Etudes

Coût de délimitation et caractérisation de zones humides

Anonyme — Wed, 26 Feb 2025 20:06:14 +0000

Coût de délimitation et caractérisation de zones humides Anonyme (non vérifié) 26/02/2025

Mots-clés forum

Bonjour,

Je souhaiterais avoir des idées de coût pour la délimitation et caractérisation de zones humides par le critère végétation et sol (dissociée ou non).

Par exemple, comment dimensionner le coût d’une délimitation de zones humides humide soit par critères végétation ou sol ?

Merci par avance pour votre aide.

Cordialement

Coût de délimitation et caractérisation de zones humides

Bonjour,

Nous assistons les communes de notre territoire pour les inventaires de zones humides. Les coûts d'une étude à l'échelle d'une commune varie de 5000 à 10 000 € selon la commune et les zones humides potentielles (temps de terrain à consacrer notamment).

Cordialement,

Soumis par Alban (non vérifié) le 27/02/2025Permalien

Cout délimitation ZH

Bonjour,

Pour répondre aux questions :

Il est assez difficile de définir un cout de détermination pour une zone humide. Cela peut dépendre de la surface de la zone à déterminer, du nombre d'habitats à définir, de la période d'intervention (les prospections printemps-été pour l'évaluation de la flore sont plus longues que les prospections de terrain pour la pédologie), de l'accessibilité, de l'accord des propriétaires pour la prospection de terrain, du degré de précision voulu pour la délimitation (3 points peuvent suffire à déterminer une ZH mais sans précision sur son contour exact)...

Pour exemple, dans le cadre du Plan de Gestion Stratégique des Zones Humides défini sur notre territoire, il a été déterminé un nombre de jours à allouer à la détermination des ZH par de la prospection terrain. Mais cette limite a été fixée financièrement. Cela représentait, à peu près, une journée de terrain par ZH prioritaire. Le retour d'expérience que l'on peut en tirer c'est que 1 jour par ZH, ça reste de la prospection "légère", nous avons au final assez peu d'infos, encore moins quand les ZH dépassent les 2 ha.

Enfin, a titre d'information, le prix d'une journée de terrain par un bureau d'étude qui travaille sur ce genre de thématique c'est entre 950€ et 1700 € HT.

Cordialement

Soumis par Etienne (non vérifié) le 11/03/2025Permalien

Coût d'étude de fonctionnalité hydrologique d'une zone humide

Bonjour, nous prévoyons une étude de fonctionnalité hydrologique et hydraulique de 7 zones humides du territoire de la communauté d'agglomération de châlons. Le cahier des charges a été établi en distinguant les ZH de moins de 5ha, entre 5 et 50 ha et supérieur à 50 ha. Avez vous réalisé ce type d'étude et si oui, pour quel montant et quelle surface de ZH ?

Soumis par BADIE Sabine (non vérifié) le 28/01/2026Permalien

Ajouter un commentaire

Problématique de gestion des sources

Anonyme — Thu, 13 Apr 2023 07:27:44 +0000

Problématique de gestion des sources Anonyme (non vérifié) 13/04/2023

Mots-clés forum

Etudes

Retour d’expérience

Bonjour,

Sur notre territoire dans l'Oise, nous rencontrons des problématiques de gestion de sources. Nous souhaiterions trouver un bureau d'études ou AMO pour nous accompagner sur l'études des sources et pouvoir les reverser au milieu naturel plutôt que les canaliser dans nos réseaux d'assainissement et/ou d'eau pluvial.

Connaissez vous des professionnels qui travaillent sur ces sujets ?

Avez-vous connaissance de retours d'expériences ?

Je vous remercie.

Cordialement,

Charlotte DEFOLY, responsable du développement durable à la Communauté de Communes du Liancourtois - la Vallée dorée

Problématique de gestion des sources

Bonjour,

Sur notre territoire (Boutonne), les techniciens rivières ont réalisé l'inventaire des sources (130) afin de les reconnecter au milieu hydro. Cet inventaire a permis de mettre en place un programme d'action portant sur la restauration de la ripisylve et du chenal d'écoulement, la création de passage à gué et la protection des berges contre le piétinement par l'installation de cloture.

