CCTP

Hiérarchisation des Zones Humides prestation SIG

Anonyme — Fri, 13 May 2022 12:08:32 +0000

Hiérarchisation des Zones Humides prestation SIG Anonyme (non vérifié) 13/05/2022

Mots-clés forum

Bonjour,

Je viens vers vous, je suis alternant pour un syndicat et ma mission porte sur la hiérarchisation des Zones Humides présentes sur le périmètre du SAGE. Je dois m’appuyer sur les inventaires ZH des différents EPCI, ils ne sont donc pas uniformes. J’ai réalisé un système de notation qui s’adapte de sorte à pouvoir exploiter tous les inventaires.

Premièrement, je voulais savoir si d’autres personnes font face à ce genre d’inventaires non-homogène pour réaliser leurs hiérarchisations.

Dans un deuxième temps, je souhaite faire appel à un SIGiste pour réaliser le géotraitement qui est trop complexe. Cependant, je n’ai jamais réalisé de cahier des charges. Est que l’un de vous en aurait rédigé un pour cette thématique : la hiérarchisation des ZH ou sur des prestations de SIG.

Merci d’avance pour vos réponses.

Réponse

Bonjour,

Oui l'hétérogénité des inventaires entre différents est un cas très classique. Selon les informations que leurs prestataires respectifs ont collecté ou non, il peut être très compliqué d'agglomérer ensemble les inventaires, et de faire une hiérarchisation commune.

Si vous êtes sur le bassin Loire-Bretagne, il faudrait transférer vos données d'inventaire, si ce n'est pas déjà fait, au Forum des Marais Atlantiques (de préférence en format Gwern). Après intégration à leur base de données de référence, au cours de laquelle ils corrigent notamment les problèmes de géométrie, ils pourront vous renvoyer un export.

Je n'ai pas d'expérience d'une prestation SIG externe sur ce sujet.

Bien cordialement

Soumis par SAGE Loir - Ma… (non vérifié) le 17/05/2022Permalien

Bonjour, Dans le cadre du…

Bonjour,

Dans le cadre du SAGE Vallée de la Garonne une étude d'homogénéisation a été réalisée à large échelle en 2013, avec des inventaires complémentaires sur certains territoires pour compléter les inventaires existants, le plus souvent des inventaires départementaux. A partir de 2017 et avant enquête publique nous avons fait remonter ces données au Forum des Marais Atlantiques pour que ces données soient bien capitalisées. La règle zones humides interdisant la destruction de ZH pour les projet IOTA et ICPE s'applique sur les zones humides identifiées dans le cadre de ce travail mené entre 2013 et 2019.

Concernant la priorisation des zones humides, dans le cadre de la disposition I.14 sur la définition des priorités d'animation et de gestion des zones humides, nous travaillons depuis 2019 à l'échelle des commissions géographiques pour définir une stratégie zones humides. Dans ce cadre nous avons lancé un marché public (MAPA) en 2019 pour élaborer une méthodologie et un outil numérique permettant pas la suite d'adapter et de dupliquer la méthode sur les autres commissions géographique du SAGE.

Une note de synthèse sur le travail réalisé sur la commission géographique de la Garonne Agenaise disponible sur ce lien : https://www.sage-garonne.fr/wp-content/uploads/2020/09/SAGE-Garonne-MET…

Lien disponible également sur la page zones humides du SAGE : https://www.sage-garonne.fr/thematiques/les-zones-humides/

N'hésitez pas à me contacter pour obtenir des informations complémentaires (mathieu.beaujard@smeag.fr)

Cordialement

Mathieu BEAUJARD

Chargé de mission biodiversité et en charge du volet zones humides du SAGE Vallée de la Garonne

Soumis par Mathieu BEAUJARD (non vérifié) le 25/05/2022Permalien

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Mise à jour Etat des lieux pour révision SAGE

Audrey LEFRANCOIS — Wed, 09 Mar 2022 15:15:21 +0000

Mise à jour Etat des lieux pour révision SAGE Audrey LEFRANCOIS 09/03/2022

Mots-clés forum

CCTP

Bonjour,

Afin de mener les réflexions sur l'opportunité de réviser ou non le SAGE Côtiers basques dans les prochaines années, nous allons engager la mise à jour de notre Etat des lieux-Diagnostic en 2022.

