Retour d’expérience

Concertation dans le cadre d'une élaboration de SAGE

Anonyme — Wed, 23 Oct 2024 08:38:46 +0000

Concertation dans le cadre d'une élaboration de SAGE

Référence aux codes de l’environnement et de l’urbanisme

Aucune

Anonyme (non vérifié) 23/10/2024

Mots-clés forum

Retour d’expérience

Bonjour,

Un SAGE est en émergence sur notre territoire, suite à la modification du périmètre d'un SAGE déjà existant. En parallèle, une étude prospective d'adaptation au changement climatique est menée à l'échelle du périmètre de ce SAGE en émergence. Cette étude a déjà permis de produire notamment un diagnostic prospectif composé d'un diagnostic du territoire sur les différentes thématiques (ressources en eau, usages, milieux & qualité,...) et d'un diagnostic hydro-climatique, un scénario tendanciel, 3 scénarios contrastés d'évolution du territoire à horizon 2050 et une stratégie d'adaptation au territoire. Un plan d'actions opérationnelles est aussi prévu pour cette fin d'année. Ces éléments sont et seront mobilisés dans le cadre de l'élaboration du SAGE à venir.

Cependant, je m'interroge sur le volet concertation des premières phases d'élaboration d'un SAGE (diagnostic - scénarios & tendances - stratégie). Nous avons déjà fait travailler les acteurs sur des scénarios prospectifs à horizon 2050 avec l'aide d'un prestataire dédié à la concertation mais aussi sur les éléments de la stratégie d'adaptation. La rédaction de l'état initial du SAGE qui est en cours est réalisée en régie. Nous envisageons de garder aussi en régie, la rédaction du diagnostic du SAGE (sensiblement différent de celui de l'étude prospective) et de la stratégie mais je m'interroge sur le fait de solliciter tout de même un prestataire pour nous appuyer dans la démarche de concertation propre à ces premières phases d'élaboration de SAGE afin de bénéficier entre autres d'un regard extérieur. L'idée serait de soumettre les éléments issus de cette étude prospective aux membres de la future CLE pour qu'ils se les approprient et apportent d'éventuels compléments. Même si cette étude préalable a déjà permis d'apporter de la matière pour le SAGE à venir, je pense qu'il est délicat de s'affranchir d'une concertation de qualité dans le cadre d'une démarche comme celle-ci.

Je vous remercie d'avance pour les retours que vous pourrez m'apporter à ce sujet.

Bien cordialement,

Nous avons mis en place de…

Nous avons mis en place de type de concertation pour le SAGE Neste et rivières de gascogne, et cela s'est avéré vraiment bénéfique.

https://sage-nrg.gers.fr/concertation-du-sage-nrg

nous contacter pour échange à sagenrg@gers.fr

Soumis par lieron karine (non vérifié) le 28/10/2024Permalien

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Rédaction PAGD

Anonyme — Mon, 22 Jul 2024 08:28:21 +0000

Rédaction PAGD

Référence aux codes de l’environnement et de l’urbanisme

Aucune

Anonyme (non vérifié) 22/07/2024

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Métier d’animateur/rice SAGE

Retour d’expérience

Actuellement, il y a un SAGE en Ariège en cours de rédaction, et mes collègues voulaient savoir comment d'autres territoires s'étaient organiser pour piloter la rédaction du PAGD notamment (formation d'un groupe rédactionnel, si oui sa constitution, constitution de petits GT ?).

Auriez-vous des retours d'expérience sur cette rédaction ?

Gouvernance rédaction PAGD

Bonjour,

Sur le SAGE Golfe Morbihan & Ria d'Etel, c'est un groupe rédactionnel (pratiquement équivalent au bureau de la CLE) qui a travaillé sur la rédaction du PAGD et du réglement. Ca demande un investissement en temps (nb de réunions important) mais l'avantage est que les membres avaient une vision globale du document.

Bon courage

Soumis par Béatrice NIVOY (non vérifié) le 07/08/2024Permalien

SAGE Célé

Bonjour,

Dans le cadre de la révision du SAGE Célé, le Syndicat mixte Célé - Lot médian (SmCLm) a organisé des ateliers de concertation "élargis" en 2024. Les résultats ont été présenté en CLE. En 2025, des groupes de travail "techniques" travailleront sur la base de ces résultats afin de rédiger le PAGD et le Règlement.

