Contrat de milieu Herbasse

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  • Informations générales

    Herbasse
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (2 éléments)
          • DROME Lien vers la fiche Sandre (20 éléments)
            • ARTHEMONAY Lien vers la fiche Sandre
            • BATHERNAY Lien vers la fiche Sandre
            • BREN Lien vers la fiche Sandre
            • CHARMES-SUR-L'HERBASSE Lien vers la fiche Sandre
            • CLAVEYSON Lien vers la fiche Sandre
            • CLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • CREPOL Lien vers la fiche Sandre
            • LE CHALON Lien vers la fiche Sandre
            • LE GRAND-SERRE Lien vers la fiche Sandre
            • MARGES Lien vers la fiche Sandre
            • MARSAZ Lien vers la fiche Sandre
            • MIRIBEL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCHENU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTRIGAUD Lien vers la fiche Sandre
            • RATIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BARDOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-BONNET-DE-VALCLERIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CHRISTOPHE-ET-LE-LARIS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DONAT-SUR-L'HERBASSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-LAURENT-D'ONAY Lien vers la fiche Sandre
          • ISERE Lien vers la fiche Sandre (3 éléments)
            • DIONAY Lien vers la fiche Sandre
            • ROYBON Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ANTOINE-L'ABBAYE Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (2 éléments)
          • Le Tarn du confluent du Dourdou au confluent du Sarlan Lien vers la fiche Sandre
          • l'Herbasse de sa source au Valéré inclus et la Limone incluse Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Molasses miocènes du Bas Dauphiné entre les vallées de l'Ozon et de la Drôme + complexes morainiques glaciaires + pliocène Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    200.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    142Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    38Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • altération de la continuité biologique
    • dégradation morphologique
    • pollutions domestiques et industrielles hors substances dangereuses
    • dégradation des zones humides *
    • pollution agricoles : azote, phosphore et matières
    • pollution par les pesticides
    • risque inondation
    • risque pour la santé
    • gestion locale à instaurer ou développer.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Instrument d'intervention à l'échelle de bassin * versant (21 communes, 200 km²), le contrat de rivières Herbasse a vu le jour en 2010. Il s'est achevé le 30/06/2016.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    14/12/2006
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    10/06/2010
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    2010
    Durée du contrat:
    6 ans
    Date de l'avenant:
    2015
    Durée de l'avenant:
    1 ans
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    30/06/2016
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Fabrice LARUE
    Fonction:
    Président Comité de rivière
    Adresse 1:
    Site du Lac de Champos
    Adresse 2:
    BP 2
    Ville:
    SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
    Code postal:
    26260
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    66

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du Pays de l'Herbasse
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Site du Lac de Champos
    Adresse 2:
    BP2
    Ville:
    SAINT DONAT SUR L'HERBASSE
    Code postal:
    26260
    Téléphone:
    0475451454
    Fax:
    0475450363
    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    ARCHE Agglo
    Type de la structure porteuse:
    Communauté d'agglomération
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    3 rue des Condamine
    Ville:
    MAUVES
    Code postal:
    07300
    Téléphone:
    0426787878
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Julien CHAPIER
    Fonction:
    Chargé de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0475458832
    Courriel:
    siabh-chapier [at] pays-herbasse [dot] com
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Madame
    Nom:
    Stéphanie BARDEAU
    Fonction:
    Chargée de mission
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0426785778
    Courriel:
    s [dot] bardeau [at] archeagglo [dot] fr

    Fonctionnement

    Acteurs administratifs:

    La Communauté de Communes du Pays de l'Herbasse a porté le contrat pendant son élaboration et sa signature. ARCHE Agglo est chargé du bilan.

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R204
    Page mise à jour le 12/10/2017
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