Zones humides

Retours d’expérience sur la mise en place de ZSGE et ZHIEP ?

Anonyme — Mon, 12 Jan 2026 14:32:55 +0000

Retours d’expérience sur la mise en place de ZSGE et ZHIEP ? Anonyme (non vérifié) 12/01/2026

Bonjour,

Dans le cadre de la mise en œuvre du SAGE vallée de la Garonne, nous souhaiterions avoir des retours d’expérience potentiels sur la mise en place des zonages ZHIEP et ZSGE créés par la loi DTR de 2005 et dispositifs réaffirmés par la loi biodiversité de 2016.

Une des dispositions du SAGE (I.15) propose de définir des zones humides à privilégier pour l’identification de ZHIEP et ZSGE.

Nous souhaiterions savoir si de tels zonages ont-ils été mis en place en France ?

En vous remerciant pour vos contributions,

Mathieu BEAUJARD

Responsable pôle milieux aquatiques et biodiversité

Etablissement public Garonne Gascogne et affluents pyrénéens

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Recherche de secteurs prioritaires du territoire du SAGE pour la mise en œuvre de mesures compensatoires

Anonyme — Thu, 22 May 2025 09:40:55 +0000

Recherche de secteurs prioritaires du territoire du SAGE pour la mise en œuvre de mesures compensatoires Anonyme (non vérifié) 22/05/2025

Bonjour,

Dans le cadre de la mise en oeuvre du SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, nous réfléchissons à porter une étude pour identifier les secteurs qui pourraient donner lieu à la mise en œuvre de mesures compensatoires de zone humide. L'idée est de flécher les sites pour aider les aménageurs à déterminer où mettre en œuvre si besoin des mesures compensatoires visant les zones humides.

Si jamais vous avez mené une étude de ce type sur vos territoires, je suis preneuse de vos retours d'expériences (freins, bénéfices), du coût cette étude et de votre cahier des charges.

En vous remerciant par avance pour vos retours.

Cordialement,

Bonjour, Dans le cadre du…

Bonjour,

Dans le cadre du SAGE vallée de la Garonne, nous avons mis en place une stratégie zones humides ;

définition des priorités d’animation et de gestion des zones humides (disposition I.14). Une méthode permettant de définir une stratégie zones humides a ainsi été définie de manière itérative avec les acteurs locaux. Il s’agit d’un outil d’aide à la décision permettant de mettre en lumière les bassins versants sur lesquels une attention particulière doit être portée en termes d’animation et de gestion locale des zones humides. La déclinaison opérationnelle de cette méthode est laissée à la main des opérateurs locaux dont les structures GEMAPI (lien avec le travail en cours porté par le FMA, pour prioriser à l'échelle des zones humides dans une visée plus opérationnelle)

La méthode consiste à définir des niveaux d’enjeux par bassin versant et de les croiser avec des niveaux de pressions pour ainsi définir 3 niveaux de priorité. Dans le processus de concertation mis en place tout au long de l’étude, au-delà de la définition de la méthode générale, les acteurs ont été amenés à choisir des critères enjeux (7 critères « enjeux Eau » et 7 critères « enjeux biodiversité) et des critères pressions. Les critères d’enjeux ont ensuite été pondérés les uns par rapport aux autres. Pour effectuer ce travail, la concertation s’est appuyée sur des « serious game » permettant de réfléchir collectivement de manière ludique.

Les résutlats sont disponibles sur l'observatoire Garonne : https://www.observatoire-garonne.fr/maps/#/map/11?bbox=-5.2734375,42.30… (couche priorisation à cocher)

A disposition pour toute information complémentaire ; mathieu.beaujard@smeag.fr

Soumis par Mathieu BEAUJA… (non vérifié) le 26/05/2025Permalien

Pas le rôle de la CLE chez nous

Bonjour,

Nous n'avons pas porté ce type d'études, car la CLE considère que ce n'est pas de son ressort de dire aux pétitionnaires où faire leurs compensations, partant du principe que l'évitement doit être systématisé. Ce type d'études donnerait l'impression d'un "droit à détruire" non souhaité.

Soumis par GASTON Mathilde (non vérifié) le 04/06/2025Permalien

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Coût de délimitation et caractérisation de zones humides

Anonyme — Wed, 26 Feb 2025 20:06:14 +0000

Coût de délimitation et caractérisation de zones humides Anonyme (non vérifié) 26/02/2025

Mots-clés forum

Etudes

Bonjour,

Je souhaiterais avoir des idées de coût pour la délimitation et caractérisation de zones humides par le critère végétation et sol (dissociée ou non).

Par exemple, comment dimensionner le coût d’une délimitation de zones humides humide soit par critères végétation ou sol ?

Merci par avance pour votre aide.

