Contrat de milieu Chéran

  • Documents
  • Informations générales

    Chéran
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (22 éléments)
            • ALBY-SUR-CHERAN Lien vers la fiche Sandre
            • ALLEVES Lien vers la fiche Sandre
            • BLOYE Lien vers la fiche Sandre
            • BOUSSY Lien vers la fiche Sandre
            • CHAINAZ-LES-FRASSES Lien vers la fiche Sandre
            • CHAPEIRY Lien vers la fiche Sandre
            • CUSY Lien vers la fiche Sandre
            • GRUFFY Lien vers la fiche Sandre
            • HERY-SUR-ALBY Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SAINT-MAURICE Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MARCELLAZ-ALBANAIS Lien vers la fiche Sandre
            • MARIGNY-SAINT-MARCEL Lien vers la fiche Sandre
            • MASSINGY Lien vers la fiche Sandre
            • MOYE Lien vers la fiche Sandre
            • MURES Lien vers la fiche Sandre
            • QUINTAL Lien vers la fiche Sandre
            • RUMILLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYLVESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • SALES Lien vers la fiche Sandre
            • VIUZ-LA-CHIESAZ Lien vers la fiche Sandre
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (16 éléments)
            • AILLON-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • AILLON-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • ALBENS Lien vers la fiche Sandre
            • ARITH Lien vers la fiche Sandre
            • BELLECOMBE-EN-BAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • CESSENS Lien vers la fiche Sandre
            • DOUCY-EN-BAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • ECOLE Lien vers la fiche Sandre
            • JARSY Lien vers la fiche Sandre
            • LA COMPOTE Lien vers la fiche Sandre
            • LA MOTTE-EN-BAUGES Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHATELARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE NOYER Lien vers la fiche Sandre
            • LESCHERAINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FRANCOIS-DE-SALES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-REINE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • Le Sierroz de la source à la confluence avec la Deisse et la Deisse Lien vers la fiche Sandre
          • Le Fier de la confluence avec la Fillière jusqu'au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chéran du Barrage de Banges à la confluence avec le Fier Lien vers la fiche Sandre
          • Le Chéran de sa source au Barrage de Banges Lien vers la fiche Sandre
          • Nant d'Aillon Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Calcaires et marnes du massif des Bauges Lien vers la fiche Sandre
            • Formations variées de l'Avant-Pays savoyard dans BV du Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    507.54km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    51Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux (pollutions domestiques, agricoles & domestiques) , extraction de matériaux, Pêche - canoë-kayak

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    28/06/1995
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1997
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    11/10/1997
    Durée du contrat:
    10
    Date de l'avenant:
    06/05/2004
    Durée de l'avenant:
    5 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    31/12/2008
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    59

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat mixte interdépartemental d'aménagement du Chéran
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Maison du Pays d'Alby
    Ville:
    ALBY SUR CHERAN
    Code postal:
    74540
    Téléphone:
    0450682611
    SIRET:
    25740198400014
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Sandrine ROQUE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Régis TALGUEN
    Fonction:
    Technicien de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    rtalguen [at] si-cheran [dot] com
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Marcel VERNEY
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R037
    Page mise à jour le 11/03/2016
    ▲ Haut de page