Contrat de milieu Gorges de l'Aveyron

  • Documents
  • Informations générales

    Gorges de l'Aveyron
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (2 éléments)
          • TARN Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • LE RIOLS Lien vers la fiche Sandre
            • MONTROSIER Lien vers la fiche Sandre
            • PENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LAGUEPIE Lien vers la fiche Sandre
          • TARN-ET-GARONNE Lien vers la fiche Sandre (7 éléments)
            • BRUNIQUEL Lien vers la fiche Sandre
            • CAZALS Lien vers la fiche Sandre
            • FENEYROLS Lien vers la fiche Sandre
            • LAGUEPIE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRICOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANTONIN-NOBLE-VAL Lien vers la fiche Sandre
            • VAREN Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (7 éléments)
          • La Bonnette de sa source au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • La Vère du confluent de la Vervère au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de l'Alzou de sanvensa au confluent du Viaur Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent de le Vère au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • Le Viaur du confluent du Céor au confluent de l'Aveyron Lien vers la fiche Sandre
          • Le Candour de sa source au confluent du Viaur Lien vers la fiche Sandre
          • L'Aveyron du confluent du Viaur au confluent de la Vère Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Alluvions de l'Aveyron et de la Lère Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires des Causses du Quercy BV Aveyron Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires, dolomies et grés du lias BV de l'Aveyron secteur hydro o5 Lien vers la fiche Sandre
            • Sables, grés, calcaires et dolomies de l'infra-toarcien Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    323.52km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    120Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Assainissement * domestique - Paysages (tourisme - canoë-kayak, passes à poissons)

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1986
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    30/07/1986
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1987
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    10/01/1989
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1994
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R022
    Page mise à jour le 11/03/2016
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