Vous trouverez un peu plus de détail ici, p76-77 : https://www.symbo-boutonne.fr/docspdf/boutonneamont/3091_MR_SYMBO_Rappo…

Une fiche de REX est en cours de création. Vous devriez trouver des infos sur internet pour la gestion/restauration des cours d'eau de têtes de bassin versant.

Cordialement

Alban JOLY, animateur SAGE Boutonne

Soumis par Alban JOLY SAG… (non vérifié) le 14/04/2023Permalien

Bonjour, Merci beaucoup pour…

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre retour. Travaillant pour une communauté de communes qui a uniquement les compétences eau potable, assainissement et eau pluviale, la GEMA étant déléguée à un syndicat mixte ; pour travailler sur les sources, avez-vous considéré que cela fait partie de la GEMA ou avez-vous une délégation/convention particulière avec vos communes ?

Bien cordialement,

Charlotte DEFOLY, Responsable du développement durable

Soumis par Charlotte DEFOLY (non vérifié) le 24/04/2023Permalien

Problématique de gestion des sources

Bonjour,

Cela fait partie de la compétence GEMAPI mais n'étant pas financé par la taxe GEMAPI. C'est un projet à part, qui a nécessité du temps de technicien rivière (état des lieux, concertation, montage des dossiers administratifs et financiers) et un montage de dossier avec l'Agence de l'eau.

Il semble qu'un partenariat avec le syndicat GEMAPIen et les communes pour le portage des dossiers pourrait être mis en place et permettre de bénéficier d'aides de l'Agence de l'Eau.

Cordialement,

Alban JOLY

Soumis par Alban JOLY SAG… (non vérifié) le 03/05/2023Permalien

Ajouter un commentaire

Etude HMUC

Anonyme — Wed, 23 Nov 2022 11:25:39 +0000

Etude HMUC Anonyme (non vérifié) 23/11/2022

Mots-clés forum

Etudes

Retour d’expérience

Bonjour,
Je suis à la recherche de retour d'expériences sur l'étude volumes prélevables/HMUC.
Je prévois de lancer cette étude sur mon territoire l'année prochaine et ma structure porteuse me demande le montant plus ou moins exact de cette étude pour l’inscrire au budget 2023 (sachant que pour le moment, elle est estimée à 200 000€)
Caractéristique du territoire (SAGE Sensée) : 857 km², un peu plus de 100 000 habitants et 134 communes.
Le délai étant un peu court pour réaliser le cahier des charges et le faire valider d'ici la fin d'année, je souhaiterais obtenir un retour des SAGE ayant réalisé cette étude ou sont actuellement en cours pour pouvoir justifier ce montant ou le modifier.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Séverine RAMETTE (severine.ramette@symea.net)

Bonjour, De nombreux SAGE…

Bonjour,

De nombreux SAGE du bassin Loire-Bretagne se lancent ou se sont lancés dans une étude HMUC. Vous pouvez contacter par exemple l'EPTB Vienne ou l'Etablissement public Loire (Haut Allier et Allier aval, HMUC Fouzon, HMUC Cher...).

Pour les études volumes prélevables, il y a par exemple le SAGE Est Lyonnais ou l'IIBSN.

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 24/11/2022Permalien

Bonjour, La DREAL Pays de la…

Bonjour,

La DREAL Pays de la Loire a créé un tableur compilant le coût par km2 des études HMUC.

Il faut prendre en compte le fait que chaque étude HMUC a ses spécificités, mais on arrive à un coût moyen de l'ordre de 130 euros/km2. Le maximum atteint, d'après ce tableur, est à 239 euros/km2 (Fouzon). Votre enveloppe financière prévisionnelle, au regard de la taille de votre territoire, correspondrait donc à ce montant qui était le maximum observé au moment de la création du tableur.

Cordialement

Soumis par Marie Jaouen -… (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

Coût hmuc

Bonjour, nous avons lancé une étude HMUC sur le bassin Sarthe Amont en 2020, pour un montant de 168 000 euros et un territoire de 2800 km2. A noter cependant que cette étude venait compléter une étude de 2013 sur l'étude de détermination des débits de référence.

Éric

Soumis par Éric le borgne (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

HMUC baie de bourgneuf

Bonjour,

Concernant le bv de la baie de bourgneuf ( 980km²), nous avons reçu des offres allant de 230k-260k Hors tranche optionnelle (dont étude plan d'eau et gouvernance PTGE.) . Notre territoire est un peu complexe sur les transferts bassins car on dépend beaucoup des autres bassins versants et nous avons en plus 1/3 du bv en marais.