Cordialement

Coût de délimitation et caractérisation de zones humides

Bonjour,

Nous assistons les communes de notre territoire pour les inventaires de zones humides. Les coûts d'une étude à l'échelle d'une commune varie de 5000 à 10 000 € selon la commune et les zones humides potentielles (temps de terrain à consacrer notamment).

Cordialement,

Soumis par Alban (non vérifié) le 27/02/2025Permalien

Cout délimitation ZH

Bonjour,

Pour répondre aux questions :

Il est assez difficile de définir un cout de détermination pour une zone humide. Cela peut dépendre de la surface de la zone à déterminer, du nombre d'habitats à définir, de la période d'intervention (les prospections printemps-été pour l'évaluation de la flore sont plus longues que les prospections de terrain pour la pédologie), de l'accessibilité, de l'accord des propriétaires pour la prospection de terrain, du degré de précision voulu pour la délimitation (3 points peuvent suffire à déterminer une ZH mais sans précision sur son contour exact)...

Pour exemple, dans le cadre du Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides défini sur notre territoire, il a été déterminé un nombre de jours à allouer à la détermination des ZH par de la prospection terrain. Mais cette limite a été fixée financièrement. Cela représentait, à peu près, une journée de terrain par ZH prioritaire. Le retour d'expérience que l'on peut en tirer c'est que 1 jour par ZH, ça reste de la prospection "légère", nous avons au final assez peu d'infos, encore moins quand les ZH dépassent les 2 ha.

Enfin, a titre d'information, le prix d'une journée de terrain par un bureau d'étude qui travaille sur ce genre de thématique c'est entre 950€ et 1700 € HT.

Cordialement

Soumis par Etienne (non vérifié) le 11/03/2025Permalien

Coût d'étude de fonctionnalité hydrologique d'une zone humide

Bonjour, nous prévoyons une étude de fonctionnalité hydrologique et hydraulique de 7 zones humides du territoire de la communauté d'agglomération de châlons. Le cahier des charges a été établi en distinguant les ZH de moins de 5ha, entre 5 et 50 ha et supérieur à 50 ha. Avez vous réalisé ce type d'étude et si oui, pour quel montant et quelle surface de ZH ?

Soumis par BADIE Sabine (non vérifié) le 28/01/2026Permalien

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Café Gest'Eau du 24/02/2025 - Comment intégrer la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides dans le SAGE ?

Valérie BRICHE — Tue, 25 Feb 2025 11:39:25 +0000

Café Gest'Eau du 24/02/2025 - Comment intégrer la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides dans le SAGE ? Valérie BRICHE 25/02/2025

La méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides (MNEFZH) permet une évaluation rapide et une vérification du respect des principes de la compensation en France métropolitaine dans le cadre des impacts causés par les projets d’aménagement sur les zones humides

Comment intégrer la méthode dans un SAGE ?

Dispositions ? Recommandations
Règle ? Obligation
Préconisations mutualisées avec les services de l’Etat ?

La question des ratios ?

Les SDAGE spécifient dans leur(s) orientation(s) spécifique(s) à la compensation, l’atteinte de l’équivalence fonctionnelle ou à défaut un ratio surfacique, comment inscrire dans les documents du SAGE le recours à un ratio fonctionnel ?
Les SAGE ont-ils intérêt à définir un (ou des) intervalle(s) de variation du ratio fonctionnel ?
Comment définir les ratios fonctionnels minimal et maximal [intervalle] sur tout ou parties du territoire de mon SAGE ?
Le guide identifie déjà des pistes de réflexions sur des intervalles par secteurs biogéographiques/en fonction des milieux impactés, quels retours d’expériences sur les territoires ?
Quelles stratégies/méthodologies employer pour répondre à ces interrogations ?

Fichiers attachés

2025-02-24_Café gesteau.pdf

Café Gest'eau n°3

Bonjour à toutes et tous,

Depuis 2016, la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides permet l’évaluation rapide des fonctions des zones humides continentales en France métropolitaine. Une deuxième version de la méthode a vu le jour fin 2023.

Le 3e Café Gest'eau du 24 février 2025 a porté sur cette méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides et comment l'intégrer dans les SAGE. Barbara LALEVE, chargée de mission zones humides et Valérie BRICHE, animatrice SAGE et référente estuaire au Syndicat Mixte pour le développement durable de l'Estuaire de la Gironde ont lancé les discussion à partir des problématiques du SAGE de l'Estuaire de la Gironde.

Le support de présentation du contexte est dans le pdf attaché juste au-dessus. Une synthèse des échanges sera postée ici très prochainement.

Si vous souhaitez en savoir plus sur la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides v2, vous pouvez consulter le guide associé et visionner la webconférence de présentation.

N'hésitez pas à faire part de vos propres retours d'expériences et questionnement sur le sujet !

