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Clarence

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
296.60km²
Informations sur la superficie

Le bassin versant considéré s'étend sur 296 km².

Informations sur les milieux aquatiques

Le réseau hydrographique du bassin de la Clarence se caractérise par des eaux de qualité physico-chimique généralement moyenne à mauvaise, particulièrement en période estivale durant laquelle les capacités de dilution des cours d'eau sont réduites.

Linéaire total des cours d'eau
130km
Linéaire du cours d'eau principal
30km
Liste des enjeux du contrat

Les enjeux concernent principalement les inondations, la maîtrise de l'urbanisme, la qualité des eaux et les sédiments. Plus généralement, le rôle du contrat consiste à présenter, restaurer et entretenir la Clarence, ses affluents et leurs écosystèmes.

Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

La principale démarche consiste à lutter contre les inondations récurentes et à améliorer le développement de l'assainissement collectif.

Caractéristiques physiques du bassin

Le bassin comprend quatre grands axes d'écoulement, étendus des collines de l'Artois à la Plaine de la Lys : la Clarence, la Nave, le Fossé Rimbert et la Busnes, la Busnette et le Grand-Nocq.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • 13 industries,

  • 45 élevages représentant 30000UGB et 41000HA de cultures sont recensés sur ce bassin versant.

Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le bassin est concerné par trois EPCI qui regroupent 47 communes pour une population de 85000 habitants

Commentaire sur l'état d'avancement

Un PAPI Lys est venu se superposer à ce contrat. Le Comité de Rivière Clarence s'est réuni pour la dernière fois le 23 décembre 2009 afin de clôturer le Contrat de Rivière Clarence, signé en janvier 2004.

Emergence

Validation du dossier préalable
1995
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
2002

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
26/01/2004
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
23/12/2009
Adresse 1
26 rue des Martyrs
Ville
LILLERS
Code postal
62190
Nombre de membres dans le comité de rivière
30
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal pour le contrat de rivière de la Clarence et de ses affluents
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Adresse

26 rue des Martyrs
B.P. 57
62190 LILLERS
France

Téléphone
0321546070
Intervenant
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Francis TERNOY
Fonction
Président du Syndicat intercommunal pour contrat de rivière Clarence
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat

sage à ANNECY

Financement des études

Agence Diren CR59/62, communes

Financement de l'animation

Par EPCI (établissement public de coopération intercommunale)

Comité de bassin
Code du contrat
R104

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