L'agence de l'eau Loire Bretagne nous avait fourni un tableur excel avec les montants sur les différents SAGE et leur surface.

Cdt,

Manon GUERIN, Animatrice SAGE Baie de Bourgneuf

Soumis par GUERIN Manon (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

Bonjour, Pour ce qui est du…

Bonjour,

Pour ce qui est du bassin du Thouet, nous sommes en train de choisir notre bureau d'études, nous avons reçu des offres allant de 285K à 320K. Le cahier des charges suit le guide méthodologique de l'Agence tout en considérant les caractéristiques de notre bassin qui fait 3400km² avec des contextes variés : zones de socle, marais, nombreux plans d'eau, .... .

Cordialement

Soumis par Pierre PÉAUD (non vérifié) le 28/11/2022Permalien

Bonjour, Concernant le SAGE…

Bonjour,

Concernant le SAGE Estuaire de la Loire, nous avons lancé une étude sur notre territoire de 3 855 km², comprenant 158 communes et 1,3 million d'habitants.

Le montant de la tranche ferme s'élève à 313 300 euros HT. Les 4 tranches optionnelles à 115 450 euros HT.

Bien à vous

Soumis par ROUILLER Loäne (non vérifié) le 28/11/2022Permalien

Ajouter un commentaire

Chargé de définition des AAC sur un territoire

Alexandre GALLET — Wed, 13 Jul 2022 09:08:27 +0000

Chargé de définition des AAC sur un territoire Alexandre GALLET 13/07/2022

Mots-clés forum

Etudes

AAC

Bonjour

Je voulais savoir si des syndicats de bassin versants avaient déjà recruté un chargé de mission qui s'occuperait de définir les aires d'alimentations de captages (AAC) des captages d'un territoire ou alors cela passe nécessairement par des études

Merci et bonne journée

Bonjour, nous avons toujours…

Bonjour, nous avons toujours délimiter une aire d'alimentation de captage par un hydrogéologue (également agréé), donc une prestation intellectuelle extérieure. La délimitation exige la mobilisation de connaissances pointues et leur analyse. C'est un peu plus complexe qu'un tracé à partir des courbes de niveau. A moins de trouver un profil technique aussi pointu comme cela, l'externalisation est indispensable. Aussi, un point important est la légitimité. Il faut qu'une entité neutre définisse le périmètre au regard de l'analyse neutre des critères. Selon les territoires, externaliser permet au syndicat de se protéger et ne pas être "accusé de", tout en gardant la main sur la prestation.

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 02/08/2022Permalien

Bonjour, Pour la définition…

Bonjour,

Pour la définition des aires d'alimentation de captages, le travail est généralement confié à un hydrogéologue agréé. Après la définition du périmètre, la phase suivante concerne la construction d'un plan d'action avant la mise en œuvre de celui-ci. Pour la construction et la mise en œuvre, le recrutement d'un chargé de mission peut paraitre plus pertinente. En effet celui-ci devra avoir des relations fortes (et pérennes) avec les acteurs du territoire et en particulier avec les exploitants agricoles.

Nous vous conseillons de vous rapprocher du Centre de Ressources Captages de l'OFB pour plus d'informations : https://professionnels.ofb.fr/fr/cdr-captages.

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 03/08/2022Permalien

Ajouter un commentaire

Externalisation audit communication externe

Floriane DYBUL — Fri, 09 Apr 2021 07:05:56 +0000

Externalisation audit communication externe Floriane DYBUL 09/04/2021

Mots-clés forum

Etudes

Bonjour à tous,

Nous souhaitons réaliser un audit/diagnostic de notre communication externe des SAGE Adour amont, Midouze et Adour aval pour évaluer l’efficacité des outils de communication que nous avons mis en place et adapter notre stratégie de communication (messages, outils, etc.). Pour ce faire, nous avons sollicité plusieurs prestataires locaux qui nous semblaient pertinents, mais aucun n'a répondu à l'appel, pour des raisons multiples.

Avez-vous déjà réalisé ce type de prestation et, le cas échéant, auriez-vous des prestataires à nous conseiller dans le cadre d'une relancer de demande de devis ?

Vous remerciant par avance pour vos retours.

