Contrat de milieu Aude

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  • Informations générales

    Aude
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • AUDE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • LIMOUX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (1 élément)
          • L'Aude de la Sals au Fresquel Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    32.37km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    223Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux (caves coop.) - décharges sauv. - gestion ressource

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1989
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    12/05/1989
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1990
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    08/03/1991
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1997
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R018
    Page mise à jour le 11/03/2016
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