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Hers-Touyre

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
SAGE mené sur le territoire
Superficie
927.81km²
Linéaire total des cours d'eau
500km
Linéaire du cours d'eau principal
135km
Liste des enjeux du contrat

Pollution industrielle - Extractions et gravières - Entretien berges (contentieux), crues

Commentaire sur l'état d'avancement

OS prorogé jusqu'à fin 2002

Emergence

Validation du dossier préalable
1988
Validation du projet de contrat
1989

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
21/05/1990
Durée du contrat
5

Achevé

Date de la clôture du contrat
1999
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Hers
Adresse

Mairie
09500 MIREPOIX
France

Téléphone
0561681047
Comité de bassin
Code du contrat
R053

Documents des contrats de milieux

Documents constitutifs du contrat de milieu

Les actualités du contrat de milieux