En cas de questions, vous pouvez me contacter au 05 82 65 00 01 – 06 82 47 33 10 - c.maumus@celelotmedian.com

Soumis par Caroline Maumu… (non vérifié) le 17/10/2024Permalien

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Bilan financier

Anonyme — Wed, 24 May 2023 12:53:48 +0000

Bilan financier Anonyme (non vérifié) 24/05/2023

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Retour d’expérience

Financement

Bonjour,

Nous sommes actuellement en phase de révision de notre SAGE (début) et spécifiquement dans la phase de bilan. J'aurais aimé savoir si quelqu'un pouvait me renseigner sur des retours d'expériences sur le contenu de bilans de SAGE et notamment sur l'aspect bilan financier ?

Bien cordialement,

Valérie BRICHE

SAGE Estuaire de la Gironde et milieux associés

De notre côté (Adour amont),…

De notre côté (Adour amont), nous avons fait un bilan de la mise en oeuvre du SAGE et du fonctionnement des instances purement technique avec analyse de l'effet des dispositions et règles : les règles ont-elles apportées une plus-value ? idem sur les dispositions ? quels sont les problèmes identifiés ? Cela nous a permis d'identifier que globalement, on avait des rappels règlementaires peu utiles (c'est pas de mettre dans un SAGE qui fait qu'on applique davantage la réglementation nationale), des dispositions sous forme de voeux pieux où tout le monde était d'accord mais personne n'était prêt à faire, et des dispositions plus ou moins avancées. On a aussi identifié des sujets sur lesquels on avait été sollicités pour avis mais où la CLE avait été limitée dans ses préconisations faute de contenu dédié dans le SAGE.

En revanche, nous n'avons rien mis sur le volet financier.

Si tu veux y jeter un coup d'oeil, il est disponible sur : https://www.institution-adour.fr/sage-adour-amont/documents-de-suivi.ht… et c'est le 1er lien quand tu sélectionnes l'année 2021.

Soumis par Floriane Dybul… (non vérifié) le 15/11/2023Permalien

bilan SAGE

Bonjour,

Merci de la réponse. En effet ce genre de document m'est très utile pour cette phase d'autant que je vois apparaître plusieurs similitudes dans les propos énoncés!

Bonne journée,

Soumis par Valérie (non vérifié) le 04/10/2024Permalien

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Problématique de gestion des sources

Anonyme — Thu, 13 Apr 2023 07:27:44 +0000

Problématique de gestion des sources Anonyme (non vérifié) 13/04/2023

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Etudes

Retour d’expérience

Bonjour,

Sur notre territoire dans l'Oise, nous rencontrons des problématiques de gestion de sources. Nous souhaiterions trouver un bureau d'études ou AMO pour nous accompagner sur l'études des sources et pouvoir les reverser au milieu naturel plutôt que les canaliser dans nos réseaux d'assainissement et/ou d'eau pluvial.

Connaissez vous des professionnels qui travaillent sur ces sujets ?

Avez-vous connaissance de retours d'expériences ?

Je vous remercie.

Cordialement,

Charlotte DEFOLY, responsable du développement durable à la Communauté de Communes du Liancourtois - la Vallée dorée

Problématique de gestion des sources

Bonjour,

Sur notre territoire (Boutonne), les techniciens rivières ont réalisé l'inventaire des sources (130) afin de les reconnecter au milieu hydro. Cet inventaire a permis de mettre en place un programme d'action portant sur la restauration de la ripisylve et du chenal d'écoulement, la création de passage à gué et la protection des berges contre le piétinement par l'installation de cloture.

Vous trouverez un peu plus de détail ici, p76-77 : https://www.symbo-boutonne.fr/docspdf/boutonneamont/3091_MR_SYMBO_Rappo…

Une fiche de REX est en cours de création. Vous devriez trouver des infos sur internet pour la gestion/restauration des cours d'eau de têtes de bassin versant.

Cordialement

Alban JOLY, animateur SAGE Boutonne

Soumis par Alban JOLY SAG… (non vérifié) le 14/04/2023Permalien

Bonjour, Merci beaucoup pour…

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre retour. Travaillant pour une communauté de communes qui a uniquement les compétences eau potable, assainissement et eau pluviale, la GEMA étant déléguée à un syndicat mixte ; pour travailler sur les sources, avez-vous considéré que cela fait partie de la GEMA ou avez-vous une délégation/convention particulière avec vos communes ?

