Cahier des charges

AMO plan de gestion de la ressource en eau

Anonyme — Wed, 13 Dec 2023 08:38:01 +0000

AMO plan de gestion de la ressource en eau Anonyme (non vérifié) 13/12/2023

Bonjour,

Dans le cadre de l'élaboration du plan de gestion de l'eau de la Corrèze nous avons défini un scénario tendanciel. Nous envisageons pour la suite de la démarche de faire appel à un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage pour assurer l'accompagnement nécessaire pour travailler sur le contenu et les livrables de validation du projet. Les prochaines étapes consistent en l'élaboration du plan d'actions, faisabilité, évaluation économique coût / bénéfice des actions à mettre en œuvre. Auriez-vous déjà mené ce type de consultation, connaîtriez-vous des bureaux d'étude qui pourraient répondre à cette mission, la durée et le coût de la prestation, un modèle de cahier des charges, une expérience à partager ?

Merci de votre aide. Cordialement,

Ajouter un commentaire

Hiérarchisation des Zones Humides prestation SIG

Anonyme — Fri, 13 May 2022 12:08:32 +0000

Hiérarchisation des Zones Humides prestation SIG Anonyme (non vérifié) 13/05/2022

Mots-clés forum

CCTP

Données

Bonjour,

Je viens vers vous, je suis alternant pour un syndicat et ma mission porte sur la hiérarchisation des Zones Humides présentes sur le périmètre du SAGE. Je dois m’appuyer sur les inventaires ZH des différents EPCI, ils ne sont donc pas uniformes. J’ai réalisé un système de notation qui s’adapte de sorte à pouvoir exploiter tous les inventaires.

Premièrement, je voulais savoir si d’autres personnes font face à ce genre d’inventaires non-homogène pour réaliser leurs hiérarchisations.

Dans un deuxième temps, je souhaite faire appel à un SIGiste pour réaliser le géotraitement qui est trop complexe. Cependant, je n’ai jamais réalisé de cahier des charges. Est que l’un de vous en aurait rédigé un pour cette thématique : la hiérarchisation des ZH ou sur des prestations de SIG.

Merci d’avance pour vos réponses.

Réponse

Bonjour,

Oui l'hétérogénité des inventaires entre différents est un cas très classique. Selon les informations que leurs prestataires respectifs ont collecté ou non, il peut être très compliqué d'agglomérer ensemble les inventaires, et de faire une hiérarchisation commune.

Si vous êtes sur le bassin Loire-Bretagne, il faudrait transférer vos données d'inventaire, si ce n'est pas déjà fait, au Forum des Marais Atlantiques (de préférence en format Gwern). Après intégration à leur base de données de référence, au cours de laquelle ils corrigent notamment les problèmes de géométrie, ils pourront vous renvoyer un export.

Je n'ai pas d'expérience d'une prestation SIG externe sur ce sujet.

Bien cordialement

Soumis par SAGE Loir - Ma… (non vérifié) le 17/05/2022Permalien

Bonjour, Dans le cadre du…

Bonjour,

Dans le cadre du SAGE Vallée de la Garonne une étude d'homogénéisation a été réalisée à large échelle en 2013, avec des inventaires complémentaires sur certains territoires pour compléter les inventaires existants, le plus souvent des inventaires départementaux. A partir de 2017 et avant enquête publique nous avons fait remonter ces données au Forum des Marais Atlantiques pour que ces données soient bien capitalisées. La règle zones humides interdisant la destruction de ZH pour les projet IOTA et ICPE s'applique sur les zones humides identifiées dans le cadre de ce travail mené entre 2013 et 2019.

Concernant la priorisation des zones humides, dans le cadre de la disposition I.14 sur la définition des priorités d'animation et de gestion des zones humides, nous travaillons depuis 2019 à l'échelle des commissions géographiques pour définir une stratégie zones humides. Dans ce cadre nous avons lancé un marché public (MAPA) en 2019 pour élaborer une méthodologie et un outil numérique permettant pas la suite d'adapter et de dupliquer la méthode sur les autres commissions géographique du SAGE.