Audit de communication

Bonjour,

Dans le cadre de la déclinaison de notre nouvelle stratégie opérationnelle 2020 / 2023, nous avons au SMMAR, EPTB de l'Aude, travaillé avec le Cabinet ETHICS Group pour réaliser un bilan de nos outils de communication et reconstruire une nouvelle stratégie pour les années à venir.

Si vous souhaitez plus d'informations, je vous laisse me contacter : etienne.balufin@smmar.fr

Cordialement,

Soumis par E.BALUFIN (non vérifié) le 12/04/2021Permalien

Externalisation audit communication externe

Bonjour

Nous avons réalisé une prestation similaire l'an passé avec État d'Esprit Stratis – Conseil, communication et concertation, pour l'ensemble des 10 SAGE portés par l'Etablissement public Loire.

A disposition

Laurent BOISGARD

06 30 38 59 29

Soumis par Laurent BOIGARD (non vérifié) le 12/04/2021Permalien

Externalisation audit communication externe

Bonjour,

le Syndicat d'Aménagement du Bassin de l'Arc se fait accompagner depuis un an par une indépendante dans sa stratégie de communication et divers outils de communication ciblés (plaquettes, site internet, PAPI etc etc...) qui satisfait pleinement : Com' un Poisson dans l'Eau (www.comunpoissondansleau.com).

Cdt,

Maxime LENNE

Soumis par Maxime LENNE (non vérifié) le 14/04/2021Permalien

Ajouter un commentaire

Modification d'une prise d'eau AEP

Joël TREMOULET — Wed, 18 Nov 2020 11:33:24 +0000

Modification d'une prise d'eau AEP Joël TREMOULET 18/11/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour,

Dans le cadre d'une étude de restauration de la continuité écologique, nous sommes à la recherche de cahier des charges pour une étude de modification du captage d'une station d'alimentation en eau potable.

Plus précisément, il s'agit d'une étude dont le but est de développer des solutions d'aménagement de la prise d'eau existante en prenant en compte la baisse de la ligne d'eau au droit du site du fait de l'effacement en aval d'un ouvrage transversal. Ces solutions devront au maximum, et si possible, définir des scenarii où l'ouvrage de prise d'eau se situe dans un cours d'eau au fonctionnement hydraulique non artificialisé (variations naturelles de la ligne d'eau et de la vitesse).

Je vous remercie.

Cordialement,

Le syndicat mixte Célé - Lot médian

Modification prise d'eau potable

Bonjour,

Le SMDEA (syndicat de l'eau et de l'assainissement du département de l'Ariège) a réalisé des travaux d'effacement d'un seuil sur un cours d'eau, mis en place pour l'alimentation en eau d'une usine d'eau potable. Ces travaux, réalisés dans le cadre de la régularisation de la DUP autorisant ce prélèvement, ont permis de remplacer ce seuil par 2 rampes rugueuses avec modification de la prise d'eau. Le cahier des charges des études précédent ces travaux pourraient correspondre à votre recherche.

Je vous propose de prendre contact avec le chargé d'études du SMDEA qui a suivi ce dossier, Sébastien Mignotte.

s.mignotte@smdea09.fr

06 33 85 46 68

Cordialement,

CH PEYRAT

Soumis par Charles PEYRAT… (non vérifié) le 18/11/2020Permalien

Bonjour, Merci pour ces…

Bonjour,

Merci pour ces renseignements car nous sommes également dans une situation similaire dans le cadre d'une étude qui porte également sur la modification du captage d'une station d'alimentation en eau potable.

Bien à vous,

Guillaume

Soumis par Guillaume (non vérifié) le 11/01/2022Permalien

Ajouter un commentaire

Etude préalable plan d'eau

Anonyme — Tue, 10 Nov 2020 10:02:52 +0000

Etude préalable plan d'eau Anonyme (non vérifié) 10/11/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour, je suis à la recherche d'exemples de cahier des charges relatifs à l'étude de plan d'eau sur cours. Etude incluant le diagnostic et les possibles aménagements en vue de restaurer la continuité écologique et le débit à l'aval de ces plans d'eau.

Je suis preneur de toutes informations à ce sujet.

