Contrat de milieu Etang de Biguglia - Bevinco

  • Documents
  • Informations générales

    Etang de Biguglia - Bevinco
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Etang de Biguglia

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • CORSE (1 élément)
          • HAUTE-CORSE Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • BIGUGLIA Lien vers la fiche Sandre
            • BORGO Lien vers la fiche Sandre
            • FURIANI Lien vers la fiche Sandre
            • LUCCIANA Lien vers la fiche Sandre
            • MURATO Lien vers la fiche Sandre
            • OLMETA-DI-TUDA Lien vers la fiche Sandre
            • RUTALI Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Les cours d'eau de la Corse
      • Comité de bassin (2 éléments)
        • Corse
        • Guadeloupe
      • Circonscription de bassin (2 éléments)
        • CORSE
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Les cours d'eau de la Corse
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (1 élément)
          • Côtiers du Bevinco inclus au ruisseau de San Pancrazio inclus Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 1 (3 éléments)
            • Aquifères alluviaux majeurs corses (Fium Alto, Golo, Plaine de Mormorana, Bevinco) Lien vers la fiche Sandre
            • Socle Corse ancienne granitique + formations volcaniques Cintu, Bastelica et Bavella Lien vers la fiche Sandre
            • Formations métamorphiques Corse Est Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Formations métamorphiques Corse Est Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    186.00km²
    Caractéristiques institutionnelles du bassin:

    Le contrat d'étang Biguglia-Bevinco étant élaboré pour permettre la mise en oeuvre opérationnelle de certaines dispositions du SAGE du Biguglia, le Comité d'étang est composé des mêmes membres que la Commission Locale de l'Eau * auxquels sont associés des organismes et maitres d'ouvrage intervenant dans le périmètre du SAGE * .

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat a été validé le 8 décembre 2014, puis signé le 12 octobre 2015 pour une durée de 5 ans.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    17/06/2008
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    08/12/2014
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    12/10/2015
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Conseil Général de Haute-Corse
    Type de la structure porteuse:
    Conseil général
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Hôtel du Département
    Adresse 2:
    Rond-Point du Général Leclerc
    Ville:
    BASTIA CEDEX
    Code postal:
    20405
    Téléphone:
    0495555763
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Patrice CERRUTI
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0495555763
    Courriel:
    pcerruti [at] cg2b [dot] fr

    Fonctionnement

    Bureaux d'études ayant travaillé pour le contrat:

    1.2.3. SOLEIL

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Corse
    Code du contrat:
    R213
    Page mise à jour le 11/03/2016
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