Contrat de milieu Mâconnais

  • Documents
  • Informations générales

    Mâconnais
    Etat d'avancement:
    Signé en cours d'exécution
    Contrat transfrontalier:
    Contrat de milieu non transfrontalier

    Caractéristiques

    • Liste des communes (1 élément)
      • Grandes régions (2 éléments)
        • BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE (1 élément)
          • SAONE-ET-LOIRE Lien vers la fiche Sandre (62 éléments)
            • AZE Lien vers la fiche Sandre
            • BERZE-LA-VILLE Lien vers la fiche Sandre
            • BERZE-LE-CHATEL Lien vers la fiche Sandre
            • BISSY-LA-MACONNAISE Lien vers la fiche Sandre
            • BLANOT Lien vers la fiche Sandre
            • BOYER Lien vers la fiche Sandre
            • BURGY Lien vers la fiche Sandre
            • BUSSIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHARBONNIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CHARDONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • CHARNAY-LES-MACON Lien vers la fiche Sandre
            • CHASSELAS Lien vers la fiche Sandre
            • CHEVAGNY-LES-CHEVRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • CLESSE Lien vers la fiche Sandre
            • CLUNY Lien vers la fiche Sandre
            • CRUZILLE Lien vers la fiche Sandre
            • DAVAYE Lien vers la fiche Sandre
            • DONZY-LE-PERTUIS Lien vers la fiche Sandre
            • FARGES-LES-MACON Lien vers la fiche Sandre
            • FLEURVILLE Lien vers la fiche Sandre
            • FUISSE Lien vers la fiche Sandre
            • GREVILLY Lien vers la fiche Sandre
            • HURIGNY Lien vers la fiche Sandre
            • IGE Lien vers la fiche Sandre
            • JUGY Lien vers la fiche Sandre
            • LAIZE Lien vers la fiche Sandre
            • LA ROCHE-VINEUSE Lien vers la fiche Sandre
            • LA SALLE Lien vers la fiche Sandre
            • LE VILLARS Lien vers la fiche Sandre
            • LEYNES Lien vers la fiche Sandre
            • LUGNY Lien vers la fiche Sandre
            • MACON Lien vers la fiche Sandre
            • MANCEY Lien vers la fiche Sandre
            • MARTAILLY-LES-BRANCION Lien vers la fiche Sandre
            • MILLY-LAMARTINE Lien vers la fiche Sandre
            • MONTBELLET Lien vers la fiche Sandre
            • MONTCEAUX-RAGNY Lien vers la fiche Sandre
            • OZENAY Lien vers la fiche Sandre
            • PERONNE Lien vers la fiche Sandre
            • PIERRECLOS Lien vers la fiche Sandre
            • PRISSE Lien vers la fiche Sandre
            • ROYER Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-ALBAIN Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-GENGOUX-DE-SCISSE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MARTIN-BELLE-ROCHE Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-MAURICE-DE-SATONNAY Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-POINT Lien vers la fiche Sandre
            • SANCE Lien vers la fiche Sandre
            • SENNECEY-LE-GRAND Lien vers la fiche Sandre
            • SENOZAN Lien vers la fiche Sandre
            • SERRIERES Lien vers la fiche Sandre
            • SOLOGNY Lien vers la fiche Sandre
            • SOLUTRE-POUILLY Lien vers la fiche Sandre
            • TOURNUS Lien vers la fiche Sandre
            • TRAMAYES Lien vers la fiche Sandre
            • UCHIZY Lien vers la fiche Sandre
            • VARENNES-LES-MACON Lien vers la fiche Sandre
            • VERGISSON Lien vers la fiche Sandre
            • VERS Lien vers la fiche Sandre
            • VERZE Lien vers la fiche Sandre
            • VINZELLES Lien vers la fiche Sandre
            • VIRE Lien vers la fiche Sandre
        • AUVERGNE-RHONE-ALPES (1 élément)
          • RHONE Lien vers la fiche Sandre (2 éléments)
            • CENVES Lien vers la fiche Sandre
            • SAINT-JACQUES-DES-ARRETS Lien vers la fiche Sandre
    • Liste des bassins et masses d'eau (5 éléments)
      • Bassin DCE (1 élément)
        • Le Rhône et les cours d'eau côtiers méditerranéens
      • Comité de bassin (1 élément)
        • Rhône-Méditerranée
      • Circonscription de bassin (1 élément)
        • RHONE-MEDITERRANEE
      • District Européen (1 élément)
        • Rhône
      • Masses d'eau (1 élément)
        • Cours d'eau (6 éléments)
          • La Saône de la confluence avec le Doubs à Villefranche sur Saône Lien vers la fiche Sandre
          • La Mouge Lien vers la fiche Sandre
          • La Petite Grosne à l'amont de la confluence avec le Fil Lien vers la fiche Sandre
          • La Petite Grosne à l'aval de la confluence avec le Fil à la Saône Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la bourbonne Lien vers la fiche Sandre
          • ruisseau la natouze Lien vers la fiche Sandre
    Superficie:
    519.00km²
    Linéaire total des cours d'eau:
    450Km
    Linéaire du cours d'eau principal:
    80Km
    Liste des enjeux du contrat:
    • Continuité piscicole et sédimentaire
    • Température de l'eau et végétation alluviale
    • Pratiques agricoles et viticoles
    • Assainissement * des communes
    Informations sur les milieux aquatiques:

