Contrat de milieu Buech

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  • Informations générales

    Buech
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (2 éléments)
          • ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • MISON Lien vers la fiche Sandre
            • SISTERON Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTES-ALPES Lien vers la fiche Sandre (50 éléments)
            • ANTONAVES Lien vers la fiche Sandre
            • ASPREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • ASPRES-SUR-BUECH Lien vers la fiche Sandre
            • BARCILLONNETTE Lien vers la fiche Sandre
            • CHABESTAN Lien vers la fiche Sandre
            • CHANOUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-D'OZE Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAUNEUF-DE-CHABRE Lien vers la fiche Sandre
            • ESPARRON Lien vers la fiche Sandre
            • ETOILE-SAINT-CYRICE Lien vers la fiche Sandre
            • EYGUIANS Lien vers la fiche Sandre
            • FURMEYER Lien vers la fiche Sandre
            • GAP Lien vers la fiche Sandre
            • L'EPINE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BATIE-MONTSALEON Lien vers la fiche Sandre
            • LA BEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • LA CLUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA FAURIE Lien vers la fiche Sandre
            • LA HAUTE-BEAUME Lien vers la fiche Sandre
            • LA PIARRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-DES-ARNAUDS Lien vers la fiche Sandre
            • LAGRAND Lien vers la fiche Sandre
            • LARAGNE-MONTEGLIN Lien vers la fiche Sandre
            • LAZER Lien vers la fiche Sandre
            • LE BERSAC Lien vers la fiche Sandre
            • LE SAIX Lien vers la fiche Sandre
            • MANTEYER Lien vers la fiche Sandre
            • MEREUIL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLUS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJAY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTMAUR Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROND Lien vers la fiche Sandre
            • NOSSAGE-ET-BENEVENT Lien vers la fiche Sandre
            • ORPIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • OZE Lien vers la fiche Sandre
            • RABOU Lien vers la fiche Sandre
            • RIBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AUBAN-D'OZE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-EN-BEAUCHENE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-D'ARGENCON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE Lien vers la fiche Sandre
            • SALEON Lien vers la fiche Sandre
            • SAVOURNON Lien vers la fiche Sandre
            • SERRES Lien vers la fiche Sandre
            • SIGOTTIER Lien vers la fiche Sandre
            • SORBIERS Lien vers la fiche Sandre
            • TRESCLEOUX Lien vers la fiche Sandre
            • UPAIX Lien vers la fiche Sandre
            • VEYNES Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • LABOREL Lien vers la fiche Sandre
            • LUS-LA-CROIX-HAUTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEBOIS-LES-PINS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Aménagement EDF du Buech Lien vers la fiche Sandre
          • Canal EDF Lien vers la fiche Sandre
          • Le Buëch amont Lien vers la fiche Sandre
          • Le Buëch aval Lien vers la fiche Sandre
          • le Céans Lien vers la fiche Sandre
          • la Blaisance Lien vers la fiche Sandre
          • Le Buëch de sa source à la confluence avec le Petit Buech inclus, le Beoux,et le torrent de Maraise Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau 1 (2 éléments)
            • Calcaires crétacés du Dévoluy + Aiguilles de Lus Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Durance amont et de ses affluents Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    1424.69km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    298Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    120Km
    Problèmes majeurs sur le territoire:

    Nous sommes confrontés à deux problématiques principales: # la gestion des sédiments graveleux du Buëch, # le partage de la ressource en eau. D'autres problématiques motivent la mise en oeuvre d'un contrat de rivière: # préservation de l'écosystème rivière, # divagation du lit et érosion des berges, # entretien des digues protégeant des habitations, # amélioration du traitement des rejets domestiques, # développement d'une valorisation touristique.

