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Grésivaudan

Page mise à jour le 20/10/2017

Informations générales
Etat d'avancement
Élaboration
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
808.00km²
Milieux aquatiques
Commentaire sur l'état d'avancement

Les études préalables au contrat de rivière sont finalisées mais la période de transition entre le Xème et le XIème programme de l'Agence de l'eau a généré une évolution du dispositif contractuel envisagé. Le type de contrat (bassin, thématique, etc.) n'est pas acté mais devrait être lancé dans le courant de l'année 2018.

Elaboration

Réflexion préalable
01/01/2009

Emergence

Validation du dossier préalable
24/06/2011
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Communauté de Communes Pays du Grésivaudan
Type de la structure porteuse
Communauté de communes
Label EPTB
Non
Adresse

390, rue Henri Fabre
38926 CROLLES CEDEX
France

Téléphone
0476080457
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Monsieur
Nom
Sébastien DEBOST
Fonction
Chef de projet milieux aquatiques et prévention des inondations
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
E-mail
sdebost@le-gresivaudan.fr
Comité de bassin
Code du contrat
R251

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