Contrat de milieu Guil

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  • Informations générales

    Guil
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (1 élément)
          • HAUTES-ALPES Lien vers la fiche Sandre (13 éléments)
            • ABRIES Lien vers la fiche Sandre
            • AIGUILLES Lien vers la fiche Sandre
            • ARVIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CEILLAC Lien vers la fiche Sandre
            • CHATEAU-VILLE-VIEILLE Lien vers la fiche Sandre
            • EYGLIERS Lien vers la fiche Sandre
            • GUILLESTRE Lien vers la fiche Sandre
            • MOLINES-EN-QUEYRAS Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-DAUPHIN Lien vers la fiche Sandre
            • RISOUL Lien vers la fiche Sandre
            • RISTOLAS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VERAN Lien vers la fiche Sandre
            • VARS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (5 éléments)
          • Le Cristillan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Guil de sa source au torrent de l'Aigue Agnelle inclus Lien vers la fiche Sandre
          • Le Guil de la confluence avec le torrent d'Aigue Agnelle à la confluence avec le Cristillan Lien vers la fiche Sandre
          • Le Guil de la confluence avec le Cristillan à la confluence avec la Durance Lien vers la fiche Sandre
          • Torrent Chagne Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    737.41km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    48Km
    Liste des enjeux du contrat:

    amélioration qualité des eaux, piscicole, inondations, mise en valeur paysagère, conflits d'usage

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    2000
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    08/02/2001
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    23/04/2004
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    22/03/2005
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    3 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    2013
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    40

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Parc Naturel Régional du Queyras
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    La ville
    Ville:
    ARVIEUX
    Code postal:
    05350
    Téléphone:
    0492468820
    SIRET:
    25050060000011
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Xavier BLETTERIE
    Fonction:
    Chargé de mission Eau et Aménagement du territoire
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    x [dot] bletterie [at] pnr-queyras [dot] fr

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R081
    Page mise à jour le 26/07/2016
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