonjour,

Je vous invite à vous rapprocher de Cap Atlantique La Baule-Guérande Agglo. Cette collectivité a mené une étude sur les EBF des cours d'eau afin de les intégrer dans le SCoT et PLU.

Cordialement,

Julie PIERRE (SYLOA pour le SAGE Estuaire de la Loire)

Soumis par Julie PIERRE (SYLOA) (non vérifié) le 23/06/2025Permalien

EBF / Espaces de mobilité

Bonjour,

Le CEN AuRA – Pôle territorial du Puy-de-Dôme travaille sur cette thématique depuis près de vingt ans.
La personne en charge de ces projets est :
Julien Saillard, Responsable de pôle
04 73 63 00 09
julien.saillard@cen-auvergne.fr
Par ailleurs, le Syndicat mixte Célé - Lot médian aborde également ces enjeux dans le cadre de la révision de son SAGE. Nous souhaiterions donc, si cela est envisageable, suivre votre démarche.

Bonne journée,

Caroline Maumus
Animatrice territoriale
SAGE Célé et Contrat de rivière Célé (Agriculture/Forêt)
c.maumus@celelotmedian.com - 05 82 65 00 01 – 06 82 47 33 10

Soumis par Caroline Maumus (non vérifié) le 23/06/2025Permalien

Transcription des EBF dans les docs d'urbanisme

Bonjour,

Vous pouvez contacter Haut Bugey Agglomération, qui porte un PLUi pour lequel une intégration des espaces de bon fonctionnement sur Lange et l'Oignin a été prévue, en lien avec la structure gémapienne du territoire, à savoir le SR3A.

Bonne journée,

Cordialement.

Soumis par B.LEBLANC (non vérifié) le 23/06/2025Permalien

Bonjour, Nous sommes en…

Bonjour,

Nous sommes en pleine finalisation de notre SAGE révisé qui intègrera les EBF des cours d'eau du bassin versant de l'Arc. Nous nous sommes posé les mêmes questions concernant leur déclinaison opérationnelle, et finalement prévu des articles dans le règlement du SAGE pour viser directement les projets IOTA et des dispositions de mise en compatibilité pour viser les documents d'urbanisme. N'hésitez pas à me contacter si vous souhaitez en discuter plus précisément : margaux.knispel@menelik-epage.fr

Bien cordialement

Soumis par Margaux KNISPEL (non vérifié) le 25/06/2025Permalien

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Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE

Anonyme — Mon, 16 Jun 2014 12:28:07 +0000

Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE Anonyme (non vérifié) 16/06/2014

Mots-clés forum

Retour d’expérience

SCoT

PLU

Bonjour,

Je réalise actuellement un stage au Parc du Verdon sur la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE. Je cherche des retours d'expérience sur des structures ayant décidé d'agir pour une mise en compatibilité. Le but pour moi est d'apprécier la méthode qui a été mise en place afin d'inciter les communes à se mettre en compatibilité avec un SAGE.

Vous pouvez me répondre sur mon mail personnel directement si vous le souhaitez.

Merci d'avance de vos retours.

Thomas LANDAT (tlandat@parcduverdon.fr)

Bonjour,Pour votre

Bonjour,

Pour votre information, vous trouverez des documents sur le thème de l'urbanisme et des SAGE dans la rubrique "Guides méthodologiques" du site Gest'eau, dans la section "Guides eau et urbanisme" : http://www.gesteau.eaufrance.fr/content/guides-m%C3%A9thodologiques.

Cordialement.

L'équipe Gest'eau

Soumis par L'équipe Gest'eau (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Sur le SAGE de la

Bonjour,

Sur le SAGE de la Sambre (situé au sud du département du Nord (59)), nous sommes en train de rédiger un guide de prise en compte du SAGE au sein des documents d'urbanisme.

Ce guide est en cours de validation par la DDTM 59. Dès sa validation, et si vous êtes intéressé, je pourrai vous l'envoyer.

Bonne journée et bon courage pour votre stage.

