Contrat de milieu Doux

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  • Informations générales

    Doux
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • ARDECHE Lien vers la fiche Sandre (38 éléments)
            • ALBOUSSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • ARLEBOSC Lien vers la fiche Sandre
            • BOFFRES Lien vers la fiche Sandre
            • BOUCIEU-LE-ROI Lien vers la fiche Sandre
            • BOZAS Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMPIS Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER-LE-JEUNE Lien vers la fiche Sandre
            • COLOMBIER-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • DESAIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • DEVESSET Lien vers la fiche Sandre
            • EMPURANY Lien vers la fiche Sandre
            • ETABLES Lien vers la fiche Sandre
            • GILHOC-SUR-ORMEZE Lien vers la fiche Sandre
            • LABATIE-D'ANDAURE Lien vers la fiche Sandre
            • LAFARRE Lien vers la fiche Sandre
            • LALOUVESC Lien vers la fiche Sandre
            • LAMASTRE Lien vers la fiche Sandre
            • LE CRESTET Lien vers la fiche Sandre
            • LEMPS Lien vers la fiche Sandre
            • NOZIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PAILHARES Lien vers la fiche Sandre
            • PLATS Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEPAULE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AGREVE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-EN-VIVARAIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-GROZON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARTHELEMY-LE-PLAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BASILE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELICIEN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-DE-MUZOLS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEURE-D'ANDAURE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-SUR-DOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROMAIN-DE-LERPS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SYLVESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VICTOR Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNON-SUR-RHONE Lien vers la fiche Sandre
            • VAUDEVANT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • Rau d'Ozon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rhône de la confluence Saône à la confluence Isère Lien vers la fiche Sandre
          • L'Eysse, la Dorne, et l'Eyrieux de sa source au Ranc de Courbier Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de la Daronne au Rhône Lien vers la fiche Sandre
          • La Daronne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de la carrière de Dessaignes à la Daronne Lien vers la fiche Sandre
          • Le Doux de sa source à la carrière de Dessaignes Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac de devesset Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Alluvions du Rhône entre le confluent de la Saône et de l'Isère + alluvions du Garon Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    742.81km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    66Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollutions domestiques, étiages sévères, pollutions agricoles, crues, étiages sévères (irrigation), centrales électriques, Entretien et valorisation du patrimoine naturel - Paysage - Tourisme (canoë kayak, pêche)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1991
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    16/03/1992
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1992
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    10/12/1992
    Durée du contrat:
    3
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1997
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    30

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIVU du Doux Clair
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Le Village
    Ville:
    BOUCIEU LE ROY
    Code postal:
    07270
    Téléphone:
    0475067857
    SIRET:
    25070167900012
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    GADIOLLET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    GRANGIER
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R044
    Page mise à jour le 11/03/2016
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