Contrat de milieu Bourbre

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  • Informations générales

    Bourbre
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Bourbre

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (87 éléments)
            • BADINIERES Lien vers la fiche Sandre
            • BELMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BIOL Lien vers la fiche Sandre
            • BLANDIN Lien vers la fiche Sandre
            • BONNEFAMILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BOURGOIN-JALLIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BURCIN Lien vers la fiche Sandre
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            • CHABONS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMAGNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHARANCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHARVIEU-CHAVAGNEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSIGNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUVILAIN Lien vers la fiche Sandre
            • CHAVANOZ Lien vers la fiche Sandre
            • CHELIEU Lien vers la fiche Sandre
            • CHEZENEUVE Lien vers la fiche Sandre
            • CHOZEAU Lien vers la fiche Sandre
            • COURTENAY Lien vers la fiche Sandre
            • CRACHIER Lien vers la fiche Sandre
            • CULIN Lien vers la fiche Sandre
            • DIZIMIEU Lien vers la fiche Sandre
            • DOISSIN Lien vers la fiche Sandre
            • DOLOMIEU Lien vers la fiche Sandre
            • DOMARIN Lien vers la fiche Sandre
            • ECLOSE Lien vers la fiche Sandre
            • FITILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • FOUR Lien vers la fiche Sandre
            • FRONTONAS Lien vers la fiche Sandre
            • GRENAY Lien vers la fiche Sandre
            • LA BATIE-MONTGASCON Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DE-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR-DU-PIN Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERPILLIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE PASSAGE Lien vers la fiche Sandre
            • LES ABRETS Lien vers la fiche Sandre
            • LES EPARRES Lien vers la fiche Sandre
            • L'ISLE-D'ABEAU Lien vers la fiche Sandre
            • MAUBEC Lien vers la fiche Sandre
            • MEYRIE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCARRA Lien vers la fiche Sandre
            • MONTREVEL Lien vers la fiche Sandre
            • MORAS Lien vers la fiche Sandre
            • NIVOLAS-VERMELLE Lien vers la fiche Sandre
            • OPTEVOZ Lien vers la fiche Sandre
            • PANISSAGE Lien vers la fiche Sandre
            • PANOSSAS Lien vers la fiche Sandre
            • PONT-DE-CHERUY Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHETOIRIN Lien vers la fiche Sandre
            • RUY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGNIN-SUR-BION Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DE-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-LE-GAZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHEF Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLAIR-DE-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DIDIER-DE-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-ANNE-SUR-GERVONDE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-BLANDINE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-DE-BRENS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-SOUDAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-BEL-ACCUEIL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ONDRAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-QUENTIN-FALLAVIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAVIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR-DE-CESSIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SALAGNON Lien vers la fiche Sandre
            • SATOLAS-ET-BONCE Lien vers la fiche Sandre
            • SEREZIN-DE-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • SERMERIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SICCIEU-SAINT-JULIEN-ET-CARISIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SOLEYMIEU Lien vers la fiche Sandre
            • SUCCIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TIGNIEU-JAMEYZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • TORCHEFELON Lien vers la fiche Sandre
            • TRAMOLE Lien vers la fiche Sandre
            • TREPT Lien vers la fiche Sandre
            • VALENCOGNE Lien vers la fiche Sandre
            • VASSELIN Lien vers la fiche Sandre
            • VAULX-MILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VENERIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VEYSSILIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VIGNIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEMOIRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • VIRIEU Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • COLOMBIER-SAUGNIEU Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (9 éléments)
          • La Bourbre du canal de Catelan au seuil Goy (fin des "marais de Bourgoin") Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourbre de la la confluence Hien/Boubre à l'amont du canal de Catelan Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourbre du seuil Goy au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Canal de Catelan Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourbre de l'agglomération de la Tour du Pin à la confluence Hien/Boubre Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hien de sa source au Rau de Bournand Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hien du Rau de Bournand à la confluence Hien/Boubre Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourbre de la source au "Pont de Cour" Lien vers la fiche Sandre
          • La Bourbre du Pont de Cour à l'amont de l'agglomération de la Tour du Pin Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • étang de moras Lien vers la fiche Sandre
          • lac saint-félix Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (7 éléments)
            • Alluvions du Rhône entre le confluent du Guiers et de la Bourbre Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques et moraines de l'Ile Crémieu Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Bourbre - Cattelan Lien vers la fiche Sandre
            • Couloirs de l'Est lyonnais (Meyzieu, Décines, Mions) Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions plaine de l'Ain Lien vers la fiche Sandre
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Plaine de Bièvre-Valloire Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (3 éléments)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires jurassiques et moraines de l'Ile Crémieu Lien vers la fiche Sandre
            • Miocène sous couverture Lyonnais et sud Dombes Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    930.00km²
    Informations sur la superficie:

    Le périmètre du Contrat de rivière est celui du SAGE, qui comprend le bassin * hydrographique de la Bourbre ainsi que des communes hors du bassin versant * hydrographique mais qui sont en lien souterrain avec l'hydrosystème Bourbre

    Informations sur les milieux aquatiques:

    La Bourbre prend sa source sur la commune de Burcin et se jette dans le Rhône à Chavanoz. Cette rivière de plaine a vu son lit fortement rectifié au fil du temps, pour l'utilisation de la force hydraulique, la valorisation des terres agricoles et l'urbanisation. Elle reçoit 3 principaux affluents en rive gauche, à caractère torrentiel : l'Hien, l'Agny et le Bion.

    La Bourbre reçoit également en rive droite, les eaux du Canal du Catelan, émissaire creusé par l'homme pour drainer une vaste plaine marécageuse. L'ensemble de ces principaux cours d'eau forme un réseau hydrographique d'environ 150 km.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat de rivière a été signé le 18 octobre 2010 pour une durée de 6 ans. Le plan d'actions, engagé en 2010, comprend des actions :

    • de reconquête de la qualité des eaux et de lutte contre les pollutions
    • de réhabilitation, de protection et de mise en valeur des milieux aquatiques
    • de gestion des inondations et d'information sur les risques naturels
    • d'amélioration de la gestion quantitative
    • d'évaluation et de communication
    Emergence
    Réflexion préalable:
    2006
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    20/12/2007
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    08/03/2010
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    10/06/2010
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    18/10/2010
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Juin 2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard COTTAZ
    Fonction:
    Président du comité de rivière
    Adresse 1:
    6, Place Albert Thévenon
    Ville:
    LA TOUR DU PIN
    Code postal:
    38110
    Téléphone:
    0474833455
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    64

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte d'Aménagement du Bassin * de la Bourbre
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    6, Place Albert Thévenon
    Ville:
    LA TOUR DU PIN
    Code postal:
    38110
    Téléphone:
    0474833455
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Virginie AUGERAUD
    Fonction:
    Chargée de mission Contrat d'actions
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    virginie [dot] augeraud [at] smabb [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Olivier MESNARD
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474833455
    Courriel:
    olivier [dot] mesnard [at] smabb [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine BARRAY
    Fonction:
    Chargée de projet Eau/Agriculture/Milieux
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0474833455
    Courriel:
    sandrine [dot] barray [at] smabb [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement des études:

    Les opérations inscrites dans ce contrat bénéficient d'un soutien financier spécifique de la Région Rhône-Alpes, du Conseil général de l'Isère, de l'Agence de l'eau * et de l'Etat.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R198
    Page mise à jour le 16/10/2017
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