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 26/02/2025Permalien

Bonjour à toutes et tous, …

Bonjour à toutes et tous,

Voici une synthèse des échanges qui ont eu lieu pendant le Café Gest’eau du 24 février 2025 pour essayer de répondre aux problématiques posées par le SAGE Estuaire de la Gironde:

Ratio surfacique vs ratio fonctionnel* :

La plupart des SDAGE spécifient, dans leurs orientations relatives à la compensation « zones humides », l’atteinte de l’équivalence fonctionnelle, ou, à défaut, d’appliquer un ratio surfacique. Les SAGE suivent ces orientations (sans que ce ne soit systématique) en les retranscrivant dans leurs documents. Globalement, les ratios surfaciques pour la compensation sont supérieurs à 100%, avec, sur certains SAGE, des niveaux d’exigence fonction des types de milieux impactés : exemple du SAGE Estuaire de la Loire où une règle a été inclue dans le SAGE et approuvée, portant sur les ratios de compensation surfaciques attendus, qui vont de 200 à 500% en fonction d’une typologie de zone humide (ZH) bien définie.
La loi** précise que les mesures de compensation doivent viser un objectif d’absence de perte nette, voire de gain de biodiversité (fonctionnalité), le SAGE devrait donc pouvoir se baser sur les ratios fonctionnels définis dans la méthode, et non pas uniquement sur des ratios surfaciques souvent utilisés. Le SAGE doit prendre a minima le taux du SDAGE mais il peut apporter une ambition supplémentaire.
Certains SDAGE mentionnent des ratios fonctionnels, ce qui facilite la tâche pour les SAGE. Exemple du SAGE du Delta de l'Aa, avec le SDAGE Artois-Picardie : celui-ci dit, dans sa disposition A91, que les SAGE doivent disposer d'un inventaire des ZH catégorisées selon 3 catégories : les ZH à préserver, les ZH à restaurer et les ZH agricoles. La disposition A95 donne les ratios de compensation dans le cadre de la séquence ERC (Eviter, Réduire, Compenser) : un taux de compensation de 300% en fonctionnalité pour les territoires de SAGE n'ayant pas un inventaire catégorisé validé, et un taux de compensation de 150% en fonctionnalité sur les ZH identifiées à restaurer par les SAGE. Les 15 SAGE du bassin Artois-Picardie suivent ce schéma.
Il existe des fortes demandes du côté des bureaux d’études portant sur la définition des intervalles (min et max) de ratios fonctionnels, ainsi que pour la recherche de terrains de compensation. Sur les territoires où ces ratios fonctionnels sont utilisés, ce sont les bureaux d’études eux-mêmes qui proposent de déterminer les ratios à appliquer.

Une autre problématique concerne la délimitation et la distinction entre différents niveaux de priorités suivant les zones à préserver sur le territoire des SAGE :

Il existe une jurisprudence constante disant que les SAGE ne peuvent pas imposer d’interdictions générales strictes et absolues, sans prévoir d’exceptions ou de limitation dans le temps ou dans l’espace (document cartographique associé).
Dans le SAGE Estuaire de la Loire, la justification des ratios exigés, faisant des distinctions en fonction des zones, a été jugée pertinente et suffisante. Il y a notamment une distinction entre les ZH de tête de bassin versant et les autres.
Dans le SAGE Loire en Rhône Alpes, une règle générale d’interdiction de destruction de zone humide existe, mais des demandes de justification du fondement de cette règle ont été exprimées.
Dans le SAGE Vallée Garonne : lors de l’élaboration du SAGE, une règle sur les zones humides était ambitieuse à propos de la compensation. Elle avait fait l’objet de réserves de la part du commissaire enquêteur pendant l’enquête publique, notamment parce qu’elle allait plus loin que le SDAGE. Il y avait un risque que le SAGE se fasse attaquer et que la règle tombe, même s’il y avait aussi la possibilité de faire une jurisprudence. Cette règle a dû être modifiée. Le SAGE Vallée de la Garonne envisage de demander des mesures compensatoires avec différents types de ratio : un pour les bassins versants prioritaires, un pour les priorités intermédiaires, et un pour les non prioritaires.

Le ministère insiste sur le fait que le SAGE doit être compatible au SDAGE mais ensuite peut aller bien plus loin dans l’ambition des dispositions ou des règles (dans la limite de ce qui est prévu au R212-47 du code de l’environnement).

