Contrat de milieu Deux Helpes

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  • Informations générales

    Deux Helpes
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • HAUTS-DE-FRANCE (2 éléments)
          • NORD Lien vers la fiche Sandre (37 éléments)
            • ANOR Lien vers la fiche Sandre
            • AVESNELLES Lien vers la fiche Sandre
            • AVESNES-SUR-HELPE Lien vers la fiche Sandre
            • BAIVES Lien vers la fiche Sandre
            • BAS-LIEU Lien vers la fiche Sandre
            • BEAUREPAIRE-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • BOULOGNE-SUR-HELPE Lien vers la fiche Sandre
            • CARTIGNIES Lien vers la fiche Sandre
            • DOMPIERRE-SUR-HELPE Lien vers la fiche Sandre
            • EPPE-SAUVAGE Lien vers la fiche Sandre
            • ETROEUNGT Lien vers la fiche Sandre
            • FELLERIES Lien vers la fiche Sandre
            • FERON Lien vers la fiche Sandre
            • FLAUMONT-WAUDRECHIES Lien vers la fiche Sandre
            • FLOYON Lien vers la fiche Sandre
            • FOURMIES Lien vers la fiche Sandre
            • GLAGEON Lien vers la fiche Sandre
            • GRAND-FAYT Lien vers la fiche Sandre
            • HAUT-LIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LAROUILLIES Lien vers la fiche Sandre
            • LIESSIES Lien vers la fiche Sandre
            • MARBAIX Lien vers la fiche Sandre
            • MAROILLES Lien vers la fiche Sandre
            • MOUSTIER-EN-FAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • NOYELLES-SUR-SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
            • OHAIN Lien vers la fiche Sandre
            • PETIT-FAYT Lien vers la fiche Sandre
            • PRISCHES Lien vers la fiche Sandre
            • RAINSARS Lien vers la fiche Sandre
            • RAMOUSIES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINS-DU-NORD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-SUR-HELPE Lien vers la fiche Sandre
            • SEMERIES Lien vers la fiche Sandre
            • TAISNIERES-EN-THIERACHE Lien vers la fiche Sandre
            • TRELON Lien vers la fiche Sandre
            • WALLERS-TRELON Lien vers la fiche Sandre
            • WIGNEHIES Lien vers la fiche Sandre
          • AISNE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • CLAIRFONTAINE Lien vers la fiche Sandre
            • FONTENELLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CAPELLE Lien vers la fiche Sandre
            • ROCQUIGNY Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (2 éléments)
        • La Sambre
        • La Seine et les cours d'eau côtiers normands
      • Comité de bassin (3 éléments)
        • Artois-Picardie
        • Rhin-Meuse
        • Seine-Normandie
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • ARTOIS-PICARDIE
        • SEINE-NORMANDIE
      • District Européen (2 éléments)
        • Meuse
        • Seine
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • L'Oise de sa source au confluent du Gland (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Morteau de sa source au confluent du Noirrieu (exclu) Lien vers la fiche Sandre
          • TARSY Lien vers la fiche Sandre
          • HELPE MAJEURE Lien vers la fiche Sandre
          • HELPE MINEURE Lien vers la fiche Sandre
          • SAMBRE RIVIÈRE Lien vers la fiche Sandre
          • RIVIÈRETTE/SAMBRE Lien vers la fiche Sandre
          • SAMBRE CANALISEE Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • VAL JOLY, DU (LAC) Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (2 éléments)
            • Calcaires de l'Avesnois Lien vers la fiche Sandre
            • Bordure du Hainaut Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    544.90km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    300Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    118Km
    Liste des enjeux du contrat:

    #Pollution domestique et industrielle #Restauration de l'écoulement, gestion barrages #Trame verte

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:

    #GERER LES INONDATIONS ET RESTAURER D'UNE MANIERE ENVIRONNEMENTALE LES MILIEUX

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    se terminera novembre 2001 Il faut noter la continuité des opérations de restauration et d'entretien ecologiques qui tiennet compte du PDPG et des objectifs de le DCE * .

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1990
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    03/06/1991
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1995
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/10/1996
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2002
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    52

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement et l'entretien des cours d'eau de l'Avesnois
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Téléphone:
    0327575238
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Jean-Luc MAUDOUX
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Artois-Picardie
    Code du contrat:
    R051
    Page mise à jour le 11/03/2016
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