Contrat de milieu Grésivaudan

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  • Informations générales

    Grésivaudan
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • SAINT-ETIENNE-DE-CUINES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-REMY-DE-MAURIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DES-VILLARDS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-COLOMBAN-DES-VILLARDS Lien vers la fiche Sandre
            • ARVILLARD Lien vers la fiche Sandre
            • PRESLE Lien vers la fiche Sandre
            • DETRIER Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-BLANCHE Lien vers la fiche Sandre
            • ENTREMONT-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • LES MARCHES Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHETTE Lien vers la fiche Sandre
            • VILLAROUX Lien vers la fiche Sandre
            • LES MOLLETTES Lien vers la fiche Sandre
            • LAISSAUD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-HELENE-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • FRANCIN Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (62 éléments)
            • ALLEVARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-D'ALLEVARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHEYLAS Lien vers la fiche Sandre
            • MORETEL-DE-MAILLES Lien vers la fiche Sandre
            • LA CHAPELLE-DU-BARD Lien vers la fiche Sandre
            • PINSOT Lien vers la fiche Sandre
            • GONCELIN Lien vers la fiche Sandre
            • ALLEMOND Lien vers la fiche Sandre
            • VAUJANY Lien vers la fiche Sandre
            • LE MOUTARET Lien vers la fiche Sandre
            • PONTCHARRA Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAXIMIN Lien vers la fiche Sandre
            • THEYS Lien vers la fiche Sandre
            • BERNIN Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES Lien vers la fiche Sandre
            • LA PIERRE Lien vers la fiche Sandre
            • CROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • LES ADRETS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ISMIER Lien vers la fiche Sandre
            • VILLARD-BONNOT Lien vers la fiche Sandre
            • LA FERRIERE Lien vers la fiche Sandre
            • FROGES Lien vers la fiche Sandre
            • REVEL Lien vers la fiche Sandre
            • LE VERSOUD Lien vers la fiche Sandre
            • LA COMBE-DE-LANCEY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MURY-MONTEYMOND Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LE-VIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-AGNES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'URIAGE Lien vers la fiche Sandre
            • LIVET-ET-GAVET Lien vers la fiche Sandre
            • CHAMROUSSE Lien vers la fiche Sandre
            • SECHILIENNE Lien vers la fiche Sandre
            • CHAPAREILLAN Lien vers la fiche Sandre
            • LA FLACHERE Lien vers la fiche Sandre
            • LA BUISSIERE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-D'ALLOIX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-DE-MERCUZE Lien vers la fiche Sandre
            • LE TOUVET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-MARIE-DU-MONT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT Lien vers la fiche Sandre
            • BARRAUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BERNARD Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DE-CHARTREUSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LA TERRASSE Lien vers la fiche Sandre
            • TENCIN Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHAMP-PRES-FROGES Lien vers la fiche Sandre
            • HURTIERES Lien vers la fiche Sandre
            • LUMBIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PANCRASSE Lien vers la fiche Sandre
            • DOMENE Lien vers la fiche Sandre
            • MURIANETTE Lien vers la fiche Sandre
            • GIERES Lien vers la fiche Sandre
            • VENON Lien vers la fiche Sandre
            • MEYLAN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-D'HERES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBONNOT-SAINT-MARTIN Lien vers la fiche Sandre
            • HERBEYS Lien vers la fiche Sandre
            • VAULNAVEYS-LE-HAUT Lien vers la fiche Sandre
            • CORENC Lien vers la fiche Sandre
            • BIVIERS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (24 éléments)
          • ruisseau de crolles Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du vernon* Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau salin Lien vers la fiche Sandre
          • torrent le gleyzin Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la coche Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de laval Lien vers la fiche Sandre
          • torrent le veyton Lien vers la fiche Sandre
          • Isère du Bréda au Drac Lien vers la fiche Sandre
          • La Bréda Lien vers la fiche Sandre
          • Isère de l'Arly au Bréda Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau des adrets Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de vorz Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de craponoz* Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la combe de lancey Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le coisetan Lien vers la fiche Sandre
          • torrent le bens Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la combe madame Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau du doménon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau de la terrasse Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau d'alloix Lien vers la fiche Sandre
          • le glandon Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le pleynet Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau le sonnant d'uriage Lien vers la fiche Sandre
          • torrent le joudron Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • bassin du cheylas Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (2 éléments)
          • Niveau 2 (1 élément)
            • Domaine plissé BV Isère et Arc Lien vers la fiche Sandre
          • Niveau 1 (5 éléments)
            • Alluvions de l'Isère Combe de Savoie et Grésivaudan + Breda Lien vers la fiche Sandre
            • Calcaires et marnes du massif de la Chartreuse Lien vers la fiche Sandre
            • Alluvions de l'Y grenoblois Isère / Drac / Romanche Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Isère et Arc Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    808.00km²

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Les études préalables au contrat de rivière sont finalisées mais la période de transition entre le Xème et le XIème programme de l'Agence de l'eau * a généré une évolution du dispositif contractuel envisagé. Le type de contrat (bassin * , thématique, etc.) n'est pas acté mais devrait être lancé dans le courant de l'année 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    01/01/2009
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    24/06/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes Pays du Grésivaudan
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    390, rue Henri Fabre
    Ville:
    CROLLES CEDEX
    Code postal:
    38926
    Téléphone:
    0476080457
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Sébastien DEBOST
    Fonction:
    Chef de projet milieux aquatiques et prévention des inondations
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    sdebost [at] le-gresivaudan [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R251
    Page mise à jour le 20/10/2017
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