Le 18 novembre 2019 s’est tenu le Rendez-vous Gest’eau sur la concertation préalable dans le cadre des SAGE. Cette webconférence à destination des acteurs des SAGE a réuni 23 participants. Les enregistrements des interventions ainsi que les supports des présentations viennent d’être publiés.
Les Rendez-vous Gest’eau sont des webconférences d’une durée de 2h qui permettent aux acteurs de la gestion intégrée de l’eau d’échanger sur un sujet donné et de partager leurs expériences. Elles sont organisées par l'équipe Gest'eau de l'Office International de l'Eau avec le soutien financier de l'Office Français de la Biodiversité et l'appui du Ministère de la Transition écologique et solidaire.
Le Rendez-vous du 18 novembre 2019 portait sur la concertation préalable dans le cadre des SAGE : En quoi consiste cette procédure ? Quelle est sa base législative ? Comment la mettre en œuvre ? Quelles sont les missions du garant ? Quels retours d’expériences ?
Trois intervenants ont apporté leur expertise sur le sujet :
- Audrey MASSOT, Chargée de mission Animation territoriale de la politique de l'eau à la Direction de l'eau et de la biodiversité (Ministère de la transition écologique et solidaire), a présenté le cadre législatif et réglementaire ;
- Vincent CADORET, Chef de projet SAGE Vallée de la Garonne au Syndicat mixte d'études et d'aménagement de la Garonne (Smeag) est revenu sur la concertation préalable menée pour le SAGE Vallée de la Garonne ;
- Désiré HEINIMANN, Garant de la Commission nationale du débat public (CNDP), a expliqué le rôle et les missions du garant.
Vous pouvez maintenant accéder aux enregistrements des interventions et consulter les supports des présentations :
- [Présentation] La concertation préalable - Cadre législatif et réglementaire
- Restitution vidéo - La concertation préalable (1/3)
- [Présentation] La concertation préalable - Retour d'expérience du SAGE Vallée de la Garonne
- Restitution vidéo - La concertation préalable (2/3)
- [Présentation] La concertation préalable - Rôle et missions du garant
- Restitution vidéo - La concertation préalable (3/3)
Voici également quelques ressources complémentaires :
- Rapport de garants de la CNDP, consultables en ligne sur le site de la CNDP
- Liste des garants au niveau national et fonctions du garant, sur le site de la CNDP
- Exemples de modèles de déclaration d'intention, consultables sur les sites des préfectures compétentes ou sur gesteau.fr :
- Compte-rendu des ateliers/réunions publiques... menées dans le cadre de la concertation préalable sur certains territoires, consultables sur le site des SAGE concernés :
Retrouvez les autres Rendez-vous Gest'eau, sur la page dédiée https://www.gesteau.fr/rendez-vous-gesteau !