Technicien rivière 85

CCTP étude restauration de la continuité écologique plans d'eau

Bonjour,

Le SMiB Èvre - Thau - St Denis a conduit plusieurs études de restauration de la continuité écologique concernant des plans d'eau. Ces études comportaient une première phase d'état des lieux et diagnostic, une seconde phase de proposition de plusieurs scénarii d'aménagement et enfin une phase d'étude approfondie du scénario retenu (avant projet détaillé), allant jusqu'à la rédaction du porté à connaissance et dossier réglementaire.

Si vous souhaitez qu'on vous adresse un exemple de CCTP n'hésitez pas à contacter le SMiB : contact@evrethausaintdenis.fr

Cordialement,

Agathe CHAUVIN - Animatrice SAGE Èvre - Thau - St Denis

Soumis par SAGE Èvre - Th… (non vérifié) le 17/11/2020Permalien

Cahier des charges plan d'eau

Bonjour,

Le Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay réalise actuellement une étude pour la restauration de la continuité écologique sur 2 plans d'eau.

Cette étude comprend pour chaque plan d’eau :
-   un état des lieux,
-   une étude de scenarii, uniquement pour un plan d’eau,
-   une étude au stade projet,
-   un dossier loi sur l’eau et si nécessaire un projet de règlement d’eau associé au nouvel ouvrage.

Si vous souhaitez obtenir un exemplaire du cahier des charges, n'hésitez pas à me contacter : ludovic.priou@vie-jaunay.com

Cordialement.

Ludovic PRIOU - Technicien rivière et marais - Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

Soumis par Ludovic PRIOU (non vérifié) le 20/11/2020Permalien

Ajouter un commentaire

Exemples CCTP études HMUC

Justine VAILLANT — Mon, 02 Mar 2020 12:54:52 +0000

Exemples CCTP études HMUC Justine VAILLANT 02/03/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemples de cahiers des charges pour la réalisation d'études Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC). Le SYLOA, structure porteuse du SAGE Estuaire de la Loire, est identifié dans le projet de SAGE révisé pour réaliser une étude globale intégrant hydrologie et usages de l'eau. Si vous avez suivi ce type d'études et/ou si vous avez connaissance de structure porteuse de SAGE maître d'ouvrage de ce type d'études, je suis preneuse de l'information. N'hésitez pas à me laisser vos coordonnées, cela me permettra de vous contacter pour partager et échanger sur vos retours d'expériences.

Merci pour vos retours,

Justine VAILLANT, chargée de mission/animatrice SAGE Estuaire de la Loire

Etude HMUC

Bonjour,

Nous lançons également une étude HMUC cette année et je suis également à la recherche de cahiers des charges. J'ai récupéré celui du SAGE Evre-Thau la semaine dernière et je m'apprête à contacter 2 structures porteuses de SAGE que m'a conseillées Hélène Anquetil de OFB : Rance et Argoat-Trégor-Goëlo.

Nous pouvons échanger à ce sujet : 02 99 90 94 35

cordialement,

Natalie Pécheux

Soumis par PECHEUX Nathalie (non vérifié) le 03/03/2020Permalien

Bonjour, Un exemple de CCTP…

Bonjour,

Un exemple de CCTP est disponible sur le site du SAGE Haut Allier

https://sage-haut-allier.fr/?page_id=2821

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 23/04/2020Permalien

Ajouter un commentaire

Nécessité d’une évaluation environnementale pour une mise à jour/modification

Anonyme — Thu, 19 Sep 2019 09:47:58 +0000

Nécessité d’une évaluation environnementale pour une mise à jour/modification

Référence aux codes de l’environnement et de l’urbanisme

Autre

Anonyme (non vérifié) 19/09/2019

Mots-clés forum

Etudes

Bonjour,

Dans le contexte du débat obligatoire sur la modification ou la révision du SAGE Loire Rhône Alpes, on veut savoir si la réalisation d’une évaluation environnementale est obligatoire dans tous le cas ou seulement dans le cas de révision.

On voudrait avoir aussi une idée du coût de ce type d’études.

Cordialement

SAGE Loire-Rhône-Alpes

gonzague.de-montmagner@loire.fr

évalution environnementale pour une modification/révision

Bonjour,

Voici quelques éléments en réponse à votre question :

- L'article R. 122-17 du code de l'environnement précise bien que toute révision de SAGE est soumise à une nouvelle évaluation environnementale. Vous trouverez en effet cette mention au paragraphe V. du R. 122-17 :

Article R.122-17 du CE :
"V. – Lorsqu'elle est prévue par la législation ou la réglementation applicable, la révision d'un plan, schéma, programme ou document de planification mentionné au I fait l'objet d'une nouvelle évaluation."