A noter :

Les territoires du bassin Artois-Picardie, qui suivent les recommandations du SDAGE concernant les ratios fonctionnels pour la compensation, n’utilisent pas la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides (MNEFZH) mais une méthodologie simplifiée, qui semble faciliter le travail des bureaux d’études notamment.
Une mise à jour du guide national sur les SAGE et du guide sur la rédaction des règles de SAGE, réalisés par le Ministère de la Transition écologique à venir courant 2025, pourront apporter quelques recommandations.
Pour la préservation des zones humides dans les règles de SAGE, il est recommandé de s’appuyer sur l’alinéa sur les IOTA R212-47 2° b) du code de l'environnement, plutôt que sur les zonages comme les ZHIEP (alinéa 3°c), car les ZHIEP nécessitent un arrêté préfectoral en plus de la proposition de délimitation dans le cadre du SAGE. L’alinéa 2°b) du R212-47 permet de protéger les zones humides et également de réglementer sous les seuils IOTA.
Un appui juridique sur la rédaction des règles des SAGE sur ces sujets est recommandé (à noter que les avis sur les règles peuvent être différents selon les cabinets juridiques).
L’UMS PatriNat propose des formations à destination des animateurs de SAGE, services de l’Etat, bureaux d’études… pour expliquer la MNEFZH de l’OFB et des outils numériques associés
SAGE Estuaire de la Gironde et la DDTM 33 incitent à recourir à la méthode de l’OFB, cela facilite l’instruction des dossiers.

Questions en suspens : faut-il imposer la méthode de l’OFB ? Proposer des ratios fonctionnels ? Sectoriser la définition des intervalles ? Qui va piloter ces réflexions ?

* Rappel : différence entre ratio fonctionnel et ratio surfacique :
Le ratio surfacique est défini par la surface de la zone compensatoire divisée par celle de la zone humide impactée. Il a été beaucoup utilisé dans les SDAGE et les SAGE par le passé.
« Le ratio fonctionnel diffère du ratio surfacique […] : il s’agit de vérifier que le dimensionnement de la compensation est satisfaisant au regard des caractéristiques de l'action écologique prévue. […]
Ce ratio fonctionnel est le « ratio évalué » des lignes directrices nationales sur la séquence ERC […]. » (Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides, version 2, p.32).
Cette dernière dit notamment qu’« une mesure de compensation doit être à proximité du site impacté, de manière à maintenir ou rétablir le fonctionnement des communautés, populations et autres composantes physiques ou biologiques concernées ». (Guide de la méthode nationale d’évaluation des fonctions des zones humides, version 2, p.36).

** Art. L163-1 du Code de l’Environnement : « Les mesures de compensation sont mises en œuvre en priorité sur le site endommagé ou, en tout état de cause, en proximité fonctionnelle avec celui-ci afin de garantir ses fonctionnalités de manière pérenne »

Soumis par Marion HASSE le 11/03/2025Permalien

Note du 14 mars 2025 du Ministère en charge de l'écologie

Bonjour,

Je vous invite à prendre connaissance de la note du ministère en charge de l'écologie sur la mise en oeuvre de la méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides-version2. Vous y trouverez un certain nombre de réponses à vos interrogations.

Cordialement

Soumis par Pierre caesste… (non vérifié) le 31/03/2025Permalien

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Définition des espace de bon fonctionnement des zones humides

Anonyme — Fri, 29 Nov 2024 13:19:31 +0000

Définition des espace de bon fonctionnement des zones humides Anonyme (non vérifié) 29/11/2024

Bonjour,

Nous avons définit les Espaces de Bon Fonctionnement (EBF) des cours d'eau. A présent, nous sommes à la recherche de retours d'expériences pour la définition des EBF des zones humides sachant que nous avons 1 857 ha de Zones humides répertoriées.

En effet, nous avons à disposition les deux guides de l'Agence de l'eau, dont l'espace humide de référence mais nous souhaiterions également se baser sur l'avis techniques de territoires qui ont mis en place cette démarche de préservation des zones humides. Quelle a été votre méthodologie pour délimiter cet EBF ? Avez vous fait appel à un bureau d'études ?

Nous vous remercions par avance de votre aide.

Léo

EBFZH

Bonjour

J'ai travaillé avec le Grand Annecy sur ce sujet.

https://doc.cerema.fr/Default/doc/SYRACUSE/600531/prise-en-compte-des-e…

Cela dit, cela a été une étude compliquée, où il m'a fallu faire au mieux dans un cadre contraint. Je viens de finaliser le travail d'intégration dans l'OAP du PLUi (rapport bientôt disponible).

Si besoin, me contacter à joris.biaunier@cerema.fr

Soumis par BIAUNIER (non vérifié) le 03/12/2024Permalien

Définition des EBF de zones humides

Bonjour,

Le SMRD vient de déterminer son Plan de Gestion Stratégique sur les Zones Humides du SAGE Drôme pour 6 ans. Une fiche action est dédiée à la délimitation des EBF de zones humides.

Nous avons déjà des EBF délimités pour les zones humides qui ont des plans de gestion (ex: ENS Les Nays, ENS Les Bouligons), d'autres sont à venir sur des zones humides priorisées.

Une réflexion supplémentaire pourra être portée sur l'inscription des EBF de zones humides dans les documents d'urbanisme (ex: PLU, PLUi).

