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Agout supérieur

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1074.35km²
Linéaire total des cours d'eau
0km
Linéaire du cours d'eau principal
242km
Liste des enjeux du contrat


# Pollutions industrielles
# Extraction de granit
# Insuffisance de la ressource

Emergence

Validation du dossier préalable
1982
Validation du projet de contrat
1986

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/02/1986
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1993
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Madame
Nom
Jacqueline ALQUIER
Fonction
Conseiller Général
Nombre de membres dans le comité de rivière
4
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
DDAF du Tarn
Type de la structure porteuse
Autre
Adresse

Cité administrative
Avenue du Maréchal Joffre
81013 ALBI CEDEX 9
France

Comité de bassin
Code du contrat
R004

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Les actualités du contrat de milieux