Contrat de milieu Azergues

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  • Informations générales

    Azergues
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Azergues (2ième)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (52 éléments)
            • ALIX Lien vers la fiche Sandre
            • AMBERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • ANSE Lien vers la fiche Sandre
            • BAGNOLS Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT-D'AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • BULLY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBOST-ALLIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMELET Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSELAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATILLON Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZAY-D'AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CHENELETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHESSY Lien vers la fiche Sandre
            • CIVRIEUX-D'AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • CLAVEISOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • DAREIZE Lien vers la fiche Sandre
            • DIEME Lien vers la fiche Sandre
            • DOMMARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • FRONTENAS Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDRIS Lien vers la fiche Sandre
            • LACHASSAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • LAMURE-SUR-AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • LE BOIS-D'OINGT Lien vers la fiche Sandre
            • LE BREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • LEGNY Lien vers la fiche Sandre
            • LES CHERES Lien vers la fiche Sandre
            • LETRA Lien vers la fiche Sandre
            • LISSIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LOZANNE Lien vers la fiche Sandre
            • LUCENAY Lien vers la fiche Sandre
            • MARCILLY-D'AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • MARCY Lien vers la fiche Sandre
            • MOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • MORANCE Lien vers la fiche Sandre
            • OINGT Lien vers la fiche Sandre
            • POULE-LES-ECHARMEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • QUINCIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APPOLINAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-SUR-VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-LE-CHATOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-SUR-L'ARBRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DES-VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JUST-D'AVRAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'OINGT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NIZIER-D'AZERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VERAND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-PAULE Lien vers la fiche Sandre
            • SARCEY Lien vers la fiche Sandre
            • TERNAND Lien vers la fiche Sandre
            • VALSONNE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • La Saône de Villefranche sur Saône à la confluence avec le Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • L'Azergues de la Grande Combe à la Brévenne Lien vers la fiche Sandre
          • L'Azergue à l'aval de la Brevenne Lien vers la fiche Sandre
          • La Turdine à l'aval de la retenue de Joux et la Brévenne à l'aval de la confluence avec la Turdine Lien vers la fiche Sandre
          • Le Soanan Lien vers la fiche Sandre
          • L'Azergues de sa source à la Grande Combe Lien vers la fiche Sandre
          • La Vauxonne Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • gravière d'anse Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Domaine formations sédimentaire des Cotes chalonnaises et maconnaises Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    505.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    260Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    65Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Inondations, usages (pêche, seuils non franchissables), dégradation physique, transports solides

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    13/01/1998
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    04/06/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    23/10/2003
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    19/01/2004
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    19/01/2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bruno CHARVET
    Fonction:
    Président de la communauté de communes du Pays du Bois d'Oingt
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    40

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte pour le réaménagement de la plaine des Chères (SMRPC)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    42 rue de la Mairie
    Ville:
    AMBERIEUX D'AZERGUES
    Code postal:
    69480
    Téléphone:
    0474670619
    SIRET:
    25690086100012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre GADIOLET
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    contrat [dot] riviere [dot] azergues [at] wanadoo [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Pierre MAREY
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R117
    Page mise à jour le 11/03/2016
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