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Loue

Page mise à jour le 11/03/2016

Informations générales
Etat d'avancement
Achevé
Contrat transfrontalier
Contrat de milieu non transfrontalier
Site web du contrat
Superficie
1888.00km²
Informations sur la superficie

Le territoire du contrat de rivière représente une superficie de 1 880 km2 (188 000 hectares).

Milieux aquatiques
Linéaire total des cours d'eau
401km
Linéaire du cours d'eau principal
122km
Liste des enjeux du contrat
  • Qualité des eaux
  • Eutrophisation
  • Inondations
  • Etiages
  • Conflits d'usage
  • Région karstique
Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis

Le contrat de rivière Loue est basé :



  • sur un territoire cohérent vis à vis des écoulements de l'eau

  • sur la concertation et le volontariat

Caractéristiques physiques du bassin

La délimitation du bassin versant de la Loue est difficile à définir avec précision. D’une part les circulations souterraines sont complexes. D’autre part les pertes du Doubs (en direction de la Loue) font que le bassin du Haut Doubs (en amont de Pontarlier) est un bassin alimentant à la fois le Doubs et la Loue.

Caractéristiques socio-économiques du bassin

  • 221 communes

  • 2 départements (le Doubs et le Jura) en région Franche-Comté

  • 14 communautés de communes sont concernées (totalement ou partiellement)

  • Environ 85 000 habitants (permanents)

Commentaire sur l'état d'avancement

Le contrat est achevé. Pour toute information : www.contratriviereloue.org.

Elaboration

Réflexion préalable
1999

Emergence

Validation du dossier préalable
2000
Arrêté de constitution du comité de rivière
Validation du projet de contrat
Décembre 2003

Signé, en cours d'exécution

Date de la signature du contrat
21/07/2004
Durée du contrat
8

Achevé

Date de la clôture du contrat
21/07/2012
Contact(s) Comité de rivière
Rôle du contact
Président(e)
Civilité
Monsieur
Nom
Jean-Pierre VIEILLE
Fonction
Vice-président du syndicat mixte de la Loue
Nombre de membres dans le comité de rivière
81
Structure
Rôle de la structure
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Nom de la structure
Syndicat mixte de la Loue
Type de la structure porteuse
Syndicat mixte
Label EPTB
Non
Adresse

8 rue du chalet d'Arguel
25720 PUGEY
France

Téléphone
0381523833
E-mail
smix.loue@wanadoo.fr
SIRET
25250709000014
Intervenant
Rôle du contact
Animateur(trice)
Civilité
Madame
Nom
Mathilde DELACOTTE
Structure de rattachement
Structure porteuse de l'élaboration et de la mise en œuvre
Comité de bassin
Code du contrat
R141

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