Contrat de milieu Coise

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  • Informations générales

    Coise
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    Autre contrat mené sur le territoire:
    Coise (2ème contrat)

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • LOIRE Lien vers la fiche Sandre (23 éléments)
            • AVEIZIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • BELLEGARDE-EN-FOREZ Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMBOEUF Lien vers la fiche Sandre
            • CHATELUS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAZELLES-SUR-LYON Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CUZIEU Lien vers la fiche Sandre
            • FONTANES Lien vers la fiche Sandre
            • GRAMMOND Lien vers la fiche Sandre
            • LA GIMOND Lien vers la fiche Sandre
            • MARCENOD Lien vers la fiche Sandre
            • MARINGES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROND-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-LE-PUY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-LES-OULES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTO-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-SUR-COISE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GALMIER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HEAND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MEDARD-EN-FOREZ Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-EN-JAREZ Lien vers la fiche Sandre
            • VEAUCHE Lien vers la fiche Sandre
            • VIRICELLES Lien vers la fiche Sandre
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (11 éléments)
            • AVEIZE Lien vers la fiche Sandre
            • COISE Lien vers la fiche Sandre
            • DUERNE Lien vers la fiche Sandre
            • GREZIEU-LE-MARCHE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-SUR-COISE Lien vers la fiche Sandre
            • LARAJASSE Lien vers la fiche Sandre
            • POMEYS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-LA-COTE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-EN-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-CATHERINE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Loire-Bretagne
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • LOIRE-BRETAGNE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (2 éléments)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • LA LOIRE DEPUIS BONSON JUSQU'AU COMPLEXE DE VILLEREST Lien vers la fiche Sandre
          • LA COISE DEPUIS SAINT-DENIS-SUR-COISE JUSQU'A SAINT-GALMIER Lien vers la fiche Sandre
          • LA COISE DEPUIS SAINT-GALMIER JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
          • Le Garon de la source à Brignais Lien vers la fiche Sandre
          • La Brévenne à l'amont de la confluence avec la Turdine Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Formations variées bassin houiller stéphanois BV Rhône Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    444.61km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux pollution agricole -élevage - pêche - tourisme vert

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    18/08/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1995
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    07/02/1996
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    BOUCHARDON
    Fonction:
    SIVU pour l'aménagement de la Coise
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    42

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIVU pour l'aménagement de la Coise
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    SAINT GALMIER
    Code postal:
    42330
    Téléphone:
    0477525457
    SIRET:
    25420161900015
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Yves PIOT
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    yvespiotcoise [at] msn [dot] com

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R038
    Page mise à jour le 11/03/2016
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