PLU

Guide/fiches d'aide à la lecture du SAGE

Anonyme — Mon, 13 Feb 2023 09:40:25 +0000

Guide/fiches d'aide à la lecture du SAGE Anonyme (non vérifié) 13/02/2023

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Bonjour à tous,

Nous engageons tout un travail avec les services instructeurs pour aboutir à des fiches de lecture du SAGE révisé. Ces fiches seront à destination des pétitionnaires et détailleront les sujets développés dans le règlement notamment (protection des zones humides, encadrement des prélèvements, etc.). Elles viendront aider les pétitionnaires à une bonne prise en compte du SAGE dans leur projet, et donc dans leur dossier déposé auprès de l'Etat pour instruction.

Auriez-vous des exemples/retours d'expériences à partager ?

Merci beaucoup

Justine VAILLANT, animatrice du SAGE Estuaire de la Loire

Bonjour Justine,Cela ne…

Bonjour Justine,

En attendant le retour d'autres animateurs.trices de SAGE, voici quelques liens vers des guides de SAGE :

Des éléments seront peut-être intéressants à piocher dedans.

Bonne journée,

L'équipe Gest'eau

Soumis par Audrey Bornancin le 14/02/2023Permalien

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Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE

Anonyme — Mon, 16 Jun 2014 12:28:07 +0000

Compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE Anonyme (non vérifié) 16/06/2014

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Retour d’expérience

SCoT

PLU

Bonjour,

Je réalise actuellement un stage au Parc du Verdon sur la compatibilité des documents d'urbanisme avec le SAGE. Je cherche des retours d'expérience sur des structures ayant décidé d'agir pour une mise en compatibilité. Le but pour moi est d'apprécier la méthode qui a été mise en place afin d'inciter les communes à se mettre en compatibilité avec un SAGE.

Vous pouvez me répondre sur mon mail personnel directement si vous le souhaitez.

Merci d'avance de vos retours.

Thomas LANDAT (tlandat@parcduverdon.fr)

Bonjour,Pour votre

Bonjour,

Pour votre information, vous trouverez des documents sur le thème de l'urbanisme et des SAGE dans la rubrique "Guides méthodologiques" du site Gest'eau, dans la section "Guides eau et urbanisme" : http://www.gesteau.eaufrance.fr/content/guides-m%C3%A9thodologiques.

Cordialement.

L'équipe Gest'eau

Soumis par L'équipe Gest'eau (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Sur le SAGE de la

Bonjour,

Sur le SAGE de la Sambre (situé au sud du département du Nord (59)), nous sommes en train de rédiger un guide de prise en compte du SAGE au sein des documents d'urbanisme.

Ce guide est en cours de validation par la DDTM 59. Dès sa validation, et si vous êtes intéressé, je pourrai vous l'envoyer.

Bonne journée et bon courage pour votre stage.

Guillaume CAFFIER

Soumis par Guillaume CAFFIER (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Plusieurs SAGE ont

Bonjour,

Plusieurs SAGE ont ou sont en train d'éditer des guides de mise en compatibilité des documents d'urbanisme avec leur SAGE :

le SAGE Sarthe amont : http://www.sage-sartheamont.org/IMG/pdf/SAGE_urbanisme_web.pdf
les SAGE de l'Orne : http://www.sage-orne-seulles.fr/download/communication/Guide_SAGE_URBA.pdf
le SAGE Scarpe aval : http://www.sage-scarpe-aval.fr/IMG/pdf/guide_SAGE_13dec2010DL.pdf
le SAGE de la Canche (démarche en cours) : http://www.sagedelacanche.fr/index.php/commission-locale-de-leau-de-la-canche/guide-pour-la-mise-en-compatibilite-des-documents-durbanisme-avec-les-objectifs-du-sage/

Leurs coordonnées sont sur Gest'eau.

Cordialement,

Adrien LAUNAY, Animateur du SAGE Cher aval

Soumis par Adrien LAUNAY le 16/06/2014Permalien

Bonjour, Le SAGE du bassin

Bonjour,

Le SAGE du bassin côtier du Boulonnais vient de terminer ce travail en créant un outil interactif d'aide à la mise en compatibilité des PLU(i) avec le SAGE du Boulonnais.

Vous le retrouverez dans la rubrique OSAPi du site internet du Symsageb : http://symsageb.agglo-boulonnais.fr/osapi.

A votre disposition si besoin.

Frédérique Barbet

Chargée de mission SAGE Boulonnais

Soumis par Frédérique BARBET (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Merci ! Oui Guillaume, je

Merci ! Oui Guillaume, je veux bien avoir ce guide dès qu'il sera validé.