Une note de synthèse sur le travail réalisé sur la commission géographique de la Garonne Agenaise disponible sur ce lien : https://www.sage-garonne.fr/wp-content/uploads/2020/09/SAGE-Garonne-MET…

Lien disponible également sur la page zones humides du SAGE : https://www.sage-garonne.fr/thematiques/les-zones-humides/

N'hésitez pas à me contacter pour obtenir des informations complémentaires (mathieu.beaujard@smeag.fr)

Cordialement

Mathieu BEAUJARD

Chargé de mission biodiversité et en charge du volet zones humides du SAGE Vallée de la Garonne

Soumis par Mathieu BEAUJARD (non vérifié) le 25/05/2022Permalien

Ajouter un commentaire

Etude préalable plan d'eau

Anonyme — Tue, 10 Nov 2020 10:02:52 +0000

Etude préalable plan d'eau Anonyme (non vérifié) 10/11/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour, je suis à la recherche d'exemples de cahier des charges relatifs à l'étude de plan d'eau sur cours. Etude incluant le diagnostic et les possibles aménagements en vue de restaurer la continuité écologique et le débit à l'aval de ces plans d'eau.

Je suis preneur de toutes informations à ce sujet.

Technicien rivière 85

CCTP étude restauration de la continuité écologique plans d'eau

Bonjour,

Le SMiB Èvre - Thau - St Denis a conduit plusieurs études de restauration de la continuité écologique concernant des plans d'eau. Ces études comportaient une première phase d'état des lieux et diagnostic, une seconde phase de proposition de plusieurs scénarii d'aménagement et enfin une phase d'étude approfondie du scénario retenu (avant projet détaillé), allant jusqu'à la rédaction du porté à connaissance et dossier réglementaire.

Si vous souhaitez qu'on vous adresse un exemple de CCTP n'hésitez pas à contacter le SMiB : contact@evrethausaintdenis.fr

Cordialement,

Agathe CHAUVIN - Animatrice SAGE Èvre - Thau - St Denis

Soumis par SAGE Èvre - Th… (non vérifié) le 17/11/2020Permalien

Cahier des charges plan d'eau

Bonjour,

Le Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay réalise actuellement une étude pour la restauration de la continuité écologique sur 2 plans d'eau.

Cette étude comprend pour chaque plan d’eau :
-   un état des lieux,
-   une étude de scenarii, uniquement pour un plan d’eau,
-   une étude au stade projet,
-   un dossier loi sur l’eau et si nécessaire un projet de règlement d’eau associé au nouvel ouvrage.

Si vous souhaitez obtenir un exemplaire du cahier des charges, n'hésitez pas à me contacter : ludovic.priou@vie-jaunay.com

Cordialement.

Ludovic PRIOU - Technicien rivière et marais - Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

Soumis par Ludovic PRIOU (non vérifié) le 20/11/2020Permalien

Ajouter un commentaire

Cahier des charges PTGE

Anonyme — Wed, 11 Mar 2020 09:55:15 +0000

Cahier des charges PTGE Anonyme (non vérifié) 11/03/2020

Mots-clés forum

CCTP

PTGE/PGRE

Bonjour à tous,

Notre territoire est actuellement en réflexion sur le lancement d'un Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) sur le périmètre du bassin versant de l'Armançon (doté d'un SAGE en révision) et du Serein (sans SAGE), tous les deux hors ZRE bien que connaissant des problèmes de tensions quantitatives croissantes.

Durant la période de transition électorale, nous souhaitons travailler à un cahier des charges et au montage du projet.

Certains de vos territoires auraient-ils des exemples de cahier des charges pour le diagnostic correspondant à la première étape du PTGE (et le coût associé) ?

Merci beaucoup par avance,

Julie BERTHOU

Animatrice SAGE Armançon

SMBVA Syndicat Mixte du Bassin Versant Armançon
58, ter Rue Vaucorbe
89700 TONNERRE
Tél. fixe : 03 86 55 40 06

Portable : 06 71 75 94 71

Fax : 03 86 75 11 41

PTGE de l'Aronde

Bonjour,

Je suis en cours de finalisation du CCTP relatif au PTGE de l'Aronde et plus particulièrement de la phase 1 "état des lieux et diagnostic". Le document est en cours de relecture par les différentes parties prenantes (AESN, DDT, DREAL, Chambre d'Agriculture, ...).

Je suis à ta disposition pour plus de renseignements.

