Aller au contenu principal

Doux

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
742.81km²
Linéaire du cours d'eau principal
66km
Liste des enjeux du contrat

Pollutions domestiques, étiages sévères, pollutions agricoles, crues, étiages sévères (irrigation), centrales électriques, Entretien et valorisation du patrimoine naturel - Paysage - Tourisme (canoë kayak, pêche)

Emergence

Validation du dossier préalable
1991
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
1992

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
10/12/1992
Durée du contrat
3

Achevé

Date de la clôture du contrat
1997
Nombre de membres dans le comité de rivière
30
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
SIVU du Doux Clair
Type de la structure porteuse
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Label EPTB
Non
Adresse

Le Village
07270 BOUCIEU LE ROY
France

Téléphone
0475067857
SIRET
25070167900012
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
GADIOLLET
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
GRANGIER
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R044

Les actualités du contrat de milieux