Le travail n'en est qu'à son début...

Bien cordialement.

Soumis par Fabrice GONNET… (non vérifié) le 04/12/2024Permalien

EBF Zones humides

Bonjour,

Je suis l'animatrice du SAGE Lez-Mosson-Etangs Palavasiens (département de l'Hérault). Nous sommes amont de la révision de notre SAGE. Nous avons pour le moment dans notre SAGE une cartographie des zones humides et de leur espace de fonctionnement. Nous avons une règle associée aux zones humides cartographiées, issues d'un inventaire. Dans le cadre de la future révision de notre SAGE, nous souhaitons avoir des retours d'expériences sur l'intégration des EBF Zones humides dans le PAGD et le règlement de SAGE.

Merci par avance pour votre retour. Je suis disponible pour échanger à ce sujet. Voici mes coordonnées : Anne-Line Cuilleret, al.cuilleret@eptb-lez.fr, 06.43.10.57.16

Anne-Line Cuilleret

Soumis par Cuilleret (non vérifié) le 17/02/2025Permalien

EBF Zones humides

Bonjour,

Je serais intéressé pour échanger avec vous sur votre retour d'expérience sur la définition des EBF Zones humides sur votre territoire. Avez vous avancé sur l'intégration des EBF Zones humides dans le prochain SAGE?.

Je vous laisse mes coordonnées : Anne-Line CUILLERET, EPTB Lez, 06.43.10.57.16

Pour ma part, je suis disponible la semaine prochaine : mardi prochain après-midi, mercredi, jeudi matin ou vendredi (journée), la semaine du Lundi 30 juin sauf le mardi 1er juillet (matin), jeudi 2 juillet ou à partir du 21 juillet pour un échange téléphonique.

Merci par avance pour votre retour.

Bien cordialement

Anne-Line CUILLERET, EPTB Lez, Animatrice du SAGE Lez Mosson Etangs Palavasiens

Soumis par CUILLERET (non vérifié) le 20/06/2025Permalien

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Agir pour les zones humides à travers le SAGE

Antoine GIACOMETTI — Thu, 26 Sep 2024 12:23:43 +0000

Agir pour les zones humides à travers le SAGE Antoine GIACOMETTI 26/09/2024

Bonjour à tous,

Je cherche à identifier des outils, des démarches ou d'autres types d'actions qui pourraient permettre de mettre en oeuvre des plans de gestion locaux des zones humides prioritaires du périmètre de mon SAGE de Corse-du-Sud "Gravona, Prunelli, golfes d'Ajaccio et de Lava".

L'ensemble des informations relatives au Schéma et à la problématique exposée est annexé dans le document Word qui est joint, ce sujet ayant fait l'objet d'une étude collective à l'occasion de la première édition du Café Gest'Eau, un nouveau concept de travail collaboratif entre animateurs de SAGE pour réfléchir sur une problématique donnée.

Je vous remercie par avance des contributions qui pourront être déposées dans ce post, en espérant également qu'elle serve à l'ensemble de la communauté !

SAGE de Corse-du-Sud

Synthèses des échanges de la table "JO" :

Reformulation
La question posée est trop longue, il y a beaucoup d’informations.
3 problèmes principaux identifiés : la connaissance du terrain et des acteurs (dont propriétaires), les financements et le foncier.
Remarques :
- Compléter le diagnostic ;
- Réaliser un travail de priorisation des secteurs (ex : les plus menacés, ceux sur lesquels il est plus facile de travailler, notamment en fonction du volontarisme des propriétaires). Impliquer les élus dans ce travail de priorisation et de dialogue territorial (cf. point suivant) ;
- Faire du dialogue territorial : dépend de l’échelle de travail. Demande de bien connaître les éléments sur lesquels on travaille et les personnes concernées ;
- Stratégie foncière : expliquer la démarche en amont.
Réflexion par groupe
1. Travail en amont :
- Connaissance de terrain : réaliser des diagnostics techniques complets ;
- Ciblage : Menaces qui pèsent sur la ZH (caractéristiques de la ZH/pratiques/évolution de l’urbanisme (en lien avec les services urbanisme)) / Opportunités (propriétaires volontaires, financements (PSE, MAEC, etc.)) ;
- Dialogue territorial / liens.
2. Stratégie foncière : Se rapprocher des acteurs du foncier (SAFER ex : Vigifoncier, Terre de liens, Collectivités, EPF, associations (CEN), etc.) / Outils (chercher à s’inscrire dans le temps) : ORE, baux, conventions, etc., en concertation avec les acteurs du foncier et les propriétaires.
Voir guide : https://www.eaurmc.fr/upload/docs/application/pdf/2019-02/2018-nov_guide_strategie_fonciere-avec_annexes.pdf

Soumis par Caroline Maumu… (non vérifié) le 26/09/2024Permalien

Synthèse des échange de la table 'piscine"

