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Coise

Page mise à jour le 29/04/2019

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Autre contrat mené sur le territoire
Superficie
444.61km²
Liste des enjeux du contrat

Qualité des eaux pollution agricole -élevage - pêche - tourisme vert

Emergence

Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1995

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
07/02/1996
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
2002
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
BOUCHARDON
Fonction
SIVU pour l'aménagement de la Coise
Nombre de membres dans le comité de rivière
42
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIVU pour l'aménagement de la Coise
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Mairie
42330 SAINT GALMIER
France

Téléphone
0477525457
E-mail
yvespiotcoise@msn.com
SIRET
25420161900015
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Yves PIOT
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
yvespiotcoise@msn.com
Comité de bassin
Code du contrat
R038

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