Contrat de milieu Haute-Durance Serre-Ponçon

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  • Informations générales

    Haute-Durance Serre-Ponçon
    Etat d'avancement:
    Élaboration
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • PROVENCE-ALPES-COTE D'AZUR (2 éléments)
          • HAUTES-ALPES Lien vers la fiche Sandre (60 éléments)
            • ABRIES Lien vers la fiche Sandre
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            • CHAMPCELLA Lien vers la fiche Sandre
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            • CHATEAUROUX-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
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            • CHORGES Lien vers la fiche Sandre
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            • GUILLESTRE Lien vers la fiche Sandre
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            • L'ARGENTIERE-LA-BESSEE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-DE-RAME Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALLE-LES-ALPES Lien vers la fiche Sandre
            • LE MONETIER-LES-BAINS Lien vers la fiche Sandre
            • LE SAUZE-DU-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • LES ORRES Lien vers la fiche Sandre
            • LES VIGNEAUX Lien vers la fiche Sandre
            • MONT-DAUPHIN Lien vers la fiche Sandre
            • MONTGENEVRE Lien vers la fiche Sandre
            • NEVACHE Lien vers la fiche Sandre
            • ORCIERES Lien vers la fiche Sandre
            • PELVOUX Lien vers la fiche Sandre
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            • PUY-SANIERES Lien vers la fiche Sandre
            • REALLON Lien vers la fiche Sandre
            • REOTIER Lien vers la fiche Sandre
            • RISOUL Lien vers la fiche Sandre
            • ROCHEBRUNE Lien vers la fiche Sandre
            • ROUSSET Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANDRE-D'EMBRUN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-APOLLINAIRE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHAFFREY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CLEMENT-SUR-DURANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CREPIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES Lien vers la fiche Sandre
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            • SAVINES-LE-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • THEUS Lien vers la fiche Sandre
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          • ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE Lien vers la fiche Sandre (12 éléments)
            • LA BREOLE Lien vers la fiche Sandre
            • LA CONDAMINE-CHATELARD Lien vers la fiche Sandre
            • LE LAUZET-UBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • LES THUILES Lien vers la fiche Sandre
            • MEOLANS-REVEL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCLAR Lien vers la fiche Sandre
            • PONTIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-LES-SEYNE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PAUL-SUR-UBAYE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PONS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-VINCENT-LES-FORTS Lien vers la fiche Sandre
            • SELONNET Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (4 éléments)
            • MODANE Lien vers la fiche Sandre
            • ORELLE Lien vers la fiche Sandre
            • VALLOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • VALMEINIER Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • SAINT-CHRISTOPHE-EN-OISANS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (52 éléments)
          • L'Ubaye, le Bachelard et le Grand Riou de la Blanche Lien vers la fiche Sandre
          • Le Guil de la confluence avec le Cristillan à la confluence avec la Durance Lien vers la fiche Sandre
          • Le Rabioux Lien vers la fiche Sandre
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          • La Biaysse Lien vers la fiche Sandre
          • La Blanche de la source au barrage EDF Lien vers la fiche Sandre
          • La Blanche du barrage à la Durance Lien vers la fiche Sandre
          • La Durance de la confluence avec la Gyronde à la confluence avec le Guil Lien vers la fiche Sandre
          • La Durance de sa source jusqu'à la Gyronde incluse et la Clarée, la Guisane, et la Cerveyrette Lien vers la fiche Sandre
          • La Durance du Guil au torrent de Trente Pas Lien vers la fiche Sandre
          • La Durance du torrent de Trente Pas au torrent de St Pierre Lien vers la fiche Sandre
          • Le Fournel Lien vers la fiche Sandre
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          • Le torrent des Vachères Lien vers la fiche Sandre
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        • Plans d'eau (2 éléments)
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        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (4 éléments)
            • Domaine plissé BV Haute et moyenne Durance Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Cenise et Pô Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Romanche et Drac Lien vers la fiche Sandre
            • Domaine plissé BV Isère et Arc Lien vers la fiche Sandre

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le contrat devrait être signé pendant l'été 2018.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    2011
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    25/11/2011
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    -
    Durée du contrat:
    -
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat Mixte d'Aménagement et de Développement de Serre-Ponçon
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Adresse 1:
    Rue du Morgon
    Ville:
    SAVINES-LE-LAC
    Code postal:
    05160
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Frédéric SUBE
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0492443345

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R257
    Page mise à jour le 08/02/2018
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