    Liste des enjeux du contrat:

    # Inondations # Eutrophisation # Zone karstique # Gazoduc # Transport solide # Etiages # Patrimoine piscicole très important

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La motivation première des élus reposait sur une volonté de valoriser la rivière comme un élément patrimonial attractif sur le plan touristique et de la qualité de vie. Le projet a évolué vers une gestion maîtrisée du cours d'eau. Les principaux objectifs du contrat de rivière sont : # la préservation et la valorisation de la qualité écologique du cours d'eau, # la protection des personnes et des biens contre les crues, # l'entretien pérenne du lit et des berges, # le partage équitable de la ressource en eau.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le Buëch est une rivière torrentielle à caractère méditérannéen (hautes eaux d'automne et de printemps, étiage estival très marqué). Le bassin * versant, orienté nord sud, s'étend entre le Vercors, le Dévoluy, le bassin * Gapençais et le massif des Baronnies. C'est un territoire de moyennes montagnes et de transition entre les Alpes proprement dites et la Provence. L'altitude varie de 2700m au sommet du Pic de Bure à 400m à la confluence avec la Durance. Du poitn de vue géologique, les calcaires crétacés et les marnes noires se partagent les reliefs, alors que le fond de vallée est constitué de morraines glaciaires issues de la Durance et de dépôts fluviatiles récents.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    Le bassin * versant du Buëch est un territoire rural, partagé entre l'élevage ovin et l'arboriculture intensive.Le tourisme vert se développe de façon continue, la vallée étant réputée pour son réseau de sentiers de randonnées pédestres, équestre et surtout VTT. L'escalade, avec le site phare d'Orpierre, la pêche, réputée dans le Buëch, complète l'offre. L'artisanat, les commerces de proximité et de petites entreprises familiales innovantes, dans l'informatique, l'aéronautique ou l'agro alimentaire, complètent le tableau. Le bassin versant * compte une population de 20 000 habitants répartie sur 56 communes. Sisteron, Veynes et Laragne sont les seuls pôles urbains du territoire et représentent à elles seules 12 000 habitants.

    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Partagée entre trois départements (26, 05, 04) et deux régions (PACA et Rhône-Alpes), découpée en 9 communautés des communes, 2 pays, la vallée est éclatée politiquement et administrativement. La problématique rivière dépasse ces découpages pour donner une cohérence à la gestion du Buëch au travers d'un syndicat mixte regroupant les intercommunalités et baptisé SMIGIBA.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été signé en 2008 pour une durée de 7 ans. Un avenant pour la période 2016-2017 a ensuite été signé. Il a pris fin en novembre 2017.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    01/05/1999
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2001
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/05/2002
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    03/10/2002
    Validation du projet de contrat:
    31/01/2008
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    30/09/2008
    Durée du contrat:
    7 ans
    Date de l'avenant:
    08/03/2016
    Durée de l'avenant:
    2 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    30/11/2017
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Pierre BOIVIN
    Fonction:
    Président
    Téléphone:
    0966442126
    Adresse 1:
    Maison de l'Intercommunalité
    Ville:
    ASPRES SUR BUECH
    Code postal:
    05140
    Téléphone:
    0966442126
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    46

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte de gestion intercommunautaire du Buëch et de ses affluents (SMIGIBA)
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison de l'Intercommunalité
    Ville:
    ASPRES SUR BUECH
    Code postal:
    05140
    Téléphone:
    0966442126
    SIRET:
    25050121000018
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Carolyne VASSAS
    Fonction:
    Chef de projet contrat de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0966442126
    Courriel:
    cvassas [dot] smigiba [at] orange [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Pierre BOIVIN
    Fonction:
    Président SMIGIBA
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    smigiba05 [at] orange [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    # SOGREAH # SIEE # HYDRETUDES # Conservatoire des Ecosystèmes de Provence (CEEP) # Maison Régionale de l'Eau

    Financement des études:

    # Etat # Union Européenne # Agence de l'Eau * # Conseils Généraux 05, 04 et 26 # Conseils Régionaux Rhône Alpes et PACA

    Financement de l'animation:

    # Agence de l'Eau * # Conseil Général 05 # Conseil Régional PACA

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R138
    Page mise à jour le 12/12/2017
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