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Aude

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
32.37km²
Linéaire du cours d'eau principal
223km
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux (caves coop.) - décharges sauv. - gestion ressource

Emergence

Validation du dossier préalable
1989
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1990

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
08/03/1991
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1997
Comité de bassin
Code du contrat
R018

Les actualités du contrat de milieux