Mobilisation des décideurs par sensibilisation/ formation pour avoir leur soutien. Rencontre élus/ propriétaires avec présentation de retours d’expériences : cas concret permettant au prioritaire de se projeter et comprendre les enjeux de la préservation des ZH. Ne pas hésiter à faire appel à des experts en médiation pour objectiver les débats.
Élaboration d’une stratégie foncière : étude des différents outils mobilisables (ORE, PSE, Droit de préemption, MAEC…) en impliquant les partenaires techniques et institutionnelles (Conseil départemental, CEN, PNR…)

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 26/09/2024Permalien

Synthèse des échanges de la table "Noël"

Reformulation

Il semble nécessaire d'identifier l'enjeu visé initialement par la démarche : s'agit-il d'assurer la recharge de nappe, de gérer le risque inondation, de préserver les milieux naturels en milieu urbain ? Un ou des objectif(s) commun(s) doi(ven)t être identifié(s) en amont de la démarche pour pouvoir fédérer les acteurs locaux.

Réflexion par groupe

- Mobiliser les outils / leviers vis-à-vis de la maîtrise foncière : conventionnement avec la SAFER afin de disposer d'un outil de veille, suivre également l'élaboration / révision des documents d'urbanisme (SCOT, PLU(i), ...) pour encourager les communes et les structures porteuses de SCOTs à préserver les zones humides de leur territoire (préservation des zones humides dans les règlements graphique et écrit des PLU(i) par ex.).

- Favoriser le plus possible le contact sur le terrain afin d'amorcer le dialogue avec la profession agricole notamment (Chambre d'agriculture, SAFER, syndicats de propriété privée rurale, ...).

- L'outil "Espace de Bon Fonctionnement" (EBF) utilisé sur le bassin RMC est également évoqué. La restauration et la gestion des zones humides doivent être définies à l’échelle d’entités cohérentes, englobant les éléments clef du fonctionnement de la zone humide.
L’EBF est donc nécessaire à une bonne gestion des zones humides, comme étant un espace à connaître, à surveiller (zone de vigilance), voire à restaurer et à gérer. Il est nécessaire que le document de gestion d’une zone humide définisse son EBF, c'est-à-dire l’espace dont dépend la plus grande partie du fonctionnement de cette zone. Sa prise en compte permettra pour les futurs plans de gestion d’intégrer les actions
nécessaires pour améliorer l’expression des services rendus par la zone humide au titre de la qualité de l’eau, de l’expansion des crues, etc.

Soumis par Béatrice LEBLANC le 01/10/2024Permalien

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Stratégie d'intervention foncière

Anonyme — Thu, 05 Mar 2015 12:59:43 +0000

Stratégie d'intervention foncière Anonyme (non vérifié) 05/03/2015

Mots-clés forum

Retour d’expérience

Bonjour,

Nous souhaitons mettre en place une stratégie d'intervention foncière à l’échelle du bassin versant Lez-Mosson-Etangs Palavasiens. L’objectif est de préserver les secteurs prioritaires des milieux aquatiques (zones humides, zones d'expansion de crues, périmètres de protection de captages AEP, ...) des pressions anthropiques, ainsi que de reconquérir la qualité des eaux.

Si vous avez déjà mené ce type de démarche, est-il possible de nous faire part de votre retour d’expérience ? Sinon, connaissez-vous des territoires où des stratégies d’intervention foncière ont été réalisées ?

Nous vous remercions par avance de vos réponses.

Cordialement

Amanda Dagot

Stagiaire

Syndicat du Bassin du Lez et de la Mosson

www.syble.fr

Bonjour,Je n'ai pas de

Bonjour,

Je n'ai pas de retour d'expérience en particulier mais je vous apporte une piste de réflexion.

Je pense qu'une telle stratégie devra être mise en place et concertée avec pas mal d'autres structures et acteurs (SAFER, conservatoire littoral, etc.).

En particulier, je sais que le conservatoire du littoral révise en ce moment au niveau national sa stratégie d'intervention foncière, pour cibler notamment les secteurs prioritaires (littoraux mais aussi estuariens) où il serait susceptible d'acheter des terrains. Je ne sais pas s'ils ont bouclé leur phase de concertation, un contact sera bon à prendre pour voir où ils en sont du côté de la méditérannée.

Mais peut être y avez vous déjà pensé...

Bonne continuation,

Marie

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 06/03/2015Permalien

Bonjour,Notre syndicat de

Bonjour,

Notre syndicat de rivière est propriétaire de 70 ha en rives de la basse Azergues (69) et va poursuivre dans les années à venir sa politique d'acquisition à l'amiable des terrains riverains en l'étendant, si possible, au reste du bassin versant.

N'hésitez pas à me contacter par téléphone si vous souhaitez avoir notre retour d'expérience sur le sujet.