A cette fin, je suis à la recherche de CCTP visant l'actualisation d'un état des lieux existant. En effet, les CCTP disponibles sont en général liés à la phase d'élaboration d'un SAGE et non de sa révision.

Je suis également preneuse d'un retour d'expériences vis à vis des prestatires ayant pu vous accompagner dans cette démarche de révision.

Je vous remercie par avance de l'aide que vous pourrez m'apporter.

Bien à vous,

Audrey Lefrançois

Bonjour, vous pouvez prendre…

Bonjour, vous pouvez prendre contact avec Margaux KNISPEL, SAGE du Bassin de l'Arc, qui pourra vous donner notre CCTP qui répond à votre besoin. margaux.knispel at saba-arc.fr. Cdt, Maxime.

Soumis par Maxime - SABA (non vérifié) le 29/04/2022Permalien

Bonjour, je vous remercie…

Bonjour, je vous remercie pour votre réponse. Cordialement, Audrey

Soumis par Audrey (non vérifié) le 12/05/2022Permalien

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Modification d'une prise d'eau AEP

Joël TREMOULET — Wed, 18 Nov 2020 11:33:24 +0000

Modification d'une prise d'eau AEP Joël TREMOULET 18/11/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour,

Dans le cadre d'une étude de restauration de la continuité écologique, nous sommes à la recherche de cahier des charges pour une étude de modification du captage d'une station d'alimentation en eau potable.

Plus précisément, il s'agit d'une étude dont le but est de développer des solutions d'aménagement de la prise d'eau existante en prenant en compte la baisse de la ligne d'eau au droit du site du fait de l'effacement en aval d'un ouvrage transversal. Ces solutions devront au maximum, et si possible, définir des scenarii où l'ouvrage de prise d'eau se situe dans un cours d'eau au fonctionnement hydraulique non artificialisé (variations naturelles de la ligne d'eau et de la vitesse).

Je vous remercie.

Cordialement,

Le syndicat mixte Célé - Lot médian

Modification prise d'eau potable

Bonjour,

Le SMDEA (syndicat de l'eau et de l'assainissement du département de l'Ariège) a réalisé des travaux d'effacement d'un seuil sur un cours d'eau, mis en place pour l'alimentation en eau d'une usine d'eau potable. Ces travaux, réalisés dans le cadre de la régularisation de la DUP autorisant ce prélèvement, ont permis de remplacer ce seuil par 2 rampes rugueuses avec modification de la prise d'eau. Le cahier des charges des études précédent ces travaux pourraient correspondre à votre recherche.

Je vous propose de prendre contact avec le chargé d'études du SMDEA qui a suivi ce dossier, Sébastien Mignotte.

s.mignotte@smdea09.fr

06 33 85 46 68

Cordialement,

CH PEYRAT

Soumis par Charles PEYRAT… (non vérifié) le 18/11/2020Permalien

Bonjour, Merci pour ces…

Bonjour,

Merci pour ces renseignements car nous sommes également dans une situation similaire dans le cadre d'une étude qui porte également sur la modification du captage d'une station d'alimentation en eau potable.

Bien à vous,

Guillaume

Soumis par Guillaume (non vérifié) le 11/01/2022Permalien

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Etude préalable plan d'eau

Anonyme — Tue, 10 Nov 2020 10:02:52 +0000

Etude préalable plan d'eau Anonyme (non vérifié) 10/11/2020

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CCTP

Etudes

Bonjour, je suis à la recherche d'exemples de cahier des charges relatifs à l'étude de plan d'eau sur cours. Etude incluant le diagnostic et les possibles aménagements en vue de restaurer la continuité écologique et le débit à l'aval de ces plans d'eau.

