Contrat de milieu Hers-Touyre

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  • Informations générales

    Hers-Touyre
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Bassins versants des Pyrénées Ariégeoises

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • OCCITANIE (3 éléments)
          • AUDE Lien vers la fiche Sandre (10 éléments)
            • BELPECH Lien vers la fiche Sandre
            • COMUS Lien vers la fiche Sandre
            • MEZERVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • MOLANDIER Lien vers la fiche Sandre
            • MONTJARDIN Lien vers la fiche Sandre
            • RIVEL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-SERNIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-COLOMBE-SUR-L'HERS Lien vers la fiche Sandre
            • SONNAC-SUR-L'HERS Lien vers la fiche Sandre
            • TREZIERS Lien vers la fiche Sandre
          • ARIEGE Lien vers la fiche Sandre (55 éléments)
            • AIGUES-VIVES Lien vers la fiche Sandre
            • BELESTA Lien vers la fiche Sandre
            • BELLOC Lien vers la fiche Sandre
            • BENAIX Lien vers la fiche Sandre
            • BESSET Lien vers la fiche Sandre
            • CAMON Lien vers la fiche Sandre
            • CAZALS-DES-BAYLES Lien vers la fiche Sandre
            • COUTENS Lien vers la fiche Sandre
            • DREUILHE Lien vers la fiche Sandre
            • ESCLAGNE Lien vers la fiche Sandre
            • FOUGAX-ET-BARRINEUF Lien vers la fiche Sandre
            • GAUDIES Lien vers la fiche Sandre
            • L'AIGUILLON Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-DE-BOUSIGNAC Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-DE-LORDAT Lien vers la fiche Sandre
            • LA BASTIDE-SUR-L'HERS Lien vers la fiche Sandre
            • LA TOUR-DU-CRIEU Lien vers la fiche Sandre
            • LAGARDE Lien vers la fiche Sandre
            • LAPENNE Lien vers la fiche Sandre
            • LAROQUE-D'OLMES Lien vers la fiche Sandre
            • LAVELANET Lien vers la fiche Sandre
            • LE CARLARET Lien vers la fiche Sandre
            • LE PEYRAT Lien vers la fiche Sandre
            • LERAN Lien vers la fiche Sandre
            • LES PUJOLS Lien vers la fiche Sandre
            • LESPARROU Lien vers la fiche Sandre
            • LUDIES Lien vers la fiche Sandre
            • MALEGOUDE Lien vers la fiche Sandre
            • MANSES Lien vers la fiche Sandre
            • MAZERES Lien vers la fiche Sandre
            • MIREPOIX Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAILLOU Lien vers la fiche Sandre
            • MONTAUT Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBEL Lien vers la fiche Sandre
            • MONTFERRIER Lien vers la fiche Sandre
            • MONTSEGUR Lien vers la fiche Sandre
            • MOULIN-NEUF Lien vers la fiche Sandre
            • PRADES Lien vers la fiche Sandre
            • REGAT Lien vers la fiche Sandre
            • RIEUCROS Lien vers la fiche Sandre
            • ROUMENGOUX Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-AMADOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-FELIX-DE-TOURNEGAT Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-D'AIGUES-VIVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JULIEN-DE-GRAS-CAPOU Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-QUENTIN-LA-TOUR Lien vers la fiche Sandre
            • SAINTE-FOI Lien vers la fiche Sandre
            • TABRE Lien vers la fiche Sandre
            • TEILHET Lien vers la fiche Sandre
            • TOURTROL Lien vers la fiche Sandre
            • TREMOULET Lien vers la fiche Sandre
            • TROYE-D'ARIEGE Lien vers la fiche Sandre
            • VALS Lien vers la fiche Sandre
            • VILLENEUVE-D'OLMES Lien vers la fiche Sandre
            • VIVIES Lien vers la fiche Sandre
          • HAUTE-GARONNE Lien vers la fiche Sandre (1 élément)
            • CALMONT Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Adour-Garonne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • ADOUR-GARONNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Garonne, l'Adour, la Dordogne, la Charente et les cours d'eau côtiers charentais et aquitains
      • Masses d'eau (3 éléments)
        • Cours d'eau (8 éléments)
          • L'Ariège du confluent du Vernajoul (Fajal) au confluent de l'Hers vif Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hers vif du confluent de la Vixiège au confluent de l'Ariège Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hers vif du confluent du Benaix au confluent du Blau Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hers vif de sa source au confluent du Benaix (inclus) Lien vers la fiche Sandre
          • Le Touyre de sa source au confluent de l'Hers vif Lien vers la fiche Sandre
          • Le Douctouyre du confluent du Sautel (inclus) au confluent de l'Hers vif Lien vers la fiche Sandre
          • L'Hers vif du confluent du Blau au confluent de la Vixiège Lien vers la fiche Sandre
          • La Vixiège de sa source au confluent de l'Hers vif Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (2 éléments)
          • Retenue de Montbel Lien vers la fiche Sandre
          • Plan d'eau de Montbel amont Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Alluvions de l'Ariège et affluents Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    927.81km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    500Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    135Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Pollution industrielle - Extractions et gravières - Entretien berges (contentieux), crues

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    OS prorogé jusqu'à fin 2002

    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1988
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1989
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    21/05/1990
    Durée du contrat:
    5
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1999
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Syndicat intercommunal d'aménagement de l'Hers
    Adresse 1:
    Mairie
    Ville:
    MIREPOIX
    Code postal:
    09500
    Téléphone:
    0561681047

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Adour-Garonne
    Code du contrat:
    R053
    Page mise à jour le 11/03/2016
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