    Milieux dégradés sauf sur une faible partie des têtes de bassins * .

    Motivation de la démarche et des objectifs poursuivis:
    • Poursuivre la démarche de gestion entreprise par les syndicats hydrauliques
    • Poursuivre les efforts pour la gestion des crues
    • Atteindre les objectifs de la DCE *
    Caractéristiques physiques du bassin:

    4 bassins * versants séparés tous affluents de la Saône. Ces milieux sont très anthropisés.

    Caractéristiques socio-économiques du bassin:

    La viticulture est dominante sur l'ensemble du territoire.

    Déroulement et état d'avancement

    Commentaire sur l'état d'avancement:

    Le projet a été validé le 5 décembre 2012 et le programme a été signé le 9 Juillet 2013.

    Emergence
    Réflexion préalable:
    Avril 2007
    Elaboration
    Validation du dossier préalable:
    31/01/2008
    Arrêté de constitution du comité de rivière:
    09/07/2008
    Dernier arrêté de modifications du comité de rivière :
    07/10/2010
    Validation du projet de contrat:
    05/12/2012
    Signé, en cours d'exécution
    Date de la signature du contrat:
    09 juillet 2013
    Durée du contrat:
    5 ans
    Date de l'avenant:
    -
    Durée de l'avenant:
    -
    Achevé
    Date de la clôture du contrat:
    -
    Abandonné
    Commentaire:
    -

    Comité de rivière

    Président(e)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    MERLE
    Fonction:
    Président du Syndicat de la Petite Grosne
    Nombre de membres dans le comité de rivière:
    82

    Structure porteuse et animation

    Structure porteuse
    Nom de la structure:
    Etablissement Public Territorial de Bassin * Saône et Doubs
    Type de la structure porteuse:
    Syndicat mixte
    Label EPTB:
    oui
    Adresse 1:
    220 rue du km 400
    Ville:
    MACON
    Code postal:
    71000
    Téléphone:
    0385219812
    Fax:
    0385227345
    Animateur(trice)
    Civilité:
    Monsieur
    Nom:
    Samuel DA SILVA
    Structure de rattachement:
    Structure porteuse
    Courriel:
    samuel [dot] dasilva [at] eptb-saone-doubs [dot] fr

    Fonctionnement

    Financement des études:
    • ETPB Saône et Doubs
    • Syndicat Locaux
    • Agence de l'eau *
    • Feder
    • Conseil Régional
    • Conseil Général
    Financement de l'animation:
    • ETPB Saône et Doubs
    • Syndicat Locaux
    • Agence de l'eau *
    • Feder
    • Conseil Régional

    Informations de référence

    Comité de bassin responsable:
    Rhône-Méditerranée
    Code du contrat:
    R221
    Page mise à jour le 01/02/2018
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