Contrat de milieu Bèze-Albane

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  • Informations générales

    Bèze-Albane
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • COTE-D'OR Lien vers la fiche Sandre (41 éléments)
            • ARC-SUR-TILLE Lien vers la fiche Sandre
            • ARCEAU Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUMONT-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BEIRE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • BELLENEUVE Lien vers la fiche Sandre
            • BEZE Lien vers la fiche Sandre
            • BEZOUOTTE Lien vers la fiche Sandre
            • BINGES Lien vers la fiche Sandre
            • BLAGNY-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURBERAIN Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBEIRE Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHEUGE Lien vers la fiche Sandre
            • CIREY-LES-PONTAILLER Lien vers la fiche Sandre
            • CUISEREY Lien vers la fiche Sandre
            • DAMPIERRE-ET-FLEE Lien vers la fiche Sandre
            • DRAMBON Lien vers la fiche Sandre
            • ETEVAUX Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LAMARCHE-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • LICEY-SUR-VINGEANNE Lien vers la fiche Sandre
            • LONGCHAMP Lien vers la fiche Sandre
            • LUX Lien vers la fiche Sandre
            • MAGNY-SAINT-MEDARD Lien vers la fiche Sandre
            • MARANDEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • MAXILLY-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • MIREBEAU-SUR-BEZE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMANCON Lien vers la fiche Sandre
            • NOIRON-SUR-BEZE Lien vers la fiche Sandre
            • OISILLY Lien vers la fiche Sandre
            • PONTAILLER-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LEGER-TRIEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAVOLLES Lien vers la fiche Sandre
            • TANAY Lien vers la fiche Sandre
            • TELLECEY Lien vers la fiche Sandre
            • TROCHERES Lien vers la fiche Sandre
            • VERONNES Lien vers la fiche Sandre
            • VIEVIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VONGES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (1 élément)
          • La Bèze Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Calcaires jurassiques du seuil et des Côtes et arrières-côtes de Bourgogne dans BV Saône en RD Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées du Dijonnais entre Ouche et Vingeanne Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Calcaires jurassiques sous couverture pied de côte bourguignonne Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    250.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    144Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    31Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Principales altérations constatées :

    • Pollutions diffuses * agricoles (nitrates et pesticides)
    • Présence de multiples ouvrages sur la Bèze
    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Assurer la concertation et la cohérence de la politique liée à l'eau
    • Lutter contre les sources de pollutions diffuses * d'origine agricole (nitrates et pesticides)
    • Protéger la ressource en eau potable et assurer sa pérennité (qualité et quantité)
    • Aménager les ouvrages afin de restaurer le fonctionnement géomorphologique originel de la rivière Bèze
    • Gérer les problématiques liées aux risques d'inondations

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été approuvé par le comité de bassin * Rhône-Méditerranée le 24 juin 2011 et s'est achevé en 2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Année 2006
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/12/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    11/07/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/06/2011
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    28/11/2011
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    28/11/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    LENOIR
    Fonction:
    Président
    Adresse 1:
    8, Place du Général Viard
    Ville:
    MIREBEAU-SUR-BEZE
    Code postal:
    21310
    Téléphone:
    0380365351
    Fax:
    0380365242
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    34

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône et Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    Délégation d'IS-SUR-TILLE
    Adresse 2:
    4 allée Jean-Moulin
    Adresse 3:
    BP16
    Ville:
    IS-SUR-TILLE
    Code postal:
    21120
    Téléphone:
    0380751721
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien MOREAU
    Fonction:
    Animateur des bassins * versants de la Tille et de la Bèze
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0380751721
    Courriel:
    julien [dot] moreau [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement de l'animation:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée et Corse
    • Conseil Régional de Bourgogne
    Financement des actions de communication:
    • Agence de l'Eau * Rhône-Méditerranée et Corse
    • Conseil Régional de Bourgogne

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R222
    Page mise à jour le 20/10/2017
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