Je suis preneur de toutes informations à ce sujet.

Technicien rivière 85

CCTP étude restauration de la continuité écologique plans d'eau

Bonjour,

Le SMiB Èvre - Thau - St Denis a conduit plusieurs études de restauration de la continuité écologique concernant des plans d'eau. Ces études comportaient une première phase d'état des lieux et diagnostic, une seconde phase de proposition de plusieurs scénarii d'aménagement et enfin une phase d'étude approfondie du scénario retenu (avant projet détaillé), allant jusqu'à la rédaction du porté à connaissance et dossier réglementaire.

Si vous souhaitez qu'on vous adresse un exemple de CCTP n'hésitez pas à contacter le SMiB : contact@evrethausaintdenis.fr

Cordialement,

Agathe CHAUVIN - Animatrice SAGE Èvre - Thau - St Denis

Soumis par SAGE Èvre - Th… (non vérifié) le 17/11/2020Permalien

Cahier des charges plan d'eau

Bonjour,

Le Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay réalise actuellement une étude pour la restauration de la continuité écologique sur 2 plans d'eau.

Cette étude comprend pour chaque plan d’eau :
-   un état des lieux,
-   une étude de scenarii, uniquement pour un plan d’eau,
-   une étude au stade projet,
-   un dossier loi sur l’eau et si nécessaire un projet de règlement d’eau associé au nouvel ouvrage.

Si vous souhaitez obtenir un exemplaire du cahier des charges, n'hésitez pas à me contacter : ludovic.priou@vie-jaunay.com

Cordialement.

Ludovic PRIOU - Technicien rivière et marais - Syndicat Mixte des Marais, de la Vie, du Ligneron et du Jaunay

Soumis par Ludovic PRIOU (non vérifié) le 20/11/2020Permalien

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Mise en page PAGD-règlement SAGE

Justine VAILLANT — Mon, 27 Apr 2020 10:10:41 +0000

Mise en page PAGD-règlement SAGE Justine VAILLANT 27/04/2020

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CCTP

Retour d’expérience

Bonjour
Je me permets de vous contacter car nous souhaitons faire réaliser la mise en page de notre PAGD et de notre règlement par un prestataire. Pour l'instant, les devis reçus sont à des prix très variés. Avez-vous fait appel à des agences pour votre PAGD ? Et si oui, à quel prix ? Merci par avance pour votre retour !

mise en page PAGD reglement

Bonjour,

nous avons finalisé la prestation de mise en page du PAGD REGLEMENT avec des graphistes le mois dernier pour un montant de 7 300 € TTC. Cette prestation a permis de mettre en page les 382 pages de ce rapport avec placement d'hyperliens ou liens hypertextes, de mettre en page la déclaration de la CLE (15 pages) et de concevoir les pages de couvertures de l'ensemble des rapports du SAGE (PAGD-REGLEMENT, atlas cartographique, évaluation environnementale, déclaration de la CLE).

Soumis par Redon Charlotte (non vérifié) le 28/04/2020Permalien

Mise en page PAGD-règlement SAGE

Bonjour,

Pour le SAGE Charente, la mise en page de l'ensemble des documents du SAGE (classique) a été réalisée en régie au sein de la structure porteuse, l'EPTB Charente.

Cordialement,

Denis ROUSSET - Animateur du SAGE Charente

Soumis par Denis ROUSSET … (non vérifié) le 04/05/2020Permalien

Pour le SAGE Scarpe aval, la…

Pour le SAGE Scarpe aval, la rédaction s'est faite en interne mais un cabinet juridique a accompagné la cellule d'animation pour une relecture du PAGD et du règlement ainsi qu'une participation lors des comités de rédaction (marché de 11 400€). La mise en page du premier SAGE (PAGD, Atlas) avait été externalisé pour un montant de 9 000€. Lors de sa nouvelle révision, la mise en page s'est faite en interne.