Cordialement

Pierre GADIOLET, chargé de mission (06.80.07.49.92)

Soumis par Pierre GADIOLET (non vérifié) le 06/03/2015Permalien

Bonjour,Dans le cadre des

Bonjour,

Dans le cadre des actions de la charte de territoire élaborée en déclinaison du plan gouvernemental de lutte contre les algues vertes, l'établissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez (EPAB) a lancé en janvier 2015 une étude intitulée : "Etat des lieux du foncier et élaboration d’une stratégie foncière sur le territoire de la baie de Douarnenez".

L'étude est en phase d'état des lieux pour le moment, avant d'entamer une phase plus prospective associant les élus et acteurs du territoire.

Vous trouverez quelques informations sur notre site (voir en ligne).

Vous pouvez aussi me contacter pour plus d'information.

Olivier ROBIN

Coordinateur du pôle milieux naturels

Établissement public de gestion et d'aménagement de la baie de Douarnenez

Le Pavillon -La Clarté

29 100 KERLAZ

Tél. : 02 29 40 41 25

Portable : 06.47.38.01.88

Mail : milieux.naturels@epab.fr

Soumis par Olivier ROBIN (non vérifié) le 10/03/2015Permalien

stratégie d'acquisition foncière

Bonjour,

Je souhaiterais avoir plus d'informations sur la mise en place de votre stratégie d'acquisition foncière. Comment avez-vous structuré votre cellule d'acquisition ? Comment avez-vous convaincu vos élus ? Quels sont les partenariats que vous avez tissés pour la veille foncière ou la gestion à posteriori de ces terres ?

Si vous êtes disponible nous pouvons en discuter au téléphone au 02.35.17.41.55

Merci d'avance

Auban Al Jiboury (Syndicat Mixte de la Bresle)

Soumis par Al Jiboury Auban (non vérifié) le 25/02/2020Permalien

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Début d'une démarche ZHIEP / ZSGE

Joël TREMOULET — Fri, 07 Jun 2013 14:18:34 +0000

Début d'une démarche ZHIEP / ZSGE Joël TREMOULET 07/06/2013

Mots-clés forum

Retour d’expérience

Bonjour,

Nous débutons une démarche de délimitation des Zones Humides Prioritaires. Nous sommes en Adour Garonne et il semble que personne n'ait finalisé cette démarche sur ce district.

Nous recherchons des territoires ayant un peu avancé au moins pour les ZHIEP (Zones Humides d'Intérêt Environnemental Particulier).

http://www.valleeducele.com

Par avance, merci.

Cordialement,

Joël Trémoulet

Bonjour,Nous pouvons vous

Bonjour,

Nous pouvons vous conseiller de télécharger le document "Manuel d'aide à l'identification des Zones Humides Prioritaires, des ZHIEP et des ZSGE" disponible sur le site Gest'eau à l'adresse suivante : http://www.gesteau.eaufrance.fr/document/manuel-daide-%C3%A0-lidentification-des-zones-humides-prioritaires-des-zhiep-et-des-zsge.

En espérant que cela puisse vous aider.

Cordialement.

L'équipe Gest'eau

Soumis par L'équipe Gest'eau (non vérifié) le 25/02/2014Permalien

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Etude zone humide - coût km² ou par commune

Carine BIOT — Thu, 14 Feb 2013 09:36:03 +0000

Etude zone humide - coût km² ou par commune Carine BIOT 14/02/2013

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Etudes

PLU

Bonjour à tous,

Dans le cadre du SAGE Val Dhuy Loiret, nous lançons une étude "inventaire des zones humides", ce SAGE étant petit (seulement 21 communes !) nous souhaitons aller plus loin que les études de pré-localisation classiques et réaliser un inventaire à la commune pour que celles-ci puissent par la suite intéger directement cette cartographie dans leurs PLU.

Cependant, j'ai du mal à chiffer le coût d'une telle étude, auriez-vous des ratios me permettant d'effectuer un chiffrage au km² de terrain ou alors un chiffrage pour l'inventaire des ZH par commune?

Merci par avance pour vos retours.

Cordialement,

Carine BIOT

bonjour, ça dépend de la

Bonjour,

Ca dépend de la méthode utilisée. Sur le bassin Sarthe Amont, les inventaires se limitent à utiliser la méthode police de l'eau sur les surfaces à urbaniser, et une méthode plus simple avec les critères floristiques pour identifier les zones humides fonctionnelles sur le reste de la commune. Avec cette méthode dans le cadre de groupement de commande de 15 communes le coût avoisinne les 5000 euros par commune.

