Contrat de milieu Aunelle-Rhônelle-Hogneau

  • Documents
  • Informations générales

    Aunelle-Rhônelle-Hogneau
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (49 éléments)
            • AMFROIPRET Lien vers la fiche Sandre
            • ARTRES Lien vers la fiche Sandre
            • AUDIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • AULNOY-LEZ-VALENCIENNES Lien vers la fiche Sandre
            • BAVAY Lien vers la fiche Sandre
            • BELLIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • BERMERIES Lien vers la fiche Sandre
            • BETTRECHIES Lien vers la fiche Sandre
            • BRUAY-SUR-L'ESCAUT Lien vers la fiche Sandre
            • BRY Lien vers la fiche Sandre
            • CRESPIN Lien vers la fiche Sandre
            • CURGIES Lien vers la fiche Sandre
            • ESTREUX Lien vers la fiche Sandre
            • ETH Lien vers la fiche Sandre
            • FAMARS Lien vers la fiche Sandre
            • FRASNOY Lien vers la fiche Sandre
            • GOMMEGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • GUSSIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • HON-HERGIES Lien vers la fiche Sandre
            • HOUDAIN-LEZ-BAVAY Lien vers la fiche Sandre
            • JENLAIN Lien vers la fiche Sandre
            • JOLIMETZ Lien vers la fiche Sandre
            • LA FLAMENGRIE Lien vers la fiche Sandre
            • LE QUESNOY Lien vers la fiche Sandre
            • LOCQUIGNOL Lien vers la fiche Sandre
            • MARESCHES Lien vers la fiche Sandre
            • MARLY Lien vers la fiche Sandre
            • MECQUIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • OBIES Lien vers la fiche Sandre
            • ORSINVAL Lien vers la fiche Sandre
            • POTELLE Lien vers la fiche Sandre
            • PRESEAU Lien vers la fiche Sandre
            • PREUX-AU-SART Lien vers la fiche Sandre
            • QUIEVRECHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • ROMBIES-ET-MARCHIPONT Lien vers la fiche Sandre
            • RUESNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AYBERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAULVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-WAAST Lien vers la fiche Sandre
            • SAULTAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SEBOURG Lien vers la fiche Sandre
            • SEPMERIES Lien vers la fiche Sandre
            • TAISNIERES-SUR-HON Lien vers la fiche Sandre
            • THIVENCELLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCIENNES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEREAU Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-POL Lien vers la fiche Sandre
            • WARGNIES-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • WARGNIES-LE-PETIT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • CANAL DE MONS (PARTIE ABANDONNEE) Lien vers la fiche Sandre
          • ESCAUT CANALISÉ Lien vers la fiche Sandre
          • VIEIL-ESCAUT Lien vers la fiche Sandre
          • HOGNEAU Lien vers la fiche Sandre
          • HELPE MINEURE Lien vers la fiche Sandre
          • SAMBRE CANALISEE Lien vers la fiche Sandre
          • ÉCAILLON Lien vers la fiche Sandre
          • RHONELLE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • VIGNOBLE, DU (ETANG) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Craie du Valenciennois Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    420.25km²
    Informations sur la superficie:

    2 sous bassins * versants affluents de l'escaut district hidrographique internationnal au titre de la DCE * ;

    Linéaire total des cours d'eau:
    150Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    60Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Crues fréquentes non maitrisées sur 2 bassins * versants ruraux très urbanisés dans les basses vallées. Ces crues ont été requalifiées après les épisodes de 2000/2001.

    Liste des enjeux du contrat:

    #Qualité des eaux, #pollution agricole, #eutrophisation, #valorisation milieux #inondations #l'Hogneau est transfrontalière

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    #Gerer la problématique des crues ,celles de 1993 ayant été l' élément déclenchant. #Organiser une restauration puis l'entretien écologiques sur l' ensemble du linéaire.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    3 sous bassins * : la rhonnelle 115 km2, l'aunelle: 73 km2 , l'hogneau 167km2 dont 60 en belgique. plusieurs zone géologique composent ce périmètre , 4 réservoirs aquifères existent et restituent 34.5 millions de m3/an; La pente de ces cours d'eau est importante : elle atteind 1% sur certains secteurs.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    nombreux hotels surtout à valenciennes gites ruraux industries automobiles et diverses, campings, 14 aappma,agiculture et élevage.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Cours d'eau non domainiaux. la partie belge relève de 2 institutions :les rivères principales dépendent du ministère de la région wallone, les affluents de la province du hainaut. Plusieurs EPCI * sont présentes COM D'AGGLO de valenciennes(220000h),COMde COM aunelle rhonelle(7000h)com de com pays quercitain (17000h) com de com du bavaisis (10000h) 2 PNR sont présents sur le territoire.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat est achevé, un PAPI est engagé sur le territoire.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1995
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    05/08/1997
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1999
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    14/12/2000
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2005
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Cécile GALLEZ
    Fonction:
    Maire présidente du CCVE
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    48

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté d'Agglomération de Valenciennes
    Type de la structure porteuse:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    146, rue Jean Jaurès
    Ville:
    SAINT SAULVE
    Code postal:
    59880
    Téléphone:
    0327472732
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Xavier CIROT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    ANTEA

    Financement des études:

    AGENCE, CG59? CR59/62,DIREN COLLECTIVITES

    Financement de l'animation:

    COLLECTIVITES

    Financement des actions de communication:

    AGENCE+COLLECTIVITES

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R019
    Page mise à jour le 11/03/2016
    ▲ Haut de page