Pour plus d'informations, n'hésitez pas à me contacter : j.di-nella@pnr-scarpe-escaut.fr

Soumis par Julie DI NELLA… (non vérifié) le 04/06/2020Permalien

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Cahier des charges PTGE

Anonyme — Wed, 11 Mar 2020 09:55:15 +0000

Cahier des charges PTGE Anonyme (non vérifié) 11/03/2020

Mots-clés forum

CCTP

PTGE/PGRE

Bonjour à tous,

Notre territoire est actuellement en réflexion sur le lancement d'un Projet de Territoire pour la Gestion de l'Eau (PTGE) sur le périmètre du bassin versant de l'Armançon (doté d'un SAGE en révision) et du Serein (sans SAGE), tous les deux hors ZRE bien que connaissant des problèmes de tensions quantitatives croissantes.

Durant la période de transition électorale, nous souhaitons travailler à un cahier des charges et au montage du projet.

Certains de vos territoires auraient-ils des exemples de cahier des charges pour le diagnostic correspondant à la première étape du PTGE (et le coût associé) ?

Merci beaucoup par avance,

Julie BERTHOU

Animatrice SAGE Armançon

SMBVA Syndicat Mixte du Bassin Versant Armançon
58, ter Rue Vaucorbe
89700 TONNERRE
Tél. fixe : 03 86 55 40 06

Portable : 06 71 75 94 71

Fax : 03 86 75 11 41

PTGE de l'Aronde

Bonjour,

Je suis en cours de finalisation du CCTP relatif au PTGE de l'Aronde et plus particulièrement de la phase 1 "état des lieux et diagnostic". Le document est en cours de relecture par les différentes parties prenantes (AESN, DDT, DREAL, Chambre d'Agriculture, ...).

Je suis à ta disposition pour plus de renseignements.

Cordialement

DESCHAMPS Sébastien

Directeur

Syndicat Mixte Oise-Aronde

ZAC du Valadan n°18

Route de Roye

60 280 CLAIROIX

Tél : 03 64 21 80 97

Tél : 06 12 30 08 72

sebastien.deschamps@smoa.fr

https://oisearonde.wixsite.com/smoa

Soumis par DESCHAMPS Sébastien (non vérifié) le 12/03/2020Permalien

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Exemples CCTP études HMUC

Justine VAILLANT — Mon, 02 Mar 2020 12:54:52 +0000

Exemples CCTP études HMUC Justine VAILLANT 02/03/2020

Mots-clés forum

CCTP

Etudes

Bonjour,

Je suis à la recherche d'exemples de cahiers des charges pour la réalisation d'études Hydrologie-Milieux-Usages-Climat (HMUC). Le SYLOA, structure porteuse du SAGE Estuaire de la Loire, est identifié dans le projet de SAGE révisé pour réaliser une étude globale intégrant hydrologie et usages de l'eau. Si vous avez suivi ce type d'études et/ou si vous avez connaissance de structure porteuse de SAGE maître d'ouvrage de ce type d'études, je suis preneuse de l'information. N'hésitez pas à me laisser vos coordonnées, cela me permettra de vous contacter pour partager et échanger sur vos retours d'expériences.

Merci pour vos retours,

Justine VAILLANT, chargée de mission/animatrice SAGE Estuaire de la Loire

Etude HMUC

Bonjour,

Nous lançons également une étude HMUC cette année et je suis également à la recherche de cahiers des charges. J'ai récupéré celui du SAGE Evre-Thau la semaine dernière et je m'apprête à contacter 2 structures porteuses de SAGE que m'a conseillées Hélène Anquetil de OFB : Rance et Argoat-Trégor-Goëlo.