Cela dit, je cherche en réalité ce qui vient après la production du guide car faire le porter-à-connaissance aux communes est une chose. Néanmoins, est-ce qu'il y a une application réelle derrière ? Et une réelle prise en compte ? Dans ce cas-là, comment inciter les communes à quand même réviser leur document d'urbanisme ?

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 16/06/2014Permalien

Bonjour,Mon prédecesseur

Bonjour,

Mon prédecesseur (Baptiste SIROT) avait réalisé un gros travail avec la CLE du SAGE Sarthe Amont sur ce sujet.

Vous trouverez le lien ci-dessous du document :

http://www.sage-sartheamont.org/IMG/pdf/SAGE_urbanisme_web.pdf

Cordialement

Eric LE BORGNE

Animateur de la CLE du SAGE Sarthe Amont

Soumis par Eric LE BORGNE (non vérifié) le 19/06/2014Permalien

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Cahier des charges pour la réalisation d'un guide eau et urbanisme

Caroline ROHART SYLOA — Wed, 07 May 2014 07:39:05 +0000

Cahier des charges pour la réalisation d'un guide eau et urbanisme Caroline ROHAR… 07/05/2014

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CCTP

SCoT

PLU

Bonjour,

Je suis à la recherche d'un cahier des charges pour la réalisation d'un guide de compatibilité eau et urbanisme par rapport aux dispositions et recommandations du SAGE. Auriez-vous réalisé dans votre structure un tel document. Si oui, est-il possible d'en récupérer le CCTP ?

En vous remerciant par avance

Cordialement

Cécile FOURMARIER-MOLAS

Animatrice du SAGE de l'estuaire de la Loire

Bonjour, Dans le cadre de…

Bonjour,

Dans le cadre de la mise en oeuvre des SAGE du bassin de la Somme, nous souhaiterions externaliser la réalisation d'un guide de mise en compatibilité des documents d'urbanisme. Avez-vous réalisé au sein de vos structures des prestations analogues.Si oui, pourriez-vous nous faire parvenir le CCTP correspondant ?

En vous remerciant par avance

Virginie Sené

Chargée de projet du SAGE Somme aval et Cours d'eau côtiers

Soumis par Virginie SENE le 12/12/2019Permalien

guide ANC et urbanisme

Bonjour,

A toutes fin utiles, nous avons rédigé un Guide technique "ANC et urbanisme" pour aider à la mise en oeuvre de certaines dispositions et règle du SAGE Argoat-Trégor-Goëlo, à destination des services "assainissement" et "urbanisme" des collectivités.

Si cela vous intéresse, je peux vous le transmettre.

Cordialement,

Emilie Kolodziejczyk

Chargée de mission SAGE ATG

Soumis par Emilie KOLODZIEJCZYK (non vérifié) le 16/12/2019Permalien

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Etude zone humide - coût km² ou par commune

Carine BIOT — Thu, 14 Feb 2013 09:36:03 +0000

Etude zone humide - coût km² ou par commune Carine BIOT 14/02/2013

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Etudes

PLU

Bonjour à tous,

Dans le cadre du SAGE Val Dhuy Loiret, nous lançons une étude "inventaire des zones humides", ce SAGE étant petit (seulement 21 communes !) nous souhaitons aller plus loin que les études de pré-localisation classiques et réaliser un inventaire à la commune pour que celles-ci puissent par la suite intéger directement cette cartographie dans leurs PLU.

Cependant, j'ai du mal à chiffer le coût d'une telle étude, auriez-vous des ratios me permettant d'effectuer un chiffrage au km² de terrain ou alors un chiffrage pour l'inventaire des ZH par commune?

Merci par avance pour vos retours.

Cordialement,

Carine BIOT

bonjour, ça dépend de la

Bonjour,

Ca dépend de la méthode utilisée. Sur le bassin Sarthe Amont, les inventaires se limitent à utiliser la méthode police de l'eau sur les surfaces à urbaniser, et une méthode plus simple avec les critères floristiques pour identifier les zones humides fonctionnelles sur le reste de la commune. Avec cette méthode dans le cadre de groupement de commande de 15 communes le coût avoisinne les 5000 euros par commune.

Cordialement

Baptiste SIROT

Soumis par Baptiste SIROT (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour,Nous avons lancé une

Bonjour,

Nous avons lancé une étude zh sur une partie de notre territoire de SAGE comportant 4 phases :

- Etat des lieux – collecte des données existantes

- Pré-localisation des zones humides potentielles- Identification des zones humides effectives au 1/10000ème (uniquement sur le critère végétation)

- Caractérisation de la fonctionnalité des zones humides

Les 3 premières phases nous ont couté environ 45 000€ pour un territoire de 1771 km².Je me tiens à ta disposition pour plus d'infos.

