Contrat de milieu Ay - Ozon

  • Documents
  • Informations générales

    Ay - Ozon
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (15 éléments)
            • ARDOIX Lien vers la fiche Sandre
            • ARRAS-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHEMINAS Lien vers la fiche Sandre
            • ECLASSAN Lien vers la fiche Sandre
            • LALOUVESC Lien vers la fiche Sandre
            • OZON Lien vers la fiche Sandre
            • PREAUX Lien vers la fiche Sandre
            • QUINTENAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURE-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-DE-MAHUN Lien vers la fiche Sandre
            • SARRAS Lien vers la fiche Sandre
            • SATILLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SECHERAS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • Rau d'Ozon Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ay Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    156.00km²
    Informations sur la superficie:

    Situés entre le massif central et la vallée du Rhône, les bassins * versants des rivières de l'Ay et de l'Ozon se situent dans le Haut Vivarais, au Nord du département de l'Ardèche.

    De taille assez modeste (environ 160 Km²), les bassins versants * Ay-Ozon sont entourés au nord par celui de la Cance et au sud par celui du Doux.

    Linéaire du cours d'eau principal:
    35Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Gestion qualitative de la ressource en eau
    • Gestion quantitative de la ressource en eau 
    • Connaissance et diminution du risque d'inondation dans les zones à enjeux 
    • Restauration hydraulique et écologique des cours d'eau 
    • Valorisation paysagère et touristique des milieux aquatiques
    Informations sur les milieux aquatiques:

    La rivière d'Ay prend naissance à Satillieu à la confluence de deux ruisseaux :

    • Le Nant, qui draine un bassin * de 27 km² et qui prend sa source à Saint-Symphorien-de-Mahun, au lieu dit «Combes du Nant» (1200m).
    • Le Malpertuis, qui prend sa source au col des Faux à Lalouvesc (1020m) et possède un bassin versant * de 23 km².

    Sur l'amont du bassin * versant les nombreux ruisseaux drainent une multitude de petites combes à écoulement pérenne alors qu'à l'aval le bassin versant * se resserre considérablement. Les principaux affluents de l'Ay sont la Couranne, le Furon et le Mézayon. Ces petits ruisseaux s'assèchent volontiers en période estivale.

    À sa confluence avec le Rhône à Sarras, à 130m d'altitude, l'Ay a parcouru environ 32 Km et dévalé près de 1000m de dénivelé.

    L'Ozon naît de la confluence du ruisseau de Belhomme et du ruisseau des Cots de Simondon sur la commune de Saint Victor. Des sources situées dans les monts du Haut-Vivarais vers 550m d'altitude au confluent avec le contre-canal du Rhône, l'Ozon réalise un parcours de 14km sinueux et souvent taillé en gorges.

    Il est alimenté par une dizaine de petits torrents permanents (dont les principaux sont le Rancure et le Balandreau) et par de nombreux écoulements intermittents de fond de vallons. En tête de bassin le cours d'eau est noyé dans un barrage : la retenue des Meinettes, d'une superficie de 14 ha et d'un volume de stockage de 850 000 m3, qui est utilisée pour l'irrigation.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Le syndicat de rivière * Ay-Ozon a bâti durant plusieurs années le cadre du nouveau projet de Contrat de Rivières. Ainsi, 12 études préalables ont été menées afin d'affiner la connaissance des cours d'eau et lister les enjeux en terme de gestion de l'eau et des milieux aquatiques. Cinq grands axes, ou objectifs, ont été retenus :

    • Améliorer et préserver la qualité des cours d'eau
    • Optimiser la gestion quantitative de la ressource en eau
    • Préserver les fonctionnalités naturelles des milieux aquatiques
    • Prévenir et protéger les biens et les personnes contre le risque d'inondation
    • Sensibiliser la population et les élus à la préservation de l'eau et des milieux aquatiques

    Les objectifs du Contrat ont été traduits par un programme d'actions opérationnel, contenant 65 actions réparties dans 3 volets distincts :

    • Volet A : Amélioration et préservation de la qualité de l'eau. Les 18 opérations inscrites dans ce volet concernent les travaux d'assainissement * collectif et non collectif.
    • Volet B : Gestion de la ressource en eau et mise en valeur des milieux aquatiques. Ce volet comporte 28 opérations ayant pour objet la gestion quantitative concertée de la ressource en eau, la restauration écologique et la valorisation des milieux aquatiques, la limitation des risques d'inondation et la préservation des espèces emblématiques de nos rivières (écrevisse à pattes blanches, truite fario, barbeau méridional...).
    • Volet C : Communication, coordination et suivi du Contrat de Rivières. Les 19 actions de ce volet s'attachent à sensibiliser la population et les élus sur la préservation de l'eau et des milieux aquatiques mais aussi à mettre en place un programme d'évaluation et de suivi de la qualité globale de nos cours d'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé en mars 2012 pour une durée de 5 ans.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/09/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    14/11/2007
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    30/09/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/03/2012
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple de l'Ay Ozon
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Le village
    Ville:
    SAINT ROMAIN D'AY
    Code postal:
    07290
    Téléphone:
    0475349498
    Courriel:
    sivu.ay@wanadoo.fr
    SIRET:
    25070225500028
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jonathan MALINEAU
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475319498
    Courriel:
    sivu [dot] ay [at] wanadoo [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R200
    Page mise à jour le 05/01/2018
    ▲ Haut de page