Nous pouvons échanger à ce sujet : 02 99 90 94 35

cordialement,

Natalie Pécheux

Soumis par PECHEUX Nathalie (non vérifié) le 03/03/2020Permalien

Bonjour, Un exemple de CCTP…

Bonjour,

Un exemple de CCTP est disponible sur le site du SAGE Haut Allier

https://sage-haut-allier.fr/?page_id=2821

Bien cordialement,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 23/04/2020Permalien

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rédaction du SAGE

Aurélie WOJCIECHOWSKI — Mon, 06 Jan 2020 14:03:32 +0000

rédaction du SAGE Aurélie WOJCIE… 06/01/2020

Mots-clés forum

Retour d’expérience

CCTP

Bonjour,

Connaissez-vous des SAGE pour lesquels la rédaction (PAGD et Règlement) a été externalisée?

Si oui, est-ce possible de connaitre quels bureaux d'étude sont intervenus pour la rédaction du SAGE, la durée et le coût de la prestation?

Serait-il possible d'avoir le cahier des charges?

Je vous remercie,

Très cordialement,

J. Cuny animatrice du SAGE GTI, Département Vosges

Réponse externalisation rédaction SAGE

Bonjour,

La rédaction des documents du SAGE Evre - Thau - St Denis a été confiée à un prestataire (tout comme l'étude scénario et stratégie du SAGE).

Cette prestation s'est déroulée sur 2015-2017 pour un montant de 84 985€ (hors frais d'enquête publique). Le prestataire était un groupement SCE/Géo-Hyd.

N'hésitez pas à me contacter à l'adresse mail suivante pour que je vous adresse le cahier des charges : a.chauvin@evrethausaintdenis.fr

Cordialement,

Agathe CHAUVIN, animatrice du SAGE Evre - Thau - St Denis.

Soumis par Agathe CHAUVIN… (non vérifié) le 07/01/2020Permalien

Externalisation de la rédaction des SAGE

Bonjour,

En réponse à la question posée, je vous informe que le SMMAR EPTB de l'Aude a lancé en 2015 un marché pour la rédaction de 3 SAGE sur son bassin versant (2 création et 1 révision).

Cette prestation a été réalisée par le bureau d'étude Eaucéa.

Si vous souhaitez avoir plus d'information, je vous laisse le soin de me contacter par téléphone ou par mail.

Cordialement

Soumis par Etienne BALUFI… (non vérifié) le 08/01/2020Permalien

Rapport environnementale + accompagnement juridique

Bonjour,

Pour le SAGE Scarpe aval (59), nous sommes à la fin de notre procédure de révision et avons externalisé l’expertise et l’accompagnement juridique ainsi que le rapport environnementale.

Je peux vous fournir, l’extrait de la lettre de commande avec le budget estimé pour le cabinet juridique Paillat Conti Bory (je recommande) : 11 400€.

Pour l’évaluation environnementale, nous sommes à 12 240€ TTC ferme avec 1500€ en option que nous n’avons pas sollicité à ma connaissance avec Auddicé Environnement (je recommande aussi pour leur souplesse et efficacité dans les délais).

Julie Di Nella, animatrice du SAGE Scarpe aval

j.di-nella@pnr-scarpe-escaut.fr

Soumis par Julie DI NELLA le 08/01/2020Permalien

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Etude de gouvernance pour la mise en oeuvre d'un SAGE

Aline GIRARD — Mon, 14 Jan 2019 10:50:46 +0000

Etude de gouvernance pour la mise en oeuvre d'un SAGE Aline GIRARD 14/01/2019

Mots-clés forum

Etudes

CCTP

Bonjour,

Le SAGE Croult-Enghien-Vieille Mer, en phase d'élaboration, est actuellement porté par un syndicat d'assainissement n'englobant pas la totalité du territoire du SAGE. La CLE doit maintenant réfléchir à la gouvernance du SAGE en phase de mise en oeuvre et notamment à la mise en place d'une structure porteuse répondant aux obligations réglementaires de la loi Grenelle II.