Bien cordialement,

Charlotte DEFOLY, Responsable du développement durable

Soumis par Charlotte DEFOLY (non vérifié) le 24/04/2023Permalien

Problématique de gestion des sources

Bonjour,

Cela fait partie de la compétence GEMAPI mais n'étant pas financé par la taxe GEMAPI. C'est un projet à part, qui a nécessité du temps de technicien rivière (état des lieux, concertation, montage des dossiers administratifs et financiers) et un montage de dossier avec l'Agence de l'eau.

Il semble qu'un partenariat avec le syndicat GEMAPIen et les communes pour le portage des dossiers pourrait être mis en place et permettre de bénéficier d'aides de l'Agence de l'Eau.

Cordialement,

Alban JOLY

Soumis par Alban JOLY SAG… (non vérifié) le 03/05/2023Permalien

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Etude HMUC

Anonyme — Wed, 23 Nov 2022 11:25:39 +0000

Etude HMUC Anonyme (non vérifié) 23/11/2022

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Etudes

Retour d’expérience

Bonjour,
Je suis à la recherche de retour d'expériences sur l'étude volumes prélevables/HMUC.
Je prévois de lancer cette étude sur mon territoire l'année prochaine et ma structure porteuse me demande le montant plus ou moins exact de cette étude pour l’inscrire au budget 2023 (sachant que pour le moment, elle est estimée à 200 000€)
Caractéristique du territoire (SAGE Sensée) : 857 km², un peu plus de 100 000 habitants et 134 communes.
Le délai étant un peu court pour réaliser le cahier des charges et le faire valider d'ici la fin d'année, je souhaiterais obtenir un retour des SAGE ayant réalisé cette étude ou sont actuellement en cours pour pouvoir justifier ce montant ou le modifier.
Merci pour votre aide.
Cordialement,
Séverine RAMETTE (severine.ramette@symea.net)

Bonjour, De nombreux SAGE…

Bonjour,

De nombreux SAGE du bassin Loire-Bretagne se lancent ou se sont lancés dans une étude HMUC. Vous pouvez contacter par exemple l'EPTB Vienne ou l'Etablissement public Loire (Haut Allier et Allier aval, HMUC Fouzon, HMUC Cher...).

Pour les études volumes prélevables, il y a par exemple le SAGE Est Lyonnais ou l'IIBSN.

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 24/11/2022Permalien

Bonjour, La DREAL Pays de la…

Bonjour,

La DREAL Pays de la Loire a créé un tableur compilant le coût par km2 des études HMUC.

Il faut prendre en compte le fait que chaque étude HMUC a ses spécificités, mais on arrive à un coût moyen de l'ordre de 130 euros/km2. Le maximum atteint, d'après ce tableur, est à 239 euros/km2 (Fouzon). Votre enveloppe financière prévisionnelle, au regard de la taille de votre territoire, correspondrait donc à ce montant qui était le maximum observé au moment de la création du tableur.

Cordialement

Soumis par Marie Jaouen -… (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

Coût hmuc

Bonjour, nous avons lancé une étude HMUC sur le bassin Sarthe Amont en 2020, pour un montant de 168 000 euros et un territoire de 2800 km2. A noter cependant que cette étude venait compléter une étude de 2013 sur l'étude de détermination des débits de référence.

Éric

Soumis par Éric le borgne (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

HMUC baie de bourgneuf

Bonjour,

Concernant le bv de la baie de bourgneuf ( 980km²), nous avons reçu des offres allant de 230k-260k Hors tranche optionnelle (dont étude plan d'eau et gouvernance PTGE.) . Notre territoire est un peu complexe sur les transferts bassins car on dépend beaucoup des autres bassins versants et nous avons en plus 1/3 du bv en marais.

L'agence de l'eau Loire Bretagne nous avait fourni un tableur excel avec les montants sur les différents SAGE et leur surface.

Cdt,

Manon GUERIN, Animatrice SAGE Baie de Bourgneuf

Soumis par GUERIN Manon (non vérifié) le 24/11/2022Permalien

Bonjour, Pour ce qui est du…

Bonjour,

Pour ce qui est du bassin du Thouet, nous sommes en train de choisir notre bureau d'études, nous avons reçu des offres allant de 285K à 320K. Le cahier des charges suit le guide méthodologique de l'Agence tout en considérant les caractéristiques de notre bassin qui fait 3400km² avec des contextes variés : zones de socle, marais, nombreux plans d'eau, .... .

Cordialement

Soumis par Pierre PÉAUD (non vérifié) le 28/11/2022Permalien

Bonjour, Concernant le SAGE…

Bonjour,

Concernant le SAGE Estuaire de la Loire, nous avons lancé une étude sur notre territoire de 3 855 km², comprenant 158 communes et 1,3 million d'habitants.