Cordialement

DESCHAMPS Sébastien

Directeur

Syndicat Mixte Oise-Aronde

ZAC du Valadan n°18

Route de Roye

60 280 CLAIROIX

Tél : 03 64 21 80 97

Tél : 06 12 30 08 72

sebastien.deschamps@smoa.fr

https://oisearonde.wixsite.com/smoa

Soumis par DESCHAMPS Sébastien (non vérifié) le 12/03/2020Permalien

Ajouter un commentaire

Exemples CCTP études HMUC

Justine VAILLANT — Mon, 02 Mar 2020 12:54:52 +0000

Exemples CCTP études HMUC Justine VAILLANT 02/03/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemples de cahiers des charges pour la réalisation d'études Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC). Le SYLOA, structure porteuse du SAGE Estuaire de la Loire, est identifié dans le projet de SAGE révisé pour réaliser une étude globale intégrant hydrologie et usages de l'eau. Si vous avez suivi ce type d'études et/ou si vous avez connaissance de structure porteuse de SAGE maître d'ouvrage de ce type d'études, je suis preneuse de l'information. N'hésitez pas à me laisser vos coordonnées, cela me permettra de vous contacter pour partager et échanger sur vos retours d'expériences.

Merci pour vos retours,

Justine VAILLANT, chargée de mission/animatrice SAGE Estuaire de la Loire

Etude HMUC

Bonjour,

Nous lançons également une étude HMUC cette année et je suis également à la recherche de cahiers des charges. J'ai récupéré celui du SAGE Evre-Thau la semaine dernière et je m'apprête à contacter 2 structures porteuses de SAGE que m'a conseillées Hélène Anquetil de OFB : Rance et Argoat-Trégor-Goëlo.

Nous pouvons échanger à ce sujet : 02 99 90 94 35

cordialement,

Natalie Pécheux

Soumis par PECHEUX Nathalie (non vérifié) le 03/03/2020Permalien

Bonjour, Un exemple de CCTP…

Bonjour,

Un exemple de CCTP est disponible sur le site du SAGE Haut Allier

https://sage-haut-allier.fr/?page_id=2821

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 23/04/2020Permalien

Ajouter un commentaire

rédaction du SAGE

Aurélie WOJCIECHOWSKI — Mon, 06 Jan 2020 14:03:32 +0000

rédaction du SAGE Aurélie WOJCIE… 06/01/2020

Mots-clés forum

Retour d’expérience

CCTP

Bonjour,

Connaissez-vous des SAGE pour lesquels la rédaction (PAGD et Règlement) a été externalisée?

Si oui, est-ce possible de connaitre quels bureaux d'étude sont intervenus pour la rédaction du SAGE, la durée et le coût de la prestation?

Serait-il possible d'avoir le cahier des charges?

Je vous remercie,

Très cordialement,

J. Cuny animatrice du SAGE GTI, Département Vosges

Réponse externalisation rédaction SAGE

Bonjour,

La rédaction des documents du SAGE Evre - Thau - St Denis a été confiée à un prestataire (tout comme l'étude scénario et stratégie du SAGE).

Cette prestation s'est déroulée sur 2015-2017 pour un montant de 84 985€ (hors frais d'enquête publique). Le prestataire était un groupement SCE/Géo-Hyd.

N'hésitez pas à me contacter à l'adresse mail suivante pour que je vous adresse le cahier des charges : a.chauvin@evrethausaintdenis.fr

Cordialement,

Agathe CHAUVIN, animatrice du SAGE Evre - Thau - St Denis.

Soumis par Agathe CHAUVIN… (non vérifié) le 07/01/2020Permalien

Externalisation de la rédaction des SAGE

Bonjour,

En réponse à la question posée, je vous informe que le SMMAR EPTB de l'Aude a lancé en 2015 un marché pour la rédaction de 3 SAGE sur son bassin versant (2 création et 1 révision).

Cette prestation a été réalisée par le bureau d'étude Eaucéa.

Si vous souhaitez avoir plus d'information, je vous laisse le soin de me contacter par téléphone ou par mail.

Cordialement

Soumis par Etienne BALUFI… (non vérifié) le 08/01/2020Permalien

Rapport environnementale + accompagnement juridique

Bonjour,

Pour le SAGE Scarpe aval (59), nous sommes à la fin de notre procédure de révision et avons externalisé l’expertise et l’accompagnement juridique ainsi que le rapport environnementale.

Je peux vous fournir, l’extrait de la lettre de commande avec le budget estimé pour le cabinet juridique Paillat Conti Bory (je recommande) : 11 400€.

Pour l’évaluation environnementale, nous sommes à 12 240€ TTC ferme avec 1500€ en option que nous n’avons pas sollicité à ma connaissance avec Auddicé Environnement (je recommande aussi pour leur souplesse et efficacité dans les délais).

Julie Di Nella, animatrice du SAGE Scarpe aval

j.di-nella@pnr-scarpe-escaut.fr

Soumis par Julie DI NELLA le 08/01/2020Permalien