Contrat de milieu Chalonnais Thalie, Orbize et Corne

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  • Informations générales

    Chalonnais Thalie, Orbize et Corne
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • SAONE-ET-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (39 éléments)
            • ALUZE Lien vers la fiche Sandre
            • BARIZEY Lien vers la fiche Sandre
            • BISSEY-SOUS-CRUCHAUD Lien vers la fiche Sandre
            • BUXY Lien vers la fiche Sandre
            • CHALON-SUR-SAONE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPFORGEUIL Lien vers la fiche Sandre
            • CHARRECEY Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEL-MORON Lien vers la fiche Sandre
            • CHATENOY-LE-ROYAL Lien vers la fiche Sandre
            • CHENOVES Lien vers la fiche Sandre
            • DRACY-LE-FORT Lien vers la fiche Sandre
            • FARGES-LES-CHALON Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINES Lien vers la fiche Sandre
            • FRAGNES Lien vers la fiche Sandre
            • GIVRY Lien vers la fiche Sandre
            • GRANGES Lien vers la fiche Sandre
            • JAMBLES Lien vers la fiche Sandre
            • JULLY-LES-BUXY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHARMEE Lien vers la fiche Sandre
            • LA LOYERE Lien vers la fiche Sandre
            • LESSARD-LE-NATIONAL Lien vers la fiche Sandre
            • LUX Lien vers la fiche Sandre
            • MELLECEY Lien vers la fiche Sandre
            • MERCUREY Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAGNY-LES-BUXY Lien vers la fiche Sandre
            • MOROGES Lien vers la fiche Sandre
            • ROSEY Lien vers la fiche Sandre
            • RULLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DESERT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GERMAIN-LES-BUXY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LOUP-DE-VARENNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARD-DE-VAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-SOUS-MONTAIGU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VALLERIN Lien vers la fiche Sandre
            • SEVREY Lien vers la fiche Sandre
            • VIREY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • rivière des curles Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la ratte Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la fontaine couverte Lien vers la fiche Sandre
          • rivière la talie Lien vers la fiche Sandre
          • rivière l'orbise Lien vers la fiche Sandre
          • La Corne Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (5 éléments)
            • Domaine formations sédimentaire des Cotes chalonnaises et maconnaises Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Saône entre le confluent du Doubs et les Monts d'Or + alluvions de la Grosnes Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions plaine des Tilles, nappe de Dijon sud + nappes profondes Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Monts du lyonnais, beaujolais, maconnais et chalonnais BV Saône Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires sous couverture du pied des côtes maconnaise et chalonnaise Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    321.00km²
    Informations sur la superficie:

    D'une surface de 321 km², le territoire retenu pour le Contrat des rivières du Chalonnais correspond aux limites physiques du bassin * versant de la Corne, rivière qui possède deux affluents principaux : l'Orbize et la Thalie, aux confluences situées sur la commune de Saint-Rémy.

    Linéaire total des cours d'eau:
    237Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    0Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • restauration de la qualité des eaux, avec une réduction des pollutions diverses, phytosanitaires, domestiques et industrielles
    • restauration des cours d'eau et de leurs berges
    • zones humides * et préservation des espèces patrimoniales
    Informations sur les milieux aquatiques:

    237 km de cours d'eau (Corne, Orbize, Thalie et leurs affluents), des régimes extrêmes de crues et d'étiages.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    Composé de 39 communes aux paysages fortement contrastés entre les coteaux viticoles, la plaine agricole et l'agglomération Chalonnaise, le bassin * versant de la Corne présente d'importants enjeux relatifs à l'eau. Qualité des eaux, morphologie des cours d'eau, zones humides * et inondations constituent les thèmes d'intervention prioritaires.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le territoire appartient au bassin * hydrographique de la Saône et peut se diviser en 3 sous bassins * : le bassin de la Corne sur lequel on distingue le sous bassin de l'Orbize et le sous bassin de Thalie.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • 3 000 entreprises dont 470 entreprises industrielles,
    • 132 exploitants agricoles et 2 450 ha de vignoble,
    • 87 900 habitants.
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    En liaison étroite avec les Syndicats de rivières * locaux et avec le soutien de la Communauté d'Agglomération du Grand Chalon, l'Etablissement Public Territorial du Bassin * Saône & Doubs (EPTB), a été chargé d'élaborer le Contrat des rivières du Chalonnais dont l'objectif est d'améliorer la qualité de l'eau et la gestion globale des cours d'eau.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    La validation du projet de contrat en comité d'agrément a été faite le 24 juin 2013.

    Une dizaine de partenaires ont signé le 04 décembre 2013 le contrat des rivières du Chalonnais. Trois ans de travail et de concertation ont permis d'aboutir à un vaste programme de 119 actions à mener sur cinq ans, pour un budget d'environ 20 millions d'euros HT.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2008-2010
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    19/11/2010
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/09/2011
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    24/06/2013
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    04/12/2013
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    1 an
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    220 rue du km 400
    Ville:
    MÂCON
    Code postal:
    71000
    Téléphone:
    0385219812
    Fax:
    0385227345

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    EPTB Saône Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    220 rue du km 400
    Ville:
    MÂCON
    Code postal:
    71000
    Téléphone:
    0385219812
    Fax:
    0385227345
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Rachel FABRE
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0385219819
    Courriel:
    rachel [dot] fabre [at] eptb-saone-doubs [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Christophe SIRUGUE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R249
    Page mise à jour le 16/10/2017
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