Aller au contenu principal

Cance-Deume-Torrenson

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
476.86km²
Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
158km
Linéaire du cours d'eau principal
55km
Liste des enjeux du contrat


# Pollution industrielle
# Forte pression urbaine
# Eaux pluviales
# Entretien des berges
# Inondations, étiage

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat s'est achevé en 2011

Emergence

Validation du dossier préalable
1999
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2003

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
23/02/2004
Durée du contrat
6

Achevé

Date de la clôture du contrat
2011
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Louis-Claude GAGNAIRE
Fonction
Président du syndicat des Trois rivières
Nombre de membres dans le comité de rivière
89
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat des 3 rivières
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

Château de la Lombardière
BP 8
07430 DAVEZIEUX
France

Téléphone
0475676675
E-mail
contact@3rivieres.fr
SIRET
25070233900012
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Guillaume DUFAUD
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0475676675
E-mail
contact@3rivieres.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R131

Les actualités du contrat de milieux