Cordialement

Baptiste SIROT

Soumis par Baptiste SIROT (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour,Nous avons lancé une

Bonjour,

Nous avons lancé une étude zh sur une partie de notre territoire de SAGE comportant 4 phases :

- Etat des lieux – collecte des données existantes

- Pré-localisation des zones humides potentielles- Identification des zones humides effectives au 1/10000ème (uniquement sur le critère végétation)

- Caractérisation de la fonctionnalité des zones humides

Les 3 premières phases nous ont couté environ 45 000€ pour un territoire de 1771 km².Je me tiens à ta disposition pour plus d'infos.

Béatrice NIVOY - Animatrice du SAGE Aisne Vesle Suippe

Soumis par Béatrice NIVOY (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour,Ma structure porteuse

Bonjour,

Ma structure porteuse a réalisé en 2012 en collaboration avec une commune une délimitation précise d'une parcelle communale en zone humide sur son territoire. Le tarif du bureau d'études était de 1€...par m2. En sachant que ce tarif prenait en compte les critères de définition préconisées par la circulaire.

Le coût peut donc vite devenir élevé à l'échelle d'une commune entière.

De plus, je tiens à attirer votte attention sur le fait qu'une autorisation de passage à tous les propriétaires privés des parcelles que vous souhaitez étudiées sera nécessaire. En théorie, un courrier d'informations affiché en Mairie suffit mais nous avons de plus en plus de propriétaires qui souhaitent un contact particulier (notamment la profession agricole). Une information individuelle et son coût est donc à prendre en considération.

Du point de vue technique, si vous faites des sondages, pensez à remettre la terre en place après sondage (avec les horizons dans le bon sens aussi!). Cela évite de retrouver une parcelle "dévastée" après passage du BE , et aussi d'avoir des soucis avec le bétail si la parcelle est paturée (nous avons eu le cas d'une vache qui s'est brisée une patte à cause d'un trou non rebouché...)

Voilà ce que je peux vous dire sur le sujet. En espérant que cela puisse vous être utile.

Pour information, le SAGE de la Canche (Artois Picardie) réalise également ce type d'inventaires, je pense que vous pourrez leur demander conseil.

Cordialement,

Frédérique Barbet (SAGE Boulonnais)

Soumis par Frédérique BARBET (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour, Notre syndicat a

Bonjour,

Notre syndicat a lancé en 2011 un inventaire sur 11 communes réalisé par un bureau d'étude sur 2 ans. Nous avions demandé l'estimation du tarif à la surface de zh potentielles et non à la surface communale. Nous avions des propositions à, en moyenne, 30 euros TTC l'hectare de ZHP (incluant diagnostic de terrain, base Gwern, rapport d'étude et participation aux réunions de concertation communales), avec une moyenne de 13,5% de ZHP par commune.

Après demandes de quelques devis pour estimer le marché que nous allons lancer cette année pour 8 communes supplémentaire, cette estimation est encore valable (du moins pour notre territoire), le prestataire retenu en 2011 proposait un prix inférieur mais nous avons gardé cet estimation pour nos prévisionnels de dépenses.

A titre d'exemple, une commune de 6990 ha avec 1060 ha de ZHP (15%) est estimée à 31800 euros TTC.

En espérant que cela vous aide.

Sylvain Paligot

Soumis par Sylvain Paligot (non vérifié) le 15/02/2013Permalien

Bonjour,Nous venons

Bonjour,

Nous venons d'approuver la cartographie au 1/5 000 des zones humides du bassin de la Seudre 67 communes (ZH>1ha). Nous avions fourni au prestataire une enveloppe de prélocalisation d'environ 21 000 ha. Le tracé des ZH effectives a été efffectué selon les critères végétation et pédologie (si la végétation ne s'exprimait pas). L'étude a débuté fin juin 2012, 90 jours ont été necessaires pour arpenter l'enveloppe de prélocalisation une première fois et pour un second passage hivernal (seulement sur les secteurs de doute et/ou ayant suscité des remarques lors d'une première restitution aux communes et gestionnaires de marais). Cette étude revient à un peu plus de 48 000 € TTC soit 2,30 €/ha.

Cordialement.

Jean-Philippe DAVID

Soumis par Jean-Philippe DAVID (non vérifié) le 15/02/2013Permalien

Bonjour,Le syndicat de bassin

Bonjour,

Le syndicat de bassin de l'Elorn a missionné un BE seulement pour la partie terrain (animation + production des cartes+ administration réalisées en régie).

Le cout était de 5€/ha de zones humides potentielles (surfaces à prospecter). Nous avions 34 communes à inventorier avec environ 20% de la surface en potentiellement humide.

Nolwenn LE GAC-TOBIE, Technicienne Zones humides

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 18/02/2013Permalien

inventaire zone humide

Bonjour, je suis étudiante et nous avons comme exercice de répondre a un CCTP nous avons du mal a nous rendre compte combien de temps il faut pour inventorier une ZH. Combien d'hectares de ZH un ingénieur est capable d'inventorier par jour ?

Soumis par LM (non vérifié) le 09/03/2026Permalien