Contrat de milieu Loiret

  • Documents
  • Informations générales

    Loiret
    Etat d'avancement:
    Achevé
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier
    SAGE mené sur le territoire:
    Loiret

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (1 élément)
        • CENTRE-VAL DE LOIRE (1 élément)
          • LOIRET Lien vers la fiche Sandre (17 éléments)
            • DARVOY Lien vers la fiche Sandre
            • FEROLLES Lien vers la fiche Sandre
            • GUILLY Lien vers la fiche Sandre
            • JARGEAU Lien vers la fiche Sandre
            • NEUVY-EN-SULLIAS Lien vers la fiche Sandre
            • OLIVET Lien vers la fiche Sandre
            • ORLEANS Lien vers la fiche Sandre
            • OUVROUER-LES-CHAMPS Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-CYR-EN-VAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-DENIS-EN-VAL Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JEAN-LE-BLANC Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-PRYVE-SAINT-MESMIN Lien vers la fiche Sandre
            • SANDILLON Lien vers la fiche Sandre
            • SIGLOY Lien vers la fiche Sandre
            • TIGY Lien vers la fiche Sandre
            • VIENNE-EN-VAL Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Loire-Bretagne
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • LOIRE-BRETAGNE
      • District Européen (1 élément)
        • La Loire, les cours d'eau côtiers vendéens et bretons
      • Masses d'eau (2 éléments)
        • Cours d'eau (3 éléments)
          • LA LOIRE DEPUIS GIEN JUSQU'A SAINT-DENIS-EN-VAL Lien vers la fiche Sandre
          • LA LOIRE DEPUIS SAINT-DENIS-EN-VAL JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LE CHER Lien vers la fiche Sandre
          • LE LOIRET DEPUIS OLIVET JUSQU'A SA CONFLUENCE AVEC LA LOIRE Lien vers la fiche Sandre
        • Eaux souterraines (1 élément)
          • Niveau x (1 élément)
            • Albien-néocomien captif Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    372.31km²
    Linéaire du cours d'eau principal:
    13Km
    Liste des enjeux du contrat:

    Qualité des eaux, pollution domestique,

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:
    -
    Emergence
    Réflexion préalable:
    -
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    -
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    -
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    -
    Validation du projet de contrat:
    -
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    30/05/1983
    Durée du contrat:
    4
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    1986
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Loire-Bretagne
    Code du contrat:
    R060
    Page mise à jour le 11/03/2016
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