Je suis donc à la recherche de CCTP visant à identifier et/ou créer une structure porteuse de SAGE à l'échelle de son périmètre ainsi que du coût relatif à ce type d'étude.

En vous remerciant par avance pour vos retour.

Bonjour,Nous avons lancé en

Bonjour,

Nous avons lancé en 2015 une étude de gouvernance visant à créer un syndicat mixte à l'échelle du SAGE Tarn-amont et dont les compétences (gemapi et "hors gemapi") permettraient l'animation du SAGE et de ses outils associés (contrat de rivière, Papi, PPG).

Je vous envoie le CCTP par mail, au cas où il puisse vous être utile.

Cordialement,

Anne

Soumis par Anne GELY le 16/01/2019Permalien

Pour mémoire, la question de

Pour mémoire, la question de la structure porteuse ne devrait pas se poser puisque le Code de l'environnement est clair sur cette question :

Article L213-8-1 :

Dans chaque bassin ou groupement de bassins visé à l'article L. 212-1, une agence de l'eau, établissement public de l'Etat à caractère administratif, met en œuvre les schémas visés aux articles L. 212-1 et L. 212-3,...

Traduction : l'agence de l'eau met en oeuvre le SDAGE et les SAGE.

Et conséquence : la mise en oeuvre des SAGE par des structures autres que les agences ne devrait donner lieu à des subventions de ces dernières mais à des dotations.

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 23/01/2019Permalien

Etude gouvernance SAGE

Bonjour,

Nous sommes également intéressés par l'étude de gouvernance que vous avez réalisée pour le Tarn amont. Serait-il possible de nous transmettre le CCTP? (jcuny@vosges.fr)

Merci beaucoup.

Cordialement,

Juliette Cuny

Soumis par Aurélie WOJCIE… le 02/04/2019Permalien

Bonjour, Je serais…

Bonjour,

Je serais également intéressée par le CCTP de votre étude de gouvernance. Vous serait-il possible de me le transmettre également ?

En vous remerciant par avance

Bien cordialement,

Hélène Lambert

Soumis par Hélène LAMBERT le 01/07/2021Permalien

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Etude de définition de l'Espace minimum de bon fonctionnement des cours d'eau

Anonyme — Wed, 05 Dec 2018 11:17:10 +0000

Etude de définition de l'Espace minimum de bon fonctionnement des cours d'eau Anonyme (non vérifié) 05/12/2018

Mots-clés forum

Etudes

CCTP

Bonjour,

L'EPTB du Lez est chargé de réaliser une étude de définition de l'Espace minimum de bon fonctionnement des cours d'eau (EMBF), tel que défini dans le SAGE (disposition de mise en compatibilité).

L'EMBF est défini en fonction de la largeur du lit mineur des cours d'eau (linéaire de 100 kms ici concerné). J'ai donc deux questions :

Avez-vous connaissance de CCTP de définition de l'EMBF ?

Existe-t-il une méthode rationnelle de calcul de largeur des cours d'eau (le terrain nous semble chronophage et coûteux) : analyse photogrammétrique ? etc.

Par avance, merci pour vos contributions,

Cordialement,

Hélène FABREGA
Aménagement du territoire et Zones humides
Syndicat du Bassin du Lez-SYBLE
hf.syble@gmail.com

Bonjour,Ca ne sera pas un

Bonjour,

Ça ne sera pas un CCTP mais ça peut aider à en faire un ; vous pouvez voir les guide suivants :

Guide technique du SDAGE Rhône-Méditerranée
Délimiter l'espace de bon fonctionnement des cours d'eau
Guide FNE - L'espace de bon fonctionnement des masses d'eau

Vous devriez pouvoir les télécharger en ligne.

Bonne continuation

Olivier Navarro

Syndicat Mixte Ouvèze provençale

Soumis par Olivier NAVARRO (non vérifié) le 21/12/2018Permalien