Guillaume CAFFIER

Soumis par Guillaume CAFFIER (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Plusieurs SAGE ont

Bonjour,

Plusieurs SAGE ont ou sont en train d'éditer des guides de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec leur SAGE :

le SAGE Sarthe amont : http://www.sage-sartheamont.org/IMG/pdf/SAGE_urbanisme_web.pdf
les SAGE de l'Orne : http://www.sage-orne-seulles.fr/download/communication/Guide_SAGE_URBA.pdf
le SAGE Scarpe aval : http://www.sage-scarpe-aval.fr/IMG/pdf/guide_SAGE_13dec2010DL.pdf
le SAGE de la Canche (démarche en cours) : http://www.sagedelacanche.fr/index.php/commission-locale-de-leau-de-la-canche/guide-pour-la-mise-en-compatibilite-des-documents-durbanisme-avec-les-objectifs-du-sage/

Leurs coordonnées sont sur Gest'eau.

Cordialement,

Adrien LAUNAY, Animateur du SAGE Cher aval

Soumis par Adrien LAUNAY le 16/06/2014Permalien

Bonjour, Le SAGE du bassin

Bonjour,

Le SAGE du bassin côtier du Boulonnais vient de terminer ce travail en créant un outil interactif d'aide à la mise en compatibilité des PLU(i) avec le SAGE du Boulonnais.

Vous le retrouverez dans la rubrique OSAPi du site internet du Symsageb : http://symsageb.agglo-boulonnais.fr/osapi.

A votre disposition si besoin.

Frédérique Barbet

Chargée de mission SAGE Boulonnais

Soumis par Frédérique BARBET (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Merci ! Oui Guillaume, je

Merci ! Oui Guillaume, je veux bien avoir ce guide dès qu'il sera validé.

Cela dit, je cherche en réalité ce qui vient après la production du guide car faire le porter-à-connaissance aux communes est une chose. Néanmoins, est-ce qu'il y a une application réelle derrière ? Et une réelle prise en compte ? Dans ce cas-là, comment inciter les communes à quand même réviser leur document d'urbanisme ?

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Mon prédecesseur

Bonjour,

Mon prédecesseur (Baptiste SIROT) avait réalisé un gros travail avec la CLE du SAGE Sarthe Amont sur ce sujet.

Vous trouverez le lien ci-dessous du document :

http://www.sage-sartheamont.org/IMG/pdf/SAGE_urbanisme_web.pdf

Cordialement

Eric LE BORGNE

Animateur de la CLE du SAGE Sarthe Amont

Soumis par Eric LE BORGNE (non vérifié) le 19/06/2014Permalien

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Cahier des charges pour la réalisation d'un guide eau et urbanisme

Caroline ROHART SYLOA — Wed, 07 May 2014 07:39:05 +0000

Cahier des charges pour la réalisation d'un guide eau et urbanisme Caroline ROHAR… 07/05/2014

Mots-clés forum

CCTP

SCoT

PLU

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un cahier des charges pour la réalisation d'un guide de compatibilité eau et urbanisme par rapport aux dispositions et recommandations du SAGE. Auriez-vous réalisé dans votre structure un tel document. Si oui, est-il possible d'en récupérer le CCTP ?

En vous remerciant par avance

Cordialement

Cécile FOURMARIER-MOLAS

Animatrice du SAGE de l'estuaire de la Loire

Bonjour, Dans le cadre de…

Bonjour,

Dans le cadre de la mise en oeuvre des SAGE du bassin de la Somme, nous souhaiterions externaliser la réalisation d'un guide de mise en compatibilité des documents d'urbanisme. Avez-vous réalisé au sein de vos structures des prestations analogues.Si oui, pourriez-vous nous faire parvenir le CCTP correspondant ?

En vous remerciant par avance

Virginie Sené

Chargée de projet du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers

Soumis par Virginie SENE le 12/12/2019Permalien

guide ANC et urbanisme

Bonjour,

A toutes fin utiles, nous avons rédigé un Guide technique "ANC et urbanisme" pour aider à la mise en oeuvre de certaines dispositions et règle du SAGE Argoat-Trégor-Goëlo, à destination des services "assainissement" et "urbanisme" des collectivités.

Si cela vous intéresse, je peux vous le transmettre.

Cordialement,

Emilie Kolodziejczyk

Chargée de mission SAGE ATG

Soumis par Emilie KOLODZIEJCZYK (non vérifié) le 16/12/2019Permalien