Contrat de milieu Foron du Chablais Genevois

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  • Informations générales

    Foron du Chablais Genevois
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • HAUTE-SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (9 éléments)
            • AMBILLY Lien vers la fiche Sandre
            • ANNEMASSE Lien vers la fiche Sandre
            • BONS-EN-CHABLAIS Lien vers la fiche Sandre
            • CRANVES-SALES Lien vers la fiche Sandre
            • GAILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • JUVIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MACHILLY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CERGUES Lien vers la fiche Sandre
            • VILLE-LA-GRAND Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • Le Foron en amont de Ville la Grand Lien vers la fiche Sandre
          • Le Foron à l'aval de Ville la Grand Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    68.03km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    20Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Maîtrise de l'urbanisme, crues, assainissement * ,transfrontalier

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    1996
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    03/07/1997
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    13/03/1998
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    18/09/2003
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    22/01/2004
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2010
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Renée MAGNIN
    Fonction:
    Maire de Gaillard, présidente du SIFOR
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    45

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    SIVU d'aménagement et d'entretien du Foron du Chablais Genevois
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Mairie
    Adresse 2:
    47 RUE DES VIGNES
    Adresse 3:
    BP 36
    Ville:
    GAILLARD
    Code postal:
    74240
    Téléphone:
    0450871348
    Courriel:
    sifor@wanadoo.fr
    SIRET:
    25740252900016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Arnaud DELAJOUD
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    sifor [at] wanadoo [dot] fr
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Mélanie BARBER LAIGLE
    Fonction:
    Technicienne de rivière
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Autre
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Anne-Marie DOPIERALSKI
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R103
    Page mise à jour le 11/03/2016
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