Béatrice NIVOY - Animatrice du SAGE Aisne Vesle Suippe

Soumis par Béatrice NIVOY (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour,Ma structure porteuse

Bonjour,

Ma structure porteuse a réalisé en 2012 en collaboration avec une commune une délimitation précise d'une parcelle communale en zone humide sur son territoire. Le tarif du bureau d'études était de 1€...par m2. En sachant que ce tarif prenait en compte les critères de définition préconisées par la circulaire.

Le coût peut donc vite devenir élevé à l'échelle d'une commune entière.

De plus, je tiens à attirer votte attention sur le fait qu'une autorisation de passage à tous les propriétaires privés des parcelles que vous souhaitez étudiées sera nécessaire. En théorie, un courrier d'informations affiché en Mairie suffit mais nous avons de plus en plus de propriétaires qui souhaitent un contact particulier (notamment la profession agricole). Une information individuelle et son coût est donc à prendre en considération.

Du point de vue technique, si vous faites des sondages, pensez à remettre la terre en place après sondage (avec les horizons dans le bon sens aussi!). Cela évite de retrouver une parcelle "dévastée" après passage du BE , et aussi d'avoir des soucis avec le bétail si la parcelle est paturée (nous avons eu le cas d'une vache qui s'est brisée une patte à cause d'un trou non rebouché...)

Voilà ce que je peux vous dire sur le sujet. En espérant que cela puisse vous être utile.

Pour information, le SAGE de la Canche (Artois Picardie) réalise également ce type d'inventaires, je pense que vous pourrez leur demander conseil.

Cordialement,

Frédérique Barbet (SAGE Boulonnais)

Soumis par Frédérique BARBET (non vérifié) le 14/02/2013Permalien

Bonjour, Notre syndicat a

Bonjour,

Notre syndicat a lancé en 2011 un inventaire sur 11 communes réalisé par un bureau d'étude sur 2 ans. Nous avions demandé l'estimation du tarif à la surface de zh potentielles et non à la surface communale. Nous avions des propositions à, en moyenne, 30 euros TTC l'hectare de ZHP (incluant diagnostic de terrain, base Gwern, rapport d'étude et participation aux réunions de concertation communales), avec une moyenne de 13,5% de ZHP par commune.

Après demandes de quelques devis pour estimer le marché que nous allons lancer cette année pour 8 communes supplémentaire, cette estimation est encore valable (du moins pour notre territoire), le prestataire retenu en 2011 proposait un prix inférieur mais nous avons gardé cet estimation pour nos prévisionnels de dépenses.

A titre d'exemple, une commune de 6990 ha avec 1060 ha de ZHP (15%) est estimée à 31800 euros TTC.

En espérant que cela vous aide.

Sylvain Paligot

Soumis par Sylvain Paligot (non vérifié) le 15/02/2013Permalien

Bonjour,Nous venons

Bonjour,

Nous venons d'approuver la cartographie au 1/5 000 des zones humides du bassin de la Seudre 67 communes (ZH>1ha). Nous avions fourni au prestataire une enveloppe de prélocalisation d'environ 21 000 ha. Le tracé des ZH effectives a été efffectué selon les critères végétation et pédologie (si la végétation ne s'exprimait pas). L'étude a débuté fin juin 2012, 90 jours ont été necessaires pour arpenter l'enveloppe de prélocalisation une première fois et pour un second passage hivernal (seulement sur les secteurs de doute et/ou ayant suscité des remarques lors d'une première restitution aux communes et gestionnaires de marais). Cette étude revient à un peu plus de 48 000 € TTC soit 2,30 €/ha.

Cordialement.

Jean-Philippe DAVID

Soumis par Jean-Philippe DAVID (non vérifié) le 15/02/2013Permalien

Bonjour,Le syndicat de bassin

Bonjour,

Le syndicat de bassin de l'Elorn a missionné un BE seulement pour la partie terrain (animation + production des cartes+ administration réalisées en régie).

Le cout était de 5€/ha de zones humides potentielles (surfaces à prospecter). Nous avions 34 communes à inventorier avec environ 20% de la surface en potentiellement humide.

Nolwenn LE GAC-TOBIE, Technicienne Zones humides

Soumis par Anonyme (non vérifié) le 18/02/2013Permalien

inventaire zone humide

Bonjour, je suis étudiante et nous avons comme exercice de répondre a un CCTP nous avons du mal a nous rendre compte combien de temps il faut pour inventorier une ZH. Combien d'hectares de ZH un ingénieur est capable d'inventorier par jour ?

Soumis par LM (non vérifié) le 09/03/2026Permalien