Contrat de milieu Arc

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  • Informations générales

    Arc
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (62 éléments)
            • AIGUEBELLE Lien vers la fiche Sandre
            • AITON Lien vers la fiche Sandre
            • ALBIEZ-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • ALBIEZ-MONTROND Lien vers la fiche Sandre
            • ARGENTINE Lien vers la fiche Sandre
            • AUSSOIS Lien vers la fiche Sandre
            • AVRIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BESSANS Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEVAL-SUR-ARC Lien vers la fiche Sandre
            • BONVILLARET Lien vers la fiche Sandre
            • BRAMANS Lien vers la fiche Sandre
            • EPIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTCOUVERTE-LA-TOUSSUIRE Lien vers la fiche Sandre
            • FOURNEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • FRENEY Lien vers la fiche Sandre
            • HERMILLON Lien vers la fiche Sandre
            • JARRIER Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LANSLEBOURG-MONT-CENIS Lien vers la fiche Sandre
            • LANSLEVILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • LES CHAVANNES-EN-MAURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • MODANE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGELLAFREY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGILBERT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRICHER-ALBANNE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSAPEY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTVERNIER Lien vers la fiche Sandre
            • NOTRE-DAME-DU-CRUET Lien vers la fiche Sandre
            • ORELLE Lien vers la fiche Sandre
            • PONTAMAFREY-MONTPASCAL Lien vers la fiche Sandre
            • RANDENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DES-HURTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AVRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-CUINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FRANCOIS-LONGCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DES-HURTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'ARVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-MAURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-MONT-DENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'ARC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-SUR-LA-CHAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PANCRACE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-BELLEVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-DE-MAURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SORLIN-D'ARVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-DE-CUINES Lien vers la fiche Sandre
            • SOLLIERES-SARDIERES Lien vers la fiche Sandre
            • TERMIGNON Lien vers la fiche Sandre
            • VALLOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • VALMEINIER Lien vers la fiche Sandre
            • VILLAREMBERT Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARGONDRAN Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARODIN-BOURGET Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • L'Arc du Rau d'Ambin à l'Arvan, La Valloirette et le ravin de Saint Julien Lien vers la fiche Sandre
          • L' Arvan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Glandon (Trt) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Bugeon (Trt) Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arc de la source au Rau d'Ambin inclus et Doron de Termignon Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eau d'Olle à l'amont de la retenue de Grand Maison Lien vers la fiche Sandre
          • L'Isère de la confluence avec le Doron de Bozel à la confluence avec le Drac à Grenoble Lien vers la fiche Sandre
          • L'Arc de l'Arvan à la confluence avec l'Isère Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (3 éléments)
          • lac du mont-cenis Lien vers la fiche Sandre
          • lac de bissorte Lien vers la fiche Sandre
          • réservoir de grand-maison Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Alluvions de l'Arc en Maurienne Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Cenise et Pô Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    2089.00km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    120Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Crues, érosion de berges - qualité eaux (friches industrielles)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    17/06/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1994
    Mise en oeuvre
    Date de la signature du contrat:
    28/06/1996
    Durée du contrat:
    7
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2003
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Yves DURBET

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat du Pays de Maurienne
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Avenue d'Italie
    Adresse 2:
    BP 82
    Ville:
    SAINT JEAN DE MAURIENNE
    Code postal:
    73303
    Téléphone:
    0479641248
    SIRET:
    25730233100018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Adrien DUPART
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    riviere [at] maurienne [dot] fr
    Directeur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Béatrice DARVES
    Fonction:
    Directrice du Syndicat du Pays de Maurienne
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    riviere [at] maurienne [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R011
    Page mise à jour le 11/03/2016
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