Contrat de milieu Cance-Deume-Torrenson

  • Documents
  • Informations générales

    Cance-Deume-Torrenson
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Cance Deûme Torrenson et affluents du Rhône (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (23 éléments)
            • ANDANCE Lien vers la fiche Sandre
            • ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • ARDOIX Lien vers la fiche Sandre
            • BOULIEU-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • DAVEZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONESTIER Lien vers la fiche Sandre
            • QUINTENAS Lien vers la fiche Sandre
            • ROIFFIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLAIR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ETIENNE-DE-VALOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-D'AY Lien vers la fiche Sandre
            • SARRAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAVAS Lien vers la fiche Sandre
            • TALENCIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • THORRENC Lien vers la fiche Sandre
            • VANOSC Lien vers la fiche Sandre
            • VERNOSC-LES-ANNONAY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLEVOCANCE Lien vers la fiche Sandre
            • VOCANCE Lien vers la fiche Sandre
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (8 éléments)
            • BOURG-ARGENTAL Lien vers la fiche Sandre
            • BURDIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER Lien vers la fiche Sandre
            • GRAIX Lien vers la fiche Sandre
            • LA VERSANNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-MOLIN-MOLETTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SAUVEUR-EN-RUE Lien vers la fiche Sandre
            • THELIS-LA-COMBE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • Rau de Torrenson Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • L'Ay Lien vers la fiche Sandre
          • La Cance de la Deume au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Cance en amont de la confluence avec la Deume Lien vers la fiche Sandre
          • Déome en amont de Bourg Argental (Rejet de Bourg Argental ) Lien vers la fiche Sandre
          • Déome de l'amont de Bourg Argental à la confluence Cance Deume Lien vers la fiche Sandre
          • Ecoutay Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Socle Monts du lyonnais sud, Pilat et Monts du Vivarais BV Rhône, Gier, Cance, Doux Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    476.86km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    158Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    55Km
    Liste des enjeux du contrat:

    # Pollution industrielle # Forte pression urbaine # Eaux pluviales # Entretien des berges # Inondations, étiage

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat s'est achevé en 2011

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1999
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    08/02/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2003
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/02/2004
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2011
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Louis-Claude GAGNAIRE
    Fonction:
    Président du syndicat des Trois rivières
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    89

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat des 3 rivières
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Château de la Lombardière
    Adresse 2:
    BP 8
    Ville:
    DAVEZIEUX
    Code postal:
    07430
    Téléphone:
    0475676675
    SIRET:
    25070233900012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Guillaume DUFAUD
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475676675
    Courriel:
    contact [at] 3rivieres [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R131
    Page mise à jour le 11/03/2016
    ▲ Haut de page