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Etang de Biguglia - Bevinco

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Signé en cours d'exécution
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
186.00km²
Caractéristiques institutionnelles du bassin

Le contrat d’étang Biguglia-Bevinco étant élaboré pour permettre la mise en oeuvre opérationnelle de certaines dispositions du SAGE du Biguglia, le Comité d’étang est composé des mêmes membres que la Commission Locale de l’Eau auxquels sont associés des organismes et maitres d’ouvrage intervenant dans le périmètre du SAGE.

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat a été validé le 8 décembre 2014, puis signé le 12 octobre 2015 pour une durée de 5 ans.

Emergence

Validation du dossier préalable
17/06/2008
Validation du projet de contrat
08/12/2014

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
12/10/2015
Durée du contrat
5 ans
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Conseil Général de Haute-Corse
Type de la structure porteuse
Conseil général
Label EPTB
Non
Adresse

Hôtel du Département
Rond-Point du Général Leclerc
20405 BASTIA CEDEX
France

Téléphone
0495555763
Site internet
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Patrice CERRUTI
Fonction
Chargé de mission
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Téléphone
0495555763
E-mail
pcerruti@cg2b.fr
Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat

1.2.3. SOLEIL

Comité de bassin
Code du contrat
R213

Documents des contrats de milieux

Les actualités du contrat de milieux

  • Le contrat d'Etang Biguglia Bevinco est signé

    02 novembre 2015

    Le contrat d'Etang Biguglia Bevinco est signé

    Lire la suite