Contrat de milieu Ay

  • Documents
  • Informations générales

    Ay
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (26 éléments)
            • ANDANCE Lien vers la fiche Sandre
            • ARDOIX Lien vers la fiche Sandre
            • ARRAS-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEMINAS Lien vers la fiche Sandre
            • ECLASSAN Lien vers la fiche Sandre
            • LAFARRE Lien vers la fiche Sandre
            • LALOUVESC Lien vers la fiche Sandre
            • OZON Lien vers la fiche Sandre
            • PAILHARES Lien vers la fiche Sandre
            • PREAUX Lien vers la fiche Sandre
            • QUINTENAS Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEPAULE Lien vers la fiche Sandre
            • ROIFFIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURE-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SUR-DOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-MAHUN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR Lien vers la fiche Sandre
            • SARRAS Lien vers la fiche Sandre
            • SATILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SECHERAS Lien vers la fiche Sandre
            • TALENCIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • VAUDEVANT Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOSC-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (4 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
    Superficie:
    160.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Contrat commencé en 1998 et achevé en 2003.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    1998
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2003
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal à Vocation Unique de l'Ay
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Le Village
    Ville:
    SAINT-ROMAIN-D'AY
    Code postal:
    07290
    Téléphone:
    0475349498
    Courriel:
    sivu.ay@wanadoo.fr
    SIRET:
    25070225500028

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R189
    Page mise à jour le 11/03/2016
    ▲ Haut de page