Le montant de la tranche ferme s'élève à 313 300 euros HT. Les 4 tranches optionnelles à 115 450 euros HT.

Bien à vous

Soumis par ROUILLER Loäne (non vérifié) le 28/11/2022Permalien

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Enquête publique SAGE application décret 2017-626

Anonyme — Thu, 04 Mar 2021 10:05:53 +0000

Enquête publique SAGE application décret 2017-626 Anonyme (non vérifié) 04/03/2021

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Retour d’expérience

Bonjour,

j'arrive à la phase enquête publique d'un sage et les informations que je trouve ne prennent pas en compte les modifications avec le décret 2017-626 en particulier pour le registre dématérialisé. La fiche procédure gest'eau ne l'a pas intégré, j'ai trouvé une fiche cerema sur internet très bien faite mais qui laisse encore beaucoup de questions quant à l'application dans les faits. Quelqu'un aurait-il une fiche procédure actualisée et un modèle d'arrêté à me communiquer svp ? avez-vous récemment mis en place une enquête publique pour un sage ?

Merci pour votre aide...

Isabelle Gressier DDT60

Bonjour,En effet, la fiche…

Bonjour,

En effet, la fiche publiée sur Gest'eau concernant l'enquête publique doit être mise à jour. Vous pouvez consulter la dernière édition du guide SAGE (2019) qui prend en compte le décret de 2017 : https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/20190911_guide_national_SAGE_livre_I.pdf , les pages 23 à 27 traitent de l'enquête publique.

Le SAGE Scarpe aval est actuellement en cours d'enquête publique : https://www.gesteau.fr/actualite/enquete-publique-du-sage-scarpe-aval-revise , voici le lien vers son arrêté d'enquête publique : https://www.gesteau.fr/document/arrete-du-19-janvier-2021-portant-ouverture-de-lenquete-publique-du-sage-scarpe-aval

D'autres exemples :

SAGE Escaut : https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/2020-07-28_AP%20sign%C3%A9.pdf
SAGE Croult-Enghien-Vieille-Mer : https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/01-sage_CEVM_ariouvep_signp9593.pdf
SAGE Vistre, Nappes Vistrenque et Costières : https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/arr%C3%AAte-ouverture-EP.pdf
SAGE Vallée de la Garonne : https://www.gesteau.fr/sites/default/files/gesteau/content_files/document/ap_ouv_ep_sage_vdef.pdf

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 04/03/2021Permalien

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Acteurs responsables des rejets industriels en milieu naturel

Anonyme — Tue, 19 Jan 2021 13:06:24 +0000

Acteurs responsables des rejets industriels en milieu naturel Anonyme (non vérifié) 19/01/2021

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Retour d’expérience

Bonjour,

J'ai recherché sur internet les acteurs qui gèrent les rejets d'industriels en milieu naturel mais je n'est rien trouvé, voilà pour quoi je me permet de vous écrire. Dans l'attente d'une réponse de votre part.
Merci par avance.

Intercom Bernay

Bonjour, Nous vous…

Bonjour,

Nous vous conseillons de contacter la DREAL Normandie qui gère le risque chronique des rejets industriels dans le milieu naturel autour de la commune de Bernay : http://normandie.developpement-durable.gouv.fr/eau-r580.html

Vous pouvez aussi consulter aussi la page du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) qui dépend de la DREAL Normandie : http://normandie.developpement-durable.gouv.fr/secretariat-permanent-pour-la-prevention-des-r1032.html

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 20/01/2021Permalien

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Mise en place d'un tableau de bord du SAGE

Anonyme — Fri, 14 Aug 2020 11:52:02 +0000

Mise en place d'un tableau de bord du SAGE Anonyme (non vérifié) 14/08/2020

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Retour d’expérience

Bonjour,

Je suis à la recherche de retours d'expérience concernant la mise en place d'un premier tableau de bord de suivi du SAGE et plus particulièrement sur la façon dont vous avez pu procéder concernant l'implication de la CLE vis-à-vis du choix des indicateurs retenus ? Avez-vous constitué un comité de suivi regroupant notamment les services de l'Etat pour procéder notamment à une première sélection de ces indicateurs ? Je vous remercie vivement par avance pour vos retours et reste disponible pour tout échange sur ce sujet.

