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Haut Tarn

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Superficie
637.31km²
Liste des enjeux du contrat

Pollution domestique

Emergence

Validation du projet de contrat
1983

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
01/03/1985
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1992
Comité de bassin
Code du contrat
R092

Les actualités du contrat de milieux