Contrat de milieu Lac d'Aiguebelette

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  • Informations générales

    Lac d'Aiguebelette
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • SAVOIE Lien vers la fiche Sandre (11 éléments)
            • AIGUEBELETTE-LE-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • ATTIGNAT-ONCIN Lien vers la fiche Sandre
            • AYN Lien vers la fiche Sandre
            • DULLIN Lien vers la fiche Sandre
            • GERBAIX Lien vers la fiche Sandre
            • LA BRIDOIRE Lien vers la fiche Sandre
            • LEPIN-LE-LAC Lien vers la fiche Sandre
            • MARCIEUX Lien vers la fiche Sandre
            • NANCES Lien vers la fiche Sandre
            • NOVALAISE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAN-DE-MONTBEL Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • Le ruisseau de Pra Long et ruisseau des Bottières Lien vers la fiche Sandre
          • Le Tier Lien vers la fiche Sandre
          • Le Flon Lien vers la fiche Sandre
        • Plans d'eau (1 élément)
          • lac d'aiguebelette Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    92.19km²
    Liste des enjeux du contrat:

    Protection des milieux naturels, accumulation du phosphore, paysage, tourisme

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    1992
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    02/07/1993
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    1997
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    23/01/1998
    Durée du contrat:
    6
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    53

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Communauté de Communes du lac d'Aiguebelette (CCLA)
    Type de la structure porteuse:
    Communauté de communes
    Label EPTB:
    non
    Adresse 1:
    Route du lac
    Ville:
    NOVALAISE
    Code postal:
    73470
    Téléphone:
    0479287864
    Courriel:
    ccla@wanadoo.fr
    SIRET:
    24730066800016
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Ludovic AYOT
    Fonction:
    Animateur du bassin * du lac d'Aiguebelette
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Téléphone:
    0479287864
    Courriel:
    ccla [at] wanadoo [dot] fr
    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Bernard VEUILLET
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R006
    Page mise à jour le 11/03/2016
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