Contrat de milieu Clarence

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  • Informations générales

    Clarence
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (1 élément)
          • PAS-DE-CALAIS Lien vers la fiche Sandre (46 éléments)
            • ALLOUAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • AMES Lien vers la fiche Sandre
            • AMETTES Lien vers la fiche Sandre
            • ANNEZIN Lien vers la fiche Sandre
            • AUCHEL Lien vers la fiche Sandre
            • AUCHY-AU-BOIS Lien vers la fiche Sandre
            • AUMERVAL Lien vers la fiche Sandre
            • BAILLEUL-LES-PERNES Lien vers la fiche Sandre
            • BOURECQ Lien vers la fiche Sandre
            • BOURS Lien vers la fiche Sandre
            • BURBURE Lien vers la fiche Sandre
            • BUSNES Lien vers la fiche Sandre
            • CALONNE-RICOUART Lien vers la fiche Sandre
            • CALONNE-SUR-LA-LYS Lien vers la fiche Sandre
            • CAMBLAIN-CHATELAIN Lien vers la fiche Sandre
            • CAUCHY-A-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • CHOCQUES Lien vers la fiche Sandre
            • ECQUEDECQUES Lien vers la fiche Sandre
            • FERFAY Lien vers la fiche Sandre
            • FLORINGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • FONTAINE-LES-HERMANS Lien vers la fiche Sandre
            • GONNEHEM Lien vers la fiche Sandre
            • HINGES Lien vers la fiche Sandre
            • LABEUVRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPUGNOY Lien vers la fiche Sandre
            • LESPESSES Lien vers la fiche Sandre
            • LIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LILLERS Lien vers la fiche Sandre
            • LOZINGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • MAREST Lien vers la fiche Sandre
            • MARLES-LES-MINES Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-BERNANCHON Lien vers la fiche Sandre
            • NEDON Lien vers la fiche Sandre
            • NEDONCHEL Lien vers la fiche Sandre
            • OBLINGHEM Lien vers la fiche Sandre
            • PERNES Lien vers la fiche Sandre
            • PRESSY Lien vers la fiche Sandre
            • ROBECQ Lien vers la fiche Sandre
            • SACHIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINS-LES-PERNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FLORIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VENANT Lien vers la fiche Sandre
            • TANGRY Lien vers la fiche Sandre
            • VALHUON Lien vers la fiche Sandre
            • VENDIN-LES-BETHUNE Lien vers la fiche Sandre
            • WESTREHEM Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • L'Escaut, la Somme et les cours d'eau côtiers de la Manche et de la Mer du Nord
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ARTOIS-PICARDIE
      • District Européen (1 élément)
        • Escaut
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (9 éléments)
          • LAWE Lien vers la fiche Sandre
          • CLARENCE Lien vers la fiche Sandre
          • BUSNES (RIVIÈRE DE) Lien vers la fiche Sandre
          • GUARBECQUE Lien vers la fiche Sandre
          • CANAL D'AIRE A LA BASSÉE Lien vers la fiche Sandre
          • LYS Lien vers la fiche Sandre
          • VIEILLE LYS Lien vers la fiche Sandre
          • VIEILLE LYS AVAL Lien vers la fiche Sandre
          • CLARENCE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Craie de l'Artois et de la vallée de la Lys Lien vers la fiche Sandre
            • Craie de l'Artois et de la vallée de la Lys Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    296.60km²
    Informations sur la superficie:

    Le bassin * versant considéré s'étend sur 296 km².

    Linéaire total des cours d'eau:
    130Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    30Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Les enjeux concernent principalement les inondations, la maîtrise de l'urbanisme, la qualité des eaux et les sédiments. Plus généralement, le rôle du contrat consiste à présenter, restaurer et entretenir la Clarence, ses affluents et leurs écosystèmes.

    Informations sur les milieux aquatiques:

    Le réseau hydrographique du bassin * de la Clarence se caractérise par des eaux de qualité physico-chimique généralement moyenne à mauvaise, particulièrement en période estivale durant laquelle les capacités de dilution des cours d'eau sont réduites.

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    La principale démarche consiste à lutter contre les inondations récurentes et à améliorer le développement de l'assainissement * collectif.

    Caractéristiques physiques du bassin:

    Le bassin * comprend quatre grands axes d'écoulement, étendus des collines de l'Artois à la Plaine de la Lys : la Clarence, la Nave, le Fossé Rimbert et la Busnes, la Busnette et le Grand-Nocq.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:
    • 13 industries,
    • 45 élevages représentant 30000UGB et 41000HA de cultures sont recensés sur ce bassin * versant.
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le bassin * est concerné par trois EPCI * qui regroupent 47 communes pour une population de 85000 habitants

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Un PAPI Lys est venu se superposer à ce contrat. Le Comité de Rivière Clarence s'est réuni pour la dernière fois le 23 décembre 2009 afin de clôturer le Contrat de Rivière Clarence, signé en janvier 2004.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1995
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    22/02/1996
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    2002
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    26/01/2004
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    23/12/2009
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Adresse 1:
    26 rue des Martyrs
    Ville:
    LILLERS
    Code postal:
    62190
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    30

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal pour le contrat de rivière de la Clarence et de ses affluents
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Adresse 1:
    26 rue des Martyrs
    Adresse 2:
    B.P. 57
    Ville:
    LILLERS
    Code postal:
    62190
    Téléphone:
    0321546070
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Francis TERNOY
    Fonction:
    Président du Syndicat intercommunal pour contrat de rivière Clarence
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    sage à ANNECY

    Financement des études:

    Agence Diren CR59/62, communes

    Financement de l'animation:

    Par EPCI * (établissement public de coopération intercommunale)

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R104
    Page mise à jour le 11/03/2016
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