Contrat de milieu Chiers

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  • Informations générales

    Chiers
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • GRAND-EST (1 élément)
          • ARDENNES Lien vers la fiche Sandre (45 éléments)
            • AMBLIMONT Lien vers la fiche Sandre
            • AUFLANCE Lien vers la fiche Sandre
            • BAZEILLES Lien vers la fiche Sandre
            • BIEVRES Lien vers la fiche Sandre
            • BLAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • BREVILLY Lien vers la fiche Sandre
            • CARIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • DAIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • DOUZY Lien vers la fiche Sandre
            • ESCOMBRES-ET-LE-CHESNOIS Lien vers la fiche Sandre
            • EUILLY-ET-LOMBUT Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCHEVAL Lien vers la fiche Sandre
            • FROMY Lien vers la fiche Sandre
            • HERBEUVAL Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERTE-SUR-CHIERS Lien vers la fiche Sandre
            • LA MONCELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LES DEUX-VILLES Lien vers la fiche Sandre
            • LINAY Lien vers la fiche Sandre
            • MAIRY Lien vers la fiche Sandre
            • MALANDRY Lien vers la fiche Sandre
            • MARGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MARGUT Lien vers la fiche Sandre
            • MATTON-ET-CLEMENCY Lien vers la fiche Sandre
            • MESSINCOURT Lien vers la fiche Sandre
            • MOGUES Lien vers la fiche Sandre
            • MOIRY Lien vers la fiche Sandre
            • MOUZON Lien vers la fiche Sandre
            • OSNES Lien vers la fiche Sandre
            • POURU-AUX-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • POURU-SAINT-REMY Lien vers la fiche Sandre
            • PUILLY-ET-CHARBEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • PURE Lien vers la fiche Sandre
            • REMILLY-AILLICOURT Lien vers la fiche Sandre
            • RUBECOURT-ET-LAMECOURT Lien vers la fiche Sandre
            • SACHY Lien vers la fiche Sandre
            • SAILLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAPOGNE-SUR-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SIGNY-MONTLIBERT Lien vers la fiche Sandre
            • TETAIGNE Lien vers la fiche Sandre
            • TREMBLOIS-LES-CARIGNAN Lien vers la fiche Sandre
            • VAUX-LES-MOUZON Lien vers la fiche Sandre
            • VILLERS-CERNAY Lien vers la fiche Sandre
            • VILLY Lien vers la fiche Sandre
            • WILLIERS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Meuse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Rhin-Meuse
        • Artois-Picardie
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHIN-MEUSE
      • District Européen (1 élément)
        • Meuse
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (8 éléments)
            • Calcaires du Dogger des côtes de Meuse ardennaises Lien vers la fiche Sandre
            • Grès du Lias inférieur d'Hettange Luxembourg Lien vers la fiche Sandre
            • Socle ardennais Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Lias des Ardennes Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de la Meuse, de la Chiers, et de la Bar Lien vers la fiche Sandre
            • Grès du Lias inférieur d'Hettange Luxembourg Lien vers la fiche Sandre
            • Argiles du Lias des Ardennes Lien vers la fiche Sandre
            • Grès du Lias inférieur d'Hettange Luxembourg Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    325.00km²
    Informations sur la superficie:

    Au total, le bassin * versant est de 2222 km² dont 2000 km² en France et 325 km² dans le département des Ardennes

    Linéaire total des cours d'eau:
    0Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    136Km
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Ce contrat de rivière ne concerne que le département des Ardennes. Le bassint versant s'étend également en Belgique et dans les départements de la Meurthe et Moselle et de la Meuse. Cours d'eau transfrontalier (la Chiers prend sa source au Luxembourg).

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a existé (il a notamment reçu un avis favorable par la commission d'agrément le 15 juin 2006), et semble achevé aujourd'hui. Les dates exactes de son élaboration/mise en oeuvre ne sont pas connues.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    15/06/2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    Années 2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes des 3 cantons (Carignan, Mouzon, Raucourt)
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    37 ter avenue du Général de Gaulle
    Ville:
    CARIGNAN
    Code postal:
    08110
    Téléphone:
    0324279098
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Joël ARBOGAST
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    jo [dot] arbogast [at] wanadoo [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhin-Meuse
    Code du contrat:
    R172
    Page mise à jour le 19/07/2018
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