Contrat de milieu Bienne

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  • Informations générales

    Bienne
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • JURA Lien vers la fiche Sandre (51 éléments)
            • AVIGNON-LES-SAINT-CLAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • BELLECOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • BOIS-D'AMONT Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSAL Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-DES-PRES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAUX-DES-PRES Lien vers la fiche Sandre
            • CHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • COISERETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CONDES Lien vers la fiche Sandre
            • COYRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • CUTTURA Lien vers la fiche Sandre
            • GRANDE-RIVIERE Lien vers la fiche Sandre
            • JEURRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOUILLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA PESSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA RIXOUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LAJOUX Lien vers la fiche Sandre
            • LAMOURA Lien vers la fiche Sandre
            • LARRIVOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVANCIA-EPERCY Lien vers la fiche Sandre
            • LAVANS-LES-SAINT-CLAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • LES BOUCHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES CROZETS Lien vers la fiche Sandre
            • LES MOLUNES Lien vers la fiche Sandre
            • LES MOUSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LES PIARDS Lien vers la fiche Sandre
            • LES ROUSSES Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHERES Lien vers la fiche Sandre
            • LEZAT Lien vers la fiche Sandre
            • LONGCHAUMOIS Lien vers la fiche Sandre
            • MARTIGNA Lien vers la fiche Sandre
            • MOLINGES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCUSEL Lien vers la fiche Sandre
            • MORBIER Lien vers la fiche Sandre
            • MOREZ Lien vers la fiche Sandre
            • PONTHOUX Lien vers la fiche Sandre
            • PRATZ Lien vers la fiche Sandre
            • PRENOVEL Lien vers la fiche Sandre
            • RAVILLOLES Lien vers la fiche Sandre
            • ROGNA Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LUPICIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • SEPTMONCEL Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-LES-SAINT-CLAUDE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-SAINT-SAUVEUR Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-SUR-BIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARDS-D'HERIA Lien vers la fiche Sandre
            • VIRY Lien vers la fiche Sandre
            • VULVOZ Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • AIN Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • ARBENT Lien vers la fiche Sandre
            • DORTAN Lien vers la fiche Sandre
            • OYONNAX Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • La Valserine Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ain de l'aval de Vouglans jusqu'à l'amont de Coiselet Lien vers la fiche Sandre
          • La Bienne du Tacon à la confluence avec l'Ain Lien vers la fiche Sandre
          • La Bienne de sa source jusqu'à la conflucence avec le Tacon, Tacon inclus Lien vers la fiche Sandre
          • La Semine Lien vers la fiche Sandre
          • Lange Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (5 éléments)
          • lac des mortes Lien vers la fiche Sandre
          • lac de coiselet Lien vers la fiche Sandre
          • lac de bellefontaine Lien vers la fiche Sandre
          • lac de l'abbaye Lien vers la fiche Sandre
          • lac des rousses Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    817.76km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    126Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    62Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollutions industrielles et agricoles, crues, Paysage - Restauration hydraulique

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1993
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    10/02/1995
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1995
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/11/1995
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2001
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jacques MICHELOT
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    76

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Parc Naturel Régional du Haut-Jura
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison du Haut-Jura
    Adresse 2:
    Lieudit Village
    Ville:
    LAJOUX
    Code postal:
    39310
    Téléphone:
    0384341230
    SIRET:
    25390166400016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Christian BRUNEL
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R027
    Page mise à jour le 11/03/2016
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