Cordialement,

B. Leblanc (SAGE Basse vallée de l'Ain)

Bonjour,En attendant des…

Bonjour,

En attendant des retours d'autres animateurs, nous avions réalisé une étude sur les tableaux de bord des SAGE. Vous pourrez y trouver des conseils et des témoignages.

https://www.gesteau.fr/document/etude-sur-les-tableaux-de-bord-des-sage

Dans la base documentaire de Gest'eau https://www.gesteau.fr/documentation, vous pourrez aussi consulter des exemples de tableaux de bord.

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 27/08/2020Permalien

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Convention CLE / structure porteuse

Anonyme — Mon, 06 Jul 2020 14:08:31 +0000

Convention CLE / structure porteuse Anonyme (non vérifié) 06/07/2020

Mots-clés forum

Retour d’expérience

Bonjour,

Je suis à la recherche d’un modèle de convention entre la CLE et la structure porteuse afin de définir les modalités de portage et d'engagements des deux parties.

Merci vivement par avance.

Cordialement.

Bonjour, Quelques…

Bonjour,

Quelques territoires de SAGE ont effectivement signé des conventions entre CLE et structure porteuse. Je vous invite à les contacter directement. Il s'agit des SAGE Oudon, SAGE Giessen-Liepvrette, SAGE Nappe de Beauce et milieux associés, SAGE de la Canche, SAGE Orge-Yvette, SAGE Sèvre niortaise, SAGE Vendée, SAGE Authion, SAGE Charente, SAGE Vallée de la Garonne et SAGE Marque Deûle.

Les contacts des animateurs sont consultables sur chaque fiche SAGE sur Gest'eau.

Bien cordialement,

Audrey Massot

Ministère de la Transition écologique et solidaire

Soumis par Audrey Massot … (non vérifié) le 07/07/2020Permalien

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Outil d'observatoire de l'eau / valorisation tableau de bord dynamique

Denis ROUSSET — Tue, 30 Jun 2020 10:32:42 +0000

Outil d'observatoire de l'eau / valorisation tableau de bord dynamique Denis ROUSSET 30/06/2020

Mots-clés forum

Retour d’expérience

Outils

Bonjour,

L’EPTB Charente, structure porteuse du SAGE Charente approuvé depuis novembre 2019, souhaiterait mettre en place un observatoire de la qualité de l’eau à l’échelle de son bassin versant. Ainsi, nous serions intéressés par vos différents retours d’expérience concernant la mise en place d'observatoires en lien avec les tableau de bord de SAGE.

Plus précisément nous aurions aimé savoir :

Avez vous développé des outils en lien avec des cartes dynamiques (ou autre) ? Ces outils sur vos SAGE sont ils libres ou payants ?
L’avez-vous développé totalement ou partiellement en régie ? Si oui, combien d'ETP (et avec quels champs de compétence) ont été nécessaires au développement ce cet outil et sur quelle durée ?
L'avez-vous développé totalement ou partiellement par un prestataire extérieur ? Si oui, quel a été le coût de développement de cet outil et sur quelle durée ?
La mise à jour de cet outil est-elle automatisée? A quelle(s) fréquence(s) ? Quelles sont les modalités d’actualisation ?
Quels sont plus globalement les avantages, les inconvénients ?
Quelles sont les modifications que vous apporteriez avec du recul sur l’utilisation de l’outil?
Avez-vous d’autres informations que vous pensez utiles de communiquer par rapport à cet outil ?

Votre retour d’expérience nous serait très utile pour le développement de notre observatoire. Merci d’avance pour vos retours.

Bonjour,En attendant les…

Bonjour,

En attendant les retours d'autres animateurs, nous vous conseillons de consulter l'étude réalisée en 2017 sur les tableaux de bord des SAGE, la question des observatoires y est brièvement abordée : https://www.gesteau.fr/document/etude-sur-les-tableaux-de-bord-des-sage

Nous avons également réalisé un témoignage sur l'observatoire du bassin versant Lez-Mosson-Etangs Palavasiens : https://www.gesteau.fr/document/visiolez-lobservatoire-du-bassin-versant-lez-mosson-etangs-palavasiens

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 02/07/2020Permalien

Tableau de bord et Carto interactive

Bonjour,

Au sein de l'EP Loire, en tant que structure porteuse de 10 SAGE, nous avons un peu travaillé ces questions.

Je serai disponible pour partager cette expérience à partir de début aoüt.

Bien cordialement

Laurent BOISGARD

Soumis par BOISGARD (non vérifié) le 02/07/2020Permalien