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Aveyron Aval-Lère

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
1124.43km²
Linéaire total des cours d'eau
92km
Linéaire du cours d'eau principal
70km
Liste des enjeux du contrat

Gestion de la ressource (barrages) - Qualité des eaux, inondations.

Emergence

Validation du dossier préalable
1995
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1998

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
31/03/2000
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
31/03/2005
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Michel BAYLET
Fonction
Président du Conseil Général 82
Nombre de membres dans le comité de rivière
51
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Conseil Général de Tarn et Garonne
Type de la structure porteuse
Conseil général
Label EPTB
Non
Adresse

13 rue du Docteur Labat
82000 MONTAUBAN CEDEX
France

Téléphone
0563217980
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Laurent BERTHELOT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R023

Les actualités du contrat de milieux