- Dans le cas d'une modification du SAGE, l'obligation de faire une évaluation environnementale est examinée au cas par cas, comme le précise le paragraphe VI. du même article R. 122-17 du CE. C'est à l'autorité environnementale que revient la décision finale : celle-ci décidera soit de la nécessité d'une actualisation a minima du rapport environnemental, soit de la nécessité de refaire une étude d'évaluation complète.

Article R.122-17 du CE :"VI- Sauf disposition particulière, les autres modifications d'un plan, schéma, programme ou document de planification mentionné au I ou au II ne font l'objet d'une évaluation environnementale qu'après un examen au cas par cas qui détermine, le cas échéant, si l'évaluation environnementale initiale doit être actualisée ou si une nouvelle évaluation environnementale est requise."

- Pour ce qui est de la question du coût : si celui-ci dépend beaucoup du prestataire retenu et du contenu même de la prestation demandée, une étude complète d'évaluation environnementale dans le cadre d'un SAGE peut aller de 15 000 à 20 000 euros. Je vous invite à vous rapprocher de l'agence de l'eau RMC pour en savoir plus.

A votre disposition si besoin,

Audrey MASSOT

Chargée de mission animation territoriale de la politique de l'eau

Direction de l'eau et de la biodiversité

MTES

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 08/10/2019Permalien

Ajouter un commentaire

Etude de gouvernance pour la mise en oeuvre d'un SAGE

Aline GIRARD — Mon, 14 Jan 2019 10:50:46 +0000

Etude de gouvernance pour la mise en oeuvre d'un SAGE Aline GIRARD 14/01/2019

Mots-clés forum

Etudes

CCTP

Bonjour,

Le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, en phase d'élaboration, est actuellement porté par un syndicat d'assainissement n'englobant pas la totalité du territoire du SAGE. La CLE doit maintenant réfléchir à la gouvernance du SAGE en phase de mise en oeuvre et notamment à la mise en place d'une structure porteuse répondant aux obligations réglementaires de la loi Grenelle II.

Je suis donc à la recherche de CCTP visant à identifier et/ou créer une structure porteuse de SAGE à l'échelle de son périmètre ainsi que du coût relatif à ce type d'étude.

En vous remerciant par avance pour vos retour.

Bonjour,Nous avons lancé en

Bonjour,

Nous avons lancé en 2015 une étude de gouvernance visant à créer un syndicat mixte à l'échelle du SAGE Tarn-amont et dont les compétences (gemapi et "hors gemapi") permettraient l'animation du SAGE et de ses outils associés (contrat de rivière, Papi, PPG).

Je vous envoie le CCTP par mail, au cas où il puisse vous être utile.

Cordialement,

Anne

Soumis par Anne GELY le 16/01/2019Permalien

Pour mémoire, la question de

Pour mémoire, la question de la structure porteuse ne devrait pas se poser puisque le Code de l'environnement est clair sur cette question :

Article L213-8-1 :

Dans chaque bassin ou groupement de bassins visé à l'article L. 212-1, une agence de l'eau, établissement public de l'Etat à caractère administratif, met en œuvre les schémas visés aux articles L. 212-1 et L. 212-3,...

Traduction : l'agence de l'eau met en oeuvre le SDAGE et les SAGE.

Et conséquence : la mise en oeuvre des SAGE par des structures autres que les agences ne devrait donner lieu à des subventions de ces dernières mais à des dotations.

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 23/01/2019Permalien

Etude gouvernance SAGE

Bonjour,

Nous sommes également intéressés par l'étude de gouvernance que vous avez réalisée pour le Tarn amont. Serait-il possible de nous transmettre le CCTP? (jcuny@vosges.fr)

Merci beaucoup.

Cordialement,

Juliette Cuny

Soumis par Aurélie WOJCIE… le 02/04/2019Permalien

Bonjour, Je serais…

Bonjour,

Je serais également intéressée par le CCTP de votre étude de gouvernance. Vous serait-il possible de me le transmettre également ?

En vous remerciant par avance

Bien cordialement,

Hélène Lambert

Soumis par Hélène LAMBERT le 01/07/2021Permalien