Contrat de milieu Haut Tarn

  • Documents
  • Informations générales

    Haut Tarn
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (1 élément)
          • LOZERE Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • BEDOUES Lien vers la fiche Sandre
            • BEDOUES-COCURES Lien vers la fiche Sandre
            • FLORAC-TROIS-RIVIERES Lien vers la fiche Sandre
            • FRAISSINET-DE-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • ISPAGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA MALENE Lien vers la fiche Sandre
            • LAVAL-DU-TARN Lien vers la fiche Sandre
            • LE MASSEGROS-CAUSSES-GORGES Lien vers la fiche Sandre
            • LE PONT-DE-MONTVERT-SUD-MONT-LOZERE Lien vers la fiche Sandre
            • LE ROZIER Lien vers la fiche Sandre
            • LES VIGNES Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBRUN Lien vers la fiche Sandre
            • QUEZAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GEORGES-DE-LEVEJAC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PIERRE-DES-TRIPIERS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ROME-DE-DOLAN Lien vers la fiche Sandre
            • GORGES DU TARN CAUSSES Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • La Mimente de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn de sa source au confluent du Tarnon Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Valat de la Combe au confluent de la Jonte Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarn du confluent du Tarnon au confluent du Valat de la Combe (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tarnon de sa source au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
          • La Jonte du confluent du Béthuzon au confluent du Tarn Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    637.31km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution domestique

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1983
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    01/03/1985
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1992
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R092
    Page mise à jour le 11/03/2016
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