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Arc

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
2089.00km²
Linéaire du cours d'eau principal
120km
Liste des enjeux du contrat

Crues, érosion de berges - qualité eaux (friches industrielles)

Emergence

Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1994

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
28/06/1996
Durée du contrat
7

Achevé

Date de la clôture du contrat
2003
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves DURBET
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat du Pays de Maurienne
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Avenue d'Italie
BP 82
73303 SAINT JEAN DE MAURIENNE
France

Téléphone
0479641248
E-mail
riviere@maurienne.fr
SIRET
25730233100018
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Adrien DUPART
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
riviere@maurienne.fr
Rôle du contact
Directeur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Béatrice DARVES
Fonction
Directrice du Syndicat du Pays de Maurienne
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
riviere@maurienne